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Le présent rapport est axé sur les problématiques de reconstruction, d'accompagnement des populations et d'organisation de la résilience des territoires. Il porte plus précisément sur la sortie de l'urgence et les moyens de conduire une reconstruction durable mais aussi l'engagement de la préparation de long terme des territoires et des populations face aux risques.
Le GIEC définit la résilience comme "la capacité d'un système et de ses composantes d'anticiper, d'absorber, de s'ajuster ou de récupérer après un événement dangereux de manière rapide et efficace, y compris via la préservation, la restauration ou une amélioration de ses fonctions et structures essentielles. C'est l'enjeu majeur auquel devront faire face les outre-mer.
Pour appréhender la grande diversité de situation des territoires ultramarins au regard des risques conjuguée à des configurations institutionnelles et juridiques à géométrie variable, la Délégation sénatoriale aux outre-mer, fidèle à elle-même, a poursuivi l'approche pragmatique au plus près du terrain qu'elle privilégie pour ses travaux.
Deux ans après les événements, le présent rapport fait d'abord le douloureux constat d'une reconstruction qui est loin d'être achevée. Selon certaines sources corroborées par les observations sur place, celle-ci n'est réalisée qu'à 87 % à Saint-Barthélemy et seulement 49 % à Saint-Martin.
Sur les difficultés post-aléa et les enjeux de la conduite de la reconstruction, les rapporteurs ont entendu de nombreux acteurs qui leur ont permis de recueillir divers retours d'expériences : les représentants des ministères des outre-mer, de l'économie et des finances et de la cohésion des territoires ; le délégué interministériel à la reconstruction des îles de Saint-Martin et Saint-Barthélemy ; les dirigeants de la Caisse centrale de réassurance et une table ronde assurance outre-mer ; les autorités d'accompagnement sanitaire et social et acteurs humanitaires. Concernant la problématique de la résilience des territoires, la délégation a pu échanger avec le ministère de la transition écologique et solidaire, le délégué interministériel aux risques majeurs, des opérateurs de l'État comme le Bureau de recherches géologiques et minières et le Cerema, des responsables du projet RESCCUE et le directeur de "Trois Océans" de l'Agence française de développement (AFD). En outre, une table ronde dédiée à la problématique des algues sargasses a été organisée.
Constats et recommandations
À la suite de l'ouragan Irma qui a dévasté' en septembre 2017 les îles du Nord de la Guadeloupe, Saint-Barthélemy et Saint-Martin, la Délégation sénatoriale aux outre-mer avait décidé d'engager une étude relative aux risques naturels auxquels sont exposés les outre-mer, coordonnée par Guillaume Arnell (RDSE) sénateur de Saint-Martin.
En 2018, un premier rapport sur la prévention et la gestion de crise
Un premier rapport conduit par Mathieu Darnaud (Les Républicains), sénateur de l'Ardèche, et Victoire Jasmin (Socialiste et républicain), sénatrice de la Guadeloupe, a été publié en 2018 (n° 688, 2017-2018).
Celui-ci, consacré à la prévention des risques naturels et à la gestion des crises en cas d'aléa, avait abouti à la formulation de 60 recommandations qui s'articulaient autour des quatre axes suivants :
- mettre à niveau les dispositifs territoriaux pour parer aux situations extrêmes ;
- renforcer la capacité' d'anticipation et de prévention avec notamment une meilleure acculturation des populations ;
- rendre plus robustes les conditions de la gestion de crise ;
- miser sur la dimension collective et inclusive d'une démarche qui doit favoriser l'efficience du rôle joue' par chaque acteur de proximité'.
Un second volet consacré à la reconstruction et à la résilience des territoires
L'année 2019 a été consacrée aux thématiques de reconstruction après une catastrophe naturelle, à l'appui particulièrement du cas des Îles du Nord, et de résilience des territoires, à l'aune notamment des changements climatiques.
Au terme de leur travail, les rapporteurs ont formulé une série de 40 préconisations, réunies autour de quatre axes :
- assurer un pilotage et le suivi institutionnel de la reconstruction ;
- apporter un appui à une reconstruction efficace et durable ;
- mieux anticiper l'évolution des risques naturels outre-mer ;
- conduire des politiques de prévention des risques sur le long terme.
