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Information, Documentation, Veille juridique et professionnelle des Collectivités Territoriales






L'actualité du lundi 18 septembre 2017


    

VEILLE JURIDIQUE
 

JOURNAL OFFICIEL

 

JORF - Index nationaux du bâtiment, des travaux publics et index divers de la construction

Marchés publics - DSP - Achats

JORF - Index nationaux du bâtiment, des travaux publics et index divers de la construction

18/09/2017

Avis relatif aux index nationaux du bâtiment, des travaux publics et aux index divers de la construction (référence 100 en 2010) et à l'indice de réactualisation des actifs matériels dans la construction de juin 2017 >> En application du décret n° 2014-114 du 7 février 2014 et...

JORF - Confiance dans la vie politique - Publication des lois

Commune - Assemblée locale - Elus

JORF - Confiance dans la vie politique - Publication des lois

18/09/2017

LOI organique n° 2017-1338 du 15 septembre 2017 pour la confiance dans la vie politique Article 14 - Il est mis fin à la pratique dite de la "réserve parlementaire", consistant en l'ouverture de crédits en loi de finances par l'adoption d'amendements du Gouvernement reprenant des...

JORF - Sensibilisation aux "gestes qui sauvent"

Sécurité civile - Secours

JORF - Sensibilisation aux "gestes qui sauvent"

18/09/2017

Arrêté du 30 juin 2017 instituant une sensibilisation aux "gestes qui sauvent" >> Dans le cadre d'une sensibilisation de la population aux gestes de premiers secours, il est institué une sensibilisation aux "gestes qui sauvent " (GQS), pour permettre au plus grand nombre de citoyens de...



 

JURISPRUDENCE

 
Juris - Prise en compte de l'intérêt supérieur de l'enfant pour la fixation par le juge du délai d'expulsion d'une dépendance du domaine public susceptible de concerner des enfants

Domaines public et privé - Forêts

Juris - Prise en compte de l'intérêt supérieur de l'enfant pour la fixation par le juge du délai d'expulsion d'une dépendance du domaine public susceptible de concerner des enfants

18/09/2017

Lorsque le tribunal administratif a statué sur une demande tendant à l'expulsion d'occupants sans titre d'une dépendance du domaine public et que cette dépendance est déclassée alors qu'un appel est pendant contre son jugement, il appartient au juge d'appel, si le tribunal a rejeté la demande, de...

Juris - Epandage de pesticides près d'une école - Le juge d’instruction conclut à un non-lieu

Environnement - Risques - Catastrophes naturelles

Juris - Epandage de pesticides près d'une école - Le juge d’instruction conclut à un non-lieu

18/09/2017

L’affaire avait fait grand bruit en mai 2014. Le Parlement et le Gouvernement s’en étaient saisis. Suite a l’intoxication d’une vingtaine d’élèves et de leur institutrice, une information contre X avait été ouverte et deux châteaux mis en examen. Finalement, il y a non-lieu selon le juge...



 

RÉPONSES MINISTÉRIELLES

 
R.M - Conséquences de l'application de la taxe sur les logements vacants

Finances - Fiscalité

R.M - Conséquences de l'application de la taxe sur les logements vacants

18/09/2017

La taxe annuelle sur les logements vacants prévue à l'article 232 du code général des impôts (CGI) s'applique aux logements vacants situés dans une commune appartenant à une zone d'urbanisation continue de plus de cinquante mille habitants où existe un déséquilibre marqué entre l'offre et la...

 



RESSOURCES HUMAINES
 
RH-Jorf - Temps de restauration et de pause; Temps d'habillage et de déshabillage - Le Conseil constitutionnel valide les dispositions du code du travail

RH - Journal Officiel

RH-Jorf - Temps de restauration et de pause; Temps d'habillage et de déshabillage - Le Conseil constitutionnel valide les dispositions du code du travail

18/09/2017

Décision n° 2017-653 QPC du 15 septembre 2017 >> Il n'y a pas lieu pour le Conseil constitutionnel d'examiner la question prioritaire de constitutionnalité portant sur le quatrième alinéa de l'article L. 3121-8 du code du travail, dans sa rédaction résultant de la loi n°...

RH-Jorf - Pour information… Renforcement du dialogue social - Publication de la loi d'habilitation

RH - Journal Officiel

RH-Jorf - Pour information… Renforcement du dialogue social - Publication de la loi d'habilitation

18/09/2017

LOI n° 2017-1340 du 15 septembre 2017 d'habilitation à prendre par ordonnances les mesures pour le renforcement du dialogue social  JORF n°0217 du 16 septembre 2017 - NOR: MTRX1717150L

RH-Conc - Assistant territorial d'enseignement artistique principal de 2e classe - Concours externe, interne et troisième concours pour l'ensemble du territoire national

RH - JO / Concours

RH-Conc - Assistant territorial d'enseignement artistique principal de 2e classe - Concours externe, interne et troisième concours pour l'ensemble du territoire national

18/09/2017

Arrêté du 30 août 2017 portant ouverture des concours externe, interne et du troisième concours d'assistant territorial d'enseignement artistique principal de 2e classe, spécialité "musique", discipline "guitare" (session 2018), par le centre de gestion de la fonction publique territoriale de...

