Information, Documentation,
Veille juridique et professionnelle
des Collectivités Territoriales

 

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Veille juridique - Actualité professionnelle des Collectivités Territoriales






Documentation

Doc - Création de nouveaux réseaux de chaleur : AMORCE et ses partenaires lancent une plateforme collaborative et un nouvel outil cartographique inédit - 13/09/2024

50 nouveaux réseaux de chaleur ou de froid sont créés chaque année : un rythme cinq fois trop faible pour tenir les objectifs fixés par la PPE d’ici 2030. AMORCE et l’ensemble de ses partenaires lance une nouvelle plateforme « Initiateurs de réseaux de chaleur & froid », aux acteurs...

Doc - Première évaluation de la subsidence côtière à l’échelle de l’Europe - 13/09/2024

Le BRGM et des collaborateurs français et européens ont mené une étude qui présente la première cartographie à l’échelle de l’Europe de la subsidence côtière. L’élévation du niveau de la mer est une conséquence du réchauffement climatique. Localement, le sol peut s’enfoncer (subsidence) et...

Doc - Le CNMlab dévoile une nouvelle publication sur scènes de musiques actuelles (SMAC) - 12/09/2024

Les scènes de musiques actuelles (SMAC) se sont fait une place dans le paysage des équipements culturels. Bénéficiant d’un label ministériel spécifique, elles restent marquées par des soutiens financiers publics moins élevés, une forte dépendance aux politiques territoriales et un positionnement...

Doc - Garantir une énergie sûre, compétitive et abordable pour tous - Le rapport 2024 sur l'état de l'union de l'énergie présente les progrès accomplis par l'UE - 12/09/2024

Le rapport 2024 sur l'état de l'union de l'énergie, publié par la Commission européenne, souligne les efforts de l'UE pour relever les défis énergétiques, notamment en matière de sécurité d'approvisionnement et de transition vers une énergie propre. Voici les points clés du rapport : Transition...

Doc - Bâtiments - Etanchéité à l’air des bâtiments existants : quelle durabilité ? - 12/09/2024

C’est pour répondre à cette question qu’a été lancé le projet de recherche Durabilit’Air. L’objectif de ce projet partenarial prolongé jusqu'en 2025 est d’améliorer les connaissances sur le vieillissement des systèmes d’étanchéité à l’airde l'enveloppe des bâtiments et de définir un protocole...

Doc - OTB présente PanoraVeille, le service de veille dédié au tourisme ! - 12/09/2024

La Fédération des Offices de Tourisme de Bretagne a créé PanoraVeille, un outil de veille stratégique destiné à tous les acteurs du tourisme : professionnels, étudiants, enseignants, et socio-professionnels. Ce service d’information s’adresse à ceux qui souhaitent suivre les évolutions du secteur...

Doc - Bonnes pratiques de facturation et de règlement dans les marchés publics de travaux - 11/09/2024

Ce guide est le fruit de travaux co-pilotés par le Médiateur des entreprises et l’Observatoire économique de la commande publique (OECP), organisme rattaché à la direction des affaires juridiques (DAJ) du ministère de l’économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, avec la...

Doc - Tempêtes en forêt : une étude révèle leur potentiel impact climatique et économique - 11/09/2024

Les tempêtes sont des événements extrêmes, c’est-à-dire de probabilité faible mais occasionnant des dommages de grande ampleur tant du point de vue environnemental qu’économique. À l’aide de simulations prospectives à l’horizon 2050, des chercheurs d’INRAE et d'AgroParisTech ont exploré leurs...

Doc - Bénéficiaires du RSA et inscription à France Travail : profil et situation - 11/09/2024

La loi pour le plein emploi prévoit une inscription automatique à France Travail des bénéficiaires du RSA à partir de janvier 2025. En juin 2022, parmi les 2 millions de bénéficiaires du RSA (c’est-à-dire d’adultes membres d’un foyer percevant un montant non nul d’allocation à ce titre), 42 % sont...

Doc - Réchauffement et eutrophisation en eau douce : des effets combinés sur la chaîne alimentaire aquatique - 11/09/2024

Dans les milieux d’eau douce, le réchauffement et l’excès en nutriments réduisent la diversité des réseaux alimentaires aquatiques dont la richesse et la complexité sont pourtant essentiels à la bonne santé des écosystèmes. C’est ce qu’ont montré des scientifiques d’INRAE, de l’université...
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