Information, Documentation,
Veille juridique et professionnelle
des Collectivités Territoriales

 

// ID CiTé

Veille juridique - Actualité professionnelle des Collectivités Territoriales






Documentation

Doc - Les entreprises font leur révolution solidaire - Montée exceptionnelle du mécénat d’entreprise en France : + 25 % - 10/05/2016

Le baromètre du mécénat d’entreprise  en France, publié tous les deux ans par Admical, annonce pour la première fois depuis 6 ans une montée significative des chiffres du mécénat.  Le taux de mécénat des entreprises à partir de 1 salarié progresse : les entreprises mécènes (170 000...

Doc - Les habitants des quartiers de la politique de la ville - La pauvreté côtoie d'autres fragilités - 09/05/2016

En France métropolitaine, 4,8 millions de personnes vivent dans les 1 300 quartiers de la politique de la ville. La population de ces quartiers, de par leur définition même, est fréquemment touchée par la pauvreté. Les habitants sont plus jeunes qu'en moyenne dans la population urbaine. Il s'agit...

Doc - Les modes actifs en zone peu dense, un potentiel à développer - La contribution du Cerema pour l’élaboration du plan d’action pour les mobilités actives - 09/05/2016

Les zones peu denses sont caractérisées à la fois par un habitat peu dense, hormis dans des centres bourgs, des bassins d’emploi vastes et un taux faible en équipements de services. Les aménagements viaires sont très majoritairement dédiés à la voiture, mode souvent considéré comme permettant la...

Doc - Les nouveaux périmètres des intercommunalités - Schémas départementaux de coopération intercommunale - 09/05/2016

Les nouveaux périmètres des intercommunalités tels qu’issus des schémas départementaux de coopération intercommunale (SDCI) ont été arrêtés par les préfets au 31 mars 2016. Ils sont publiés et téléchargeables à la page dédiée du portail des collectivités locales. Il s’agit à ce stade de périmètres...

Doc - Une France plus tolérante malgré des actes racistes plus nombreux - 09/05/2016

La tolérance gagne du terrain en France, malgré un contexte tendu. C’est ce que met en lumière le rapport annuel 2015 de la Commission nationale consultative des droits de l’homme (CNCDH) sur la "Lutte contre le racisme, l’antisémitisme et la xénophobie".  Ce 26e rapport prend à rebours l’idée...

Doc - L’Observatoire national de la politique de la ville publie son premier rapport annuel - 04/05/2016

Niveau de vie, emploi, éducation, santé, sécurité… Ce rapport décrit la situation dans les nouveaux quartiers prioritaires de la politique de la ville (QPV), sans oublier des focus sur les anciennes zones urbaines sensibles. Dans son premier rapport annuel, l’ONPV propose une analyse contrastée,...

Doc - PLUi : un outil pour l’avenir des territoires - 04/05/2016

Le PLUi est un document d’urbanisme à l’échelle d’un groupement de communes (EPCI) qui étudie le fonctionnement et les enjeux du territoire, construit un projet de développement respectueux de l’environnement, et le formalise dans des règles d’utilisation du sol. Le PLUi doit permettre l’émergence...

Doc - Les réseaux de chaleur en France en 2014 - 04/05/2016

Les réseaux de chaleur sont généralement mis en place par des collectivités locales afin de chauffer, à partir d’une chaufferie collective, des bâtiments publics ou privés situés sur leur territoire. Les réseaux de chaleur sont la source principale de chauffage de plus de 1,3 million de résidences...

Doc - Départements - La prime d’activité, rattrapée par la logique du RSA - 03/05/2016

La prime d’activité, introduite en 2015, a été présentée par les pouvoirs publics comme une innovation en matière de lutte contre la pauvreté et d’incitation à l’emploi. Elle affiche des objectifs identiques aux dispositifs auxquels elle succède, RMI, PPE (prime pour l’emploi) et RSA-activité ayant...

Doc - Jouy-le-Moutier: un guide pour l’accès au logement - 03/05/2016

Le CCAS de Jouy le Moutier (Val d’Oise) a élaboré une publication destinée à aider les usagers dans leur recherche de logement et à faciliter leur entrée dans celui-ci. Ce CCAS avait été récompensé dans le cadres des prix 2015 de l’innovation sociale de l’Union départementale des CCAS du Val...
1 ... « 547 548 549 550 551 552 553 » ... 573






Attention: refus de réception Altospam

Si vous utilisez Altospam et que vous constatez une mauvaise réception ou une interruption dans la réception des bulletins, vérifiez:
- Votre dossier de spams
- Vos critères de configuration d'altospam