RH - Circulaire // FAQ élections professionnelles FPT 2022

1- Questions relatives aux modalités d'organisation du scrutin

2- Questions relatives aux CAP

3- Questions relatives aux CCP

4- Questions relatives aux CST

Collectivités locales.gouv >> Note complète

Dans la même rubrique

RH - Circulaire // CSFPT du 22 juin 2022 – Avis favorables pour 4 projets de décrets
RH - Circulaire // RSA - Relèvement des limites d'exonération d'avantages résultant de la prise en charge de frais engagés pour les déplacements entre la résidence habituelle et le lieu de travail
RH - Circulaire // Gestion des vagues de chaleur en 2022
RH - Circulaire // Comptabilisation des effectifs - Consultation publique
RH - Circulaire // FPE / Période de réserve - Règles applicables à l’approche de l’élection présidentielle et des élections législatives

RH - Circulaire // FAQ élections professionnelles FPT 2022

RH - Circulaire // CSFPT du 22 juin 2022 – Avis favorables pour 4 projets de décrets

RH - Circulaire // RSA - Relèvement des limites d'exonération d'avantages résultant de la prise en charge de frais engagés pour les déplacements entre la résidence habituelle et le lieu de travail

RH - Circulaire // Gestion des vagues de chaleur en 2022

RH - Circulaire // Comptabilisation des effectifs - Consultation publique

RH - Circulaire // FPE / Période de réserve - Règles applicables à l’approche de l’élection présidentielle et des élections législatives

RH - Actu // Autorisations d’absence pour évènements familiaux : sont-elles un droit ?

RH - Actu // Titres-restaurants: voilà ce qui va changer pour les utiliser à la rentrée

RH - Jurisprudence // C'est au seul supérieur hiérarchique direct de l'agent de mener l'entretien d'évaluation, sans qu'il doive justifier d'une durée minimale d'occupation de son poste

JORF - Réglementation funéraire - Mesures relatives issues de la loi « 3DS»

RH - Actu // Prévention des pratiques addictives - Travail & Sécurité : numéro de juillet-août 2022

RH - Jurisprudence // Sauf exceptions, un entretien d'évaluation ne saurait être regardé comme un événement soudain et violent susceptible d'être qualifié d'accident de service, quels que soient les effets qu'il a pu produire sur l'agent.

RH - Actu // Mesures d'assouplissement des règles de cumul d'une pension avec un revenu d'activité

Actu - L'article à lire pour comprendre la sécheresse exceptionnelle qui frappe la France hexagonale

RH - Actu // Rémunérations, retraites, augmentation du temps de travail… les organisations syndicales territoriales font le constat de nombreuses convergences revendicatives

Juris - 3 victoires juridiques majeures pour la nature

RH - RM // Situation des fonctionnaires sans affectation et conséquences de leur situation pour les finances publiques.

RH - Actu // Rappel sur la transmission de pièces justificatives lors d’une liquidation de pension CNRACL

RM - Conséquences de l'implantation de parcs éoliens sur la biodiversité, en particulier sur la préservation d'espèces protégées.

Circ. - Mise en œuvre et suivi des mesures du plan national de relance et de résilience

JORF - Départements - Modalités d'accompagnement des majeurs de moins de vingt-et-un an ayant été confiés à l'aide sociale à l'enfance.