RH-Actu - Le document de travail du gouvernement sur la CSG (exclusif La Gazette)

RH - Actualités

RH-Actu - Le document de travail du gouvernement sur la CSG (exclusif La Gazette)

18/09/2017

La Gazette s'est procuré le document de travail sur la compensation de la CSG pour les fonctionnaires que le gouvernement a présenté aux organisations syndicales lors de la première réunion du 13 septembre. Le 13 septembre, une première réunion de travail entre le gouvernement et les...

RH-Actu - Fonction publique : mobilisé-e-s le mardi 10 octobre (communiqué intersyndical)

RH - Actualités

RH-Actu - Fonction publique : mobilisé-e-s le mardi 10 octobre (communiqué intersyndical)

18/09/2017

Extrait : " ... la hausse de la Csg se traduira au mieux par une simple compensation dans la Fonction publique, c’est à dire sans gain de pouvoir d’achat pour les agent.e.s ! (…) C’est pour faire entendre ces profonds désaccords que les organisations syndicales appellent toutes et tous les...






EUROPE
U.E - Faciliter l’accès au financement pour les entreprises innovantes et sociales

Action économique et développement local

U.E - Faciliter l’accès au financement pour les entreprises innovantes et sociales

18/09/2017

Les fonds de capital-risque (EuVECA) et les fonds d’entrepreneuriat social européens (EuSEF) devraient se concentrer sur les start-ups, les entreprises innovantes et celles qui ont des répercussions sociales positives Ces fonds, qui font partie du plan d'action pour une union des marchés de...

U.E - Votre ville pourrait-elle gagner un des prix européens de l’environnement ?

Environnement - Risques - Catastrophes naturelles

U.E - Votre ville pourrait-elle gagner un des prix européens de l’environnement ?

18/09/2017

Rendre votre ville plus respectueuse de l’environnement est un bienfait pour la planète, pour la qualité de vie de vos citoyens et pour l’attractivité de votre ville. En plus de cela, vous pourriez remporter l’un des prestigieux prix européens de l’environnement : le European Green Leaf Award...





ACTUALITE NATIONALE
Actu - Neuf millions de pauvres, un chiffre exagéré ? - "Exagérer un phénomène social, même avec la meilleure volonté du monde, n’aide pas à le résoudre, bien au contraire"

Action sociale

Actu - Neuf millions de pauvres, un chiffre exagéré ? - "Exagérer un phénomène social, même avec la meilleure volonté du monde, n’aide pas à le résoudre, bien au contraire"

18/09/2017

La France compte 8,9 millions de pauvres selon le seuil de pauvreté utilisé par l’Insee. Une approche discutable du phénomène. Le point de vue de Louis Maurin, directeur de l’Observatoire des inégalités. La France compte 8,9 millions de pauvres selon les données 2015 de l’Insee. Comment est-ce...

Actu - Zones d'activité économique : les délibérations concordantes sur les conditions financières et patrimoniales doivent être prises avant le 31/12/2017

Action économique et développement local

Actu - Zones d'activité économique : les délibérations concordantes sur les conditions financières et patrimoniales doivent être prises avant le 31/12/2017

18/09/2017

La loi NOTRe a prévu le transfert obligatoire, à compter du 1er janvier 2017, de l’aménagement, de la gestion et de l’entretien des zones d’activités industrielles, commerciales, tertiaires, artisanales, touristiques, portuaires ou aéroportuaires, aux EPCI à fiscalité propre, qui sont également...

Actu - Observ'CPE : premiers résultats

Energies

Actu - Observ'CPE : premiers résultats

18/09/2017

Capitaliser les enseignements des premiers projets, favoriser le développement d'une culture de la performance énergétique et le déploiement des CPE (Contrat de Performance Énergétique) en tant qu'outil de la Transition Énergétique : tels sont les objectifs de l'Observatoire des Contrats de...

Actu - Comment Enedis jugule la fronde "anti-Linky"

Energies

Actu - Comment Enedis jugule la fronde "anti-Linky"

18/09/2017

Si, selon le directeur juridique d'Enedis, Jean-François Vaquieri, le mouvement de contestation contre le nouveau compteur Linky reste "très limité", il transforme tout de même son déploiement, savamment planifié par le distributeur d'électricité, sur un chemin semé d'embûches. Et pour cause :...

