Information, Documentation,
Veille juridique et professionnelle
des Collectivités Territoriales

 

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Veille juridique - Actualité professionnelle des Collectivités Territoriales






Documentation

Doc - Botulisme en France. Bilan 2018-2024 - 05/08/2025

Le rapport de Santé publique France dresse un bilan détaillé du botulisme alimentaire entre 2018 et 2024. Sur cette période, 85 épisodes ont été recensés, concernant 137 cas, dont une majorité liés à des produits alimentaires artisanaux ou insuffisamment conservés, comme des préparations à base de...

Doc - Situation mensuelle comptable des collectivités locales au 30 juin 2025 - 04/08/2025

La situation comptable des collectivités locales à fin juin 2025 témoigne d’une progression globale des recettes et d’un maintien des dépenses dans des proportions maîtrisées. Cette stabilité budgétaire s’inscrit dans la continuité des exercices précédents, avec une attention particulière portée...

Doc - Adaptation et résilience des infrastructures : les solutions du Cerema - 04/08/2025

Face aux impacts du changement climatique, le Cerema propose un éventail de solutions pour renforcer la résilience des infrastructures. Ses travaux s’appuient sur des retours d’expérience et des outils d’aide à la décision Ces dispositifs visent à accompagner les collectivités dans la...

Doc - Une question sur les marchés publics ? - 01/08/2025

La Direction des Affaires juridiques met à disposition une rubrique accessible pour répondre aux questions les plus fréquentes sur les marchés publics. Elle centralise des informations pratiques, des textes de référence, des guides méthodologiques et des outils de recherche. Ce portail permet aux...

Doc - Villages d’avenir : une ingénierie publique transversale dans les territoires ruraux - 01/08/2025

Le programme 'Villages d’avenir' propose une ingénierie publique renouvelée pour accompagner les petites communes rurales dans leurs projets de développement. Il vise à favoriser un soutien transversal intégrant l’environnement, la mobilité, l’habitat et les services publics. À travers une...

Doc - Baromètre des festivals 2024: un été en fanfare ! - 01/08/2025

Le baromètre 2024 des festivals dresse un état des lieux des manifestations culturelles estivales en France. Il montre une grande diversité de formats et une fréquentation globalement en hausse, malgré les tensions logistiques et environnementales. Les chiffres révèlent des efforts constants pour...

Doc - Gestion durable des eaux pluviales : une étude sur les bénéfices apportés par les dispositifs sous l'angle des services écosystémiques - 01/08/2025

Une étude examine les bénéfices apportés par les dispositifs de gestion durable des eaux pluviales, en les évaluant selon la grille des services écosystémiques. Ces solutions fondées sur la nature visent à maîtriser le ruissellement tout en favorisant la biodiversité et la qualité du cadre de vie....

Doc - Plan de réorientation et/ou de suppression progressive des subventions dommageables à la biodiversité dans le cadre de la Stratégie nationale biodiversité 2030 - 01/08/2025

Une mission du CGAAER a analysé les dépenses publiques à destination des secteurs de l’agriculture, de la pêche maritime, de l’aquaculture marine et de la forêt au regard de leur impact sur la biodiversité. Parmi celles-ci, elle a tenté de chiffrer le montant des dépenses dommageables à la...

Doc - Action sociale - Précarité alimentaire : un combat à multiples visages - 31/07/2025

Une analyse approfondie met en lumière les différentes dimensions de la précarité alimentaire en France, bien au-delà de l’accès physique à la nourriture. Elle explore les enjeux liés à la qualité nutritionnelle, à la dignité, au recours à l’aide alimentaire et à l’intégration sociale. Le...

Doc - Billetterie du spectacle vivant en 2024 - Une croissance, portée par un regain d’intérêt du public et une offre diversifiée - 31/07/2025

L’année 2024 enregistre une hausse de la fréquentation des spectacles vivants, confirmant une reprise dynamique après les années de ralentissement sanitaire. Le rapport analyse les ventes de billets dans les secteurs du théâtre, de la musique et de la danse. Cette croissance, portée par un regain...
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