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Veille juridique et professionnelle des Collectivités Territoriales






Veille juridique - Actualité du lundi 18 mai 2020




JOURNAL OFFICIEL
 
Index nationaux du bâtiment, des travaux publics, index divers et indice de réactualisation des actifs matériels dans la construction de février 2020

Marchés publics - DSP - Achats

Index nationaux du bâtiment, des travaux publics, index divers et indice de réactualisation des actifs matériels dans la construction de février 2020

18/05/2020

Avis relatif aux index nationaux du bâtiment, des travaux publics et aux index divers de la construction (référence 100 en 2010) et à l'indice de réactualisation des actifs matériels dans la construction de février 2020 >> En application du décret n° 2014-114 du 7 février...

Composition et fonctionnement du Comité de contrôle et de liaison covid-19.

Santé - Hygiène et salubrité publique

Composition et fonctionnement du Comité de contrôle et de liaison covid-19.

18/05/2020

Décret n° 2020-572 du 15 mai 2020 relatif au Comité de contrôle et de liaison covid-19 >> L'article 11 de la loi n° 2020-546 du 11 mai 2020 prorogeant l'état d'urgence sanitaire et complétant ses dispositions a instauré un Comité de contrôle et de liaison covid-19 chargé...

Alpes-Maritimes et du Var / Attribution du FCTVA l'année même de la dépense pour celles engagées afin de réparer les dégâts causés par les intempéries exceptionnelles.

Finances - Fiscalité

Alpes-Maritimes et du Var / Attribution du FCTVA l'année même de la dépense pour celles engagées afin de réparer les dégâts causés par les intempéries exceptionnelles.

18/05/2020

Décret n° 2020-574 du 14 mai 2020 fixant la liste des intempéries exceptionnelles ouvrant droit aux attributions du fonds de compensation pour la TVA l'année de la dépense >> Le FCTVA ne peut être attribué que deux ans (ou un an si le bénéficiaire du fonds bénéficie du mécanisme de...

Suppression de la date butoir de conversion des plaque minéralogiques - Dispositions relatives aux départements du Bas-Rhin et du Haut-Rhin

Sécurité locale - Police municipale

Suppression de la date butoir de conversion des plaque minéralogiques - Dispositions relatives aux départements du Bas-Rhin et du Haut-Rhin

18/05/2020

Arrêté du 7 mai 2020 modifiant l'arrêté du 9 février 2009 fixant les caractéristiques et le mode de pose des plaques d'immatriculation des véhicules >> Cet arrêté introduit la prise en compte : - des évolutions technologiques dans les matériaux constituants les plaques...

Jeunes sapeurs-pompiers - Modalités de délivrance du brevet national pour l'année 2020

Sécurité civile - Secours

Jeunes sapeurs-pompiers - Modalités de délivrance du brevet national pour l'année 2020

18/05/2020

Arrêté du 30 avril 2020 relatif aux modalités de délivrance du brevet national de jeunes sapeurs-pompiers pour l'année 2020 >> Par dérogation aux dispositions de l'article 9 de l'arrêté du 8 octobre 2015 relatif aux jeunes sapeurs-pompiers, le brevet national de jeunes sapeurs-pompiers...





 
CIRCULAIRES
 
Comptes de campagne - Urgence infos déconfinement / CNCCFP (mise à jour du 14/05/2020)

Commune - Assemblée locale - Elus

Comptes de campagne - Urgence infos déconfinement / CNCCFP (mise à jour du 14/05/2020)

18/05/2020

La cnccfp n’est ouverte au public que sur rendez-vous et uniquement pour le dépôt des comptes de campagne ou de partis politiques et pour les opérations liées aux justificatifs des recettes et des reçus dons. Si vous êtes candidat : - Le guide du candidat et les formulaires sont disponibles...




 

 

 
JURISPRUDENCE

 

 
Sujétions techniques imprévues liées à la nature du sol - Modalités d’indemnisation pour un marché conclu à prix unitaire ?

Marchés publics - DSP - Achats

Sujétions techniques imprévues liées