Actu - Les délibérations fiscales à prendre avant le 1er octobre 2017

Finances - Fiscalité

Actu - Les délibérations fiscales à prendre avant le 1er octobre 2017

18/09/2017

Les délibérations relatives à la fiscalité directe locale des EPCI doivent être adoptées, sauf cas particuliers, avant le 1eroctobre d'une année pour être applicables au 1er janvier de l'année suivante. De manière générale, elles demeurent valables tant qu'elles n'ont pas été modifiées ou...

Actu - Justice sociale VS justice territoriale ? Pour une réforme de la taxe d’habitation équilibrée

Finances - Fiscalité

Actu - Justice sociale VS justice territoriale ? Pour une réforme de la taxe d’habitation équilibrée

18/09/2017

Des précisions ont été apportées mercredi 13 septembre, par Gérarld DARMANIN, sur le montant des plafonds d’exonération de la taxe d’habitation. Au total, 17 millions de foyers fiscaux devraient être progressivement exonérés sur trois ans, en plus des 12 millions déjà exonérés. Même en cas de...

Actu - FttO - Le groupe ANT propose une mise à jour de la fiche "Fiber to the office"

TIC - Réseaux - Téléphonie

Actu - FttO - Le groupe ANT propose une mise à jour de la fiche "Fiber to the office"

18/09/2017

L’internet et les usages liés aux technologies de l’information et de la communication sont devenus indispensables au marché professionnel. Le volume de données échangées explose (courriels, télétravail, stockage des données), et 98 % des entreprises sont désormais connectées à l’internet. Comme...

Actu - Le très haut débit pour tous en 2022 - D’ici là, l’objectif est de permettre à tous les citoyens et aux entreprises d’accéder à un bon niveau de haut débit, dès 2020.

TIC - Réseaux - Téléphonie

Actu - Le très haut débit pour tous en 2022 - D’ici là, l’objectif est de permettre à tous les citoyens et aux entreprises d’accéder à un bon niveau de haut débit, dès 2020.

18/09/2017

Julien Denormandie a souligné que, pour réussir, le dispositif national d’accompagnement vers le très haut débit doit rester stable. Et pour garantir son déploiement, l’intérêt public doit rester au cœur de la démarche d’aménagement numérique des territoires. D’importantes discussions sont en cours...

Actu - Une journée dédiée aux politiques du logement en zones détendues

Habitat - Logement - Gens du voyage

Actu - Une journée dédiée aux politiques du logement en zones détendues

18/09/2017

La Fédération des OPH a organisé jeudi 7 septembre à Paris une journée nationale intitulée "Pour une meilleure adaptation des politiques du logement aux territoires détendus". Ce rendez-vous a été l’occasion de présenter les propositions émises avec une quinzaine de directeurs généraux d’offices...

Actu - Outre-Mer - Solidarité nationale avec Saint-Martin et Saint-Barthélemy : comment faire ?

Outre-Mer

Actu - Outre-Mer - Solidarité nationale avec Saint-Martin et Saint-Barthélemy : comment faire ?

18/09/2017

Dans un immense élan de solidarité envers Saint-Martin et Saint-Barthélemy et leurs populations, de nombreuses collectivités territoriales se mobilisent pour soutenir les îles du Nord. Pour celles qui souhaiteraient faire un don, plusieurs possibilités : - Dons financiers : Les...

Actu - Nature et cadre juridique du service public des secours (recherche doctorale financée par l'ENSOSP)

Sécurité civile - Secours

Actu - Nature et cadre juridique du service public des secours (recherche doctorale financée par l'ENSOSP)

18/09/2017

Ce sujet pose trois grandes questions : Le secours est-il un service public ? Répond-il aux critères du service public ? Existe-t-il une égalité juridique entre les citoyens en matière de secours ? Voici un premier bilan de sa première année de thèse... Il existe incontestablement un service...

Actu - Certificat médical de non contre-indication à la pratique du sport chez les enfants, suite au décret n°2016-1157 du 24 août 2016

Sports - Equipements sportifs - Manifestations sportives

Actu - Certificat médical de non contre-indication à la pratique du sport chez les enfants, suite au décret n°2016-1157 du 24 août 2016

18/09/2017

Dans son avis, le HCSP rappelle l’intérêt de la pratique d’une activité physique ou sportive tout au long de la vie, que cette pratique doit tenir compte du développement et de l’environnement de chaque enfant et que la surveillance de la santé de l’enfant sportif doit s’intégrer dans le cadre plus...

Actu - Découvrez la 16e édition de la Semaine européenne de la mobilité

Transports - Déplacements urbains - Circulation

Actu - Découvrez la 16e édition de la Semaine européenne de la mobilité

18/09/2017

Du 16 au 22 septembre se déroule la 16e édition de la Semaine européenne de la mobilité dans de nombreuses villes européennes. L'édition 2017 met à l'honneur la mobilité propre, partagée et intelligente. Tout au long de la semaine, divers temps forts seront programmés comme la Journée du...