Rapport d'information n° 122 tome I (2019-2020) - 2019-11-14
http://www.senat.fr/rap/r19-122-1/r19-122-1.html
Auditions
Rapport d'information n° 122 tome II (2019-2020) - 2019-11-14
Le GIEC définit la résilience comme "la capacité d'un système et de ses composantes d'anticiper, d'absorber, de s'ajuster ou de récupérer après un événement dangereux de manière rapide et efficace, y compris via la préservation, la restauration ou une amélioration de ses fonctions et structures essentielles. C'est l'enjeu majeur auquel devront faire face les outre-mer.
Pour appréhender la grande diversité de situation des territoires ultramarins au regard des risques conjuguée à des configurations institutionnelles et juridiques à géométrie variable, la Délégation sénatoriale aux outre-mer, fidèle à elle-même, a poursuivi l'approche pragmatique au plus près du terrain qu'elle privilégie pour ses travaux.
Deux ans après les événements, le présent rapport fait d'abord le douloureux constat d'une reconstruction qui est loin d'être achevée. Selon certaines sources corroborées par les observations sur place, celle-ci n'est réalisée qu'à 87 % à Saint-Barthélemy et seulement 49 % à Saint-Martin.
Sur les difficultés post-aléa et les enjeux de la conduite de la reconstruction, les rapporteurs ont entendu de nombreux acteurs qui leur ont permis de recueillir divers retours d'expériences : les représentants des ministères des outre-mer, de l'économie et des finances et de la cohésion des territoires ; le délégué interministériel à la reconstruction des îles de Saint-Martin et Saint-Barthélemy ; les dirigeants de la Caisse centrale de réassurance et une table ronde assurance outre-mer ; les autorités d'accompagnement sanitaire et social et acteurs humanitaires. Concernant la problématique de la résilience des territoires, la délégation a pu échanger avec le ministère de la transition écologique et solidaire, le délégué interministériel aux risques majeurs, des opérateurs de l'État comme le Bureau de recherches géologiques et minières et le Cerema, des responsables du projet RESCCUE et le directeur de "Trois Océans" de l'Agence française de développement (AFD). En outre, une table ronde dédiée à la problématique des algues sargasses a été organisée.
Constats et recommandations
À la suite de l'ouragan Irma qui a dévasté' en septembre 2017 les îles du Nord de la Guadeloupe, Saint-Barthélemy et Saint-Martin, la Délégation sénatoriale aux outre-mer avait décidé d'engager une étude relative aux risques naturels auxquels sont exposés les outre-mer, coordonnée par Guillaume Arnell (RDSE) sénateur de Saint-Martin.
En 2018, un premier rapport sur la prévention et la gestion de crise
Un premier rapport conduit par Mathieu Darnaud (Les Républicains), sénateur de l'Ardèche, et Victoire Jasmin (Socialiste et républicain), sénatrice de la Guadeloupe, a été publié en 2018 (n° 688, 2017-2018).
Celui-ci, consacré à la prévention des risques naturels et à la gestion des crises en cas d'aléa, avait abouti à la formulation de 60 recommandations qui s'articulaient autour des quatre axes suivants :
- mettre à niveau les dispositifs territoriaux pour parer aux situations extrêmes ;
- renforcer la capacité' d'anticipation et de prévention avec notamment une meilleure acculturation des populations ;
- rendre plus robustes les conditions de la gestion de crise ;
- miser sur la dimension collective et inclusive d'une démarche qui doit favoriser l'efficience du rôle joue' par chaque acteur de proximité'.
Un second volet consacré à la reconstruction et à la résilience des territoires
L'année 2019 a été consacrée aux thématiques de reconstruction après une catastrophe naturelle, à l'appui particulièrement du cas des Îles du Nord, et de résilience des territoires, à l'aune notamment des changements climatiques.
Au terme de leur travail, les rapporteurs ont formulé une série de 40 préconisations, réunies autour de quatre axes :
- assurer un pilotage et le suivi institutionnel de la reconstruction ;
- apporter un appui à une reconstruction efficace et durable ;
- mieux anticiper l'évolution des risques naturels outre-mer ;
- conduire des politiques de prévention des risques sur le long terme.
Rapport d'information n° 122 tome I (2019-2020) - 2019-11-14
http://www.senat.fr/rap/r19-122-1/r19-122-1.html
Auditions
Rapport d'information n° 122 tome II (2019-2020) - 2019-11-14
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