Information, Documentation,
Veille juridique et professionnelle
des Collectivités Territoriales

 

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Veille juridique - Actualité professionnelle des Collectivités Territoriales






Documentation

Doc - Le Carnet Cirque de la FNCC - 22/07/2016

Ce Carnet a été réalisé avec le Groupe de concertation d’élu-e-s et de professionnel-les sur les arts du cirque  : Fédération française des écoles de cirque, FNCC, Syndicat des cirques et compagnies de création, Territoires de cirque et ARTCENA. FNCC - Consultation en ligne - 2016-07-21 A...

Doc - Les attentes et besoins des parents en matière d'accompagnement à la parentalité - 22/07/2016

La branche Famille et ses partenaires sont mobilisés pour accompagner les parents par la mise en œuvre d’une offre diversifiée de soutien à la parentalité. Afin d’obtenir une connaissance plus fine des besoins des parents dans ce domaine, la Caisse nationale des Allocations familiales (Cnaf) a...

Doc - Fiches sur les poissons migrateurs à destination des territoires de SAGE - 22/07/2016

L'association Bretagne Grands Migrateurs, en collaboration avec les fédérations de pêche bretonnes, a réalisé une série de fiches sur les poissons migrateurs. Ce nouvel outil vise à porter à connaissance, rendre compte et communiquer autour des enjeux liés à ces poissons. Une occasion pour les...

Doc - VISUPERF- Compatibilité des différents réseaux à des familles d’usages génériques - 22/07/2016

Dans le cadre de sa démarche prospective sur les usages émergents, le groupe ANT propose une application pédagogique permettant d’illustrer la compatibilité des différents réseaux à des familles d’usages génériques. Les réseaux de communications électroniques peuvent être comparés selon leurs...

Doc - Harmoniser les messages auprès des personnes âgées : 10 fiches pratiques - 21/07/2016

Une personne âgée atteinte de plusieurs maladies chroniques rencontre, tout au long de son parcours de santé, différents professionnels de santé. Le discours de ces derniers peut varier face à certaines problématiques fréquentes. Les conséquences cliniques peuvent être importantes : conseils...

Doc - Actualisation du guide des outils d'action économique - 21/07/2016

La version numérique du guide des outils d'action économique a fait l'objet d'une nouvelle actualisation. Dans le cadre de son étude annuelle 2015, consacrée à l’action économique des personnes publiques, le Conseil d’État a élaboré un guide destiné à mieux faire connaître aux personnes publiques...

Doc - Aides d’État pour les aéroports de moins de 700 000 passagers - 20/07/2016

La mission a examiné la situation des aéroports français de moins de 700 000 passagers au regard des règles européennes sur les aides d’État. Elle a réduit son champ d’étude à 37 aéroports en excluant d’une part tous les aéroports dédiés à la formation aéronautique, aux sports aériens et à...

Doc - Des effets sanitaires à long terme liés aux conditions de travail dans les égouts - 20/07/2016

L’Anses publie une expertise sur les expositions et les risques sanitaires spécifiques auxquels sont soumis les égoutiers. Sur la base d’une analyse approfondie de la littérature scientifique mettant en évidence des expositions à de multiples agents chimiques et biologiques, dont des composés...

Doc - Comment améliorer les conditions de travail dans la filière des déchets ? - 19/07/2016

L'incitation à la prévention des déchets, la transparence sur les coûts d'élimination ou encore les solutions pour le financement des filières favorisent le développement et l'industrialisation du recyclage. De nouvelles filières spécifiques à un type de déchet et le déploiement de nouveaux...

Doc - Les seniors et le marché du travail - 19/07/2016

Le tableau de bord trimestriel sur l’activité des seniors et les politiques d’emploi présente les dernières données disponibles sur la situation des seniors le marché du travail : - emploi-chômage-inactivité au sens du BIT, - taux d’emploi, - accès aux mesures d'aide à l’emploi, à la...
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