Actu - Quartiers prioritaires, villes en difficultés, habitants en souffrance - Les maires décident de lancer "les états généraux de la politique de la ville"

Politique de la ville

Actu - Quartiers prioritaires, villes en difficultés, habitants en souffrance - Les maires décident de lancer "les états généraux de la politique de la ville"

18/09/2017

Cette première réunion transpartisane, spontanée et volontaire, avait pour objectif de dresser un constat sur les urgences qui menacent aujourd’hui un certain nombre de quartiers prioritaires et de définir un projet commun avec des politiques correctives à envisager et les moyens financiers dédiés....

 



DOCUMENTATION 
Doc - L’emploi en hausse de 0,6 % dans les associations et fondations sanitaires et sociales en 2016

Action sociale

Doc - L’emploi en hausse de 0,6 % dans les associations et fondations sanitaires et sociales en 2016

18/09/2017

Les associations et fondations sanitaires et sociales rassemblent 1 117 000 salariés en 2016, en augmentation de 0,6 % par rapport à 2015. Le bilan de l’emploi détaille leur répartition, mais aussi celle des établissements employeurs et de la masse salariale dans les secteurs de la santé, de...

Doc - Gestion des déchets post catastrophes

Propreté - Déchets

Doc - Gestion des déchets post catastrophes

18/09/2017

Alors que la gestion quotidienne des déchets n’est déjà pas simple en milieu insulaire, le cyclone va en produire des volumes considérables qu’il faudra gérer pendant des mois voire des années. Une gestion improvisée des déchets post-cycloniques occasionne des contaminations de l’air, des sols, des...

 

 

ID Privé 
Certificat médical de non contre-indication à la pratique du sport chez les enfants, suite au décret n°2016-1157 du 24 août 2016

Enfance

Certificat médical de non contre-indication à la pratique du sport chez les enfants, suite au décret n°2016-1157 du 24 août 2016

18/09/2017

Dans son avis, le HCSP rappelle l’intérêt de la pratique d’une activité physique ou sportive tout au long de la vie, que cette pratique doit tenir compte du développement et de l’environnement de chaque enfant et que la surveillance de la santé de l’enfant sportif doit s’intégrer dans le cadre plus...

Rentrée universitaire 2017-2018 : c'est parti !

Scolarité

Rentrée universitaire 2017-2018 : c'est parti !

18/09/2017

Frais d'inscription, montants des bourses, logement, programme Erasmus +... retrouvez la revue de l'internet public consacrée à la rentrée universitaire. Au sommaire: - Droits d'inscription - Sécurité sociale étudiante - Bourses sur critères sociaux - Aide au mérite - Se loger - Demande...

Assurance vie - L’"obligation de diversifier" est un mensonge

Finances - Fiscalité

Assurance vie - L’"obligation de diversifier" est un mensonge

18/09/2017

On savait que les assureurs tentaient depuis quelque temps de convaincre les titulaires d’une assurance vie de prendre plus de risques. Comment : en remplaçant une partie des fonds euros par des fonds placés ou indexés sur les marchés financiers. En effet, dans ce deuxième cas, les sommes versées...

5 solutions pour réduire les impacts environnementaux de son smartphone

Internet - Téléphonie - TNT

5 solutions pour réduire les impacts environnementaux de son smartphone

18/09/2017

En seulement 10 ans, les smartphones ont pris une place considérable dans nos vies. Même si certaines catégories de la population sont moins bien équipées que d’autres, les Français sont désormais 65 % à posséder au moins un de ces appareils (4 personnes sur 5 pour les moins de 40 ans). De plus en...

Les radars autonomes peuvent maintenant relever une infraction d'excès de vitesse dans un virage

Transports - Véhicules - Déplacements

Les radars autonomes peuvent maintenant relever une infraction d'excès de vitesse dans un virage

18/09/2017

En 2016, selon l’Observatoire national de la sécurité routière (ONISR) près de 500 automobilistes (497) et 160 motards ont perdu la vie dans un virage. Les causes de ces accidents routiers sont multiples (collision avec un véhicule circulant dans le sens opposé, sorties de route) mais toujours...

Sensibilisation aux "gestes qui sauvent"

Sécurité - Secours

Sensibilisation aux "gestes qui sauvent"

18/09/2017

Arrêté du 30 juin 2017 instituant une sensibilisation aux "gestes qui sauvent" >> Dans le cadre d'une sensibilisation de la population aux gestes de premiers secours, il est institué une sensibilisation aux "gestes qui sauvent " (GQS), pour permettre au plus grand nombre de citoyens de...


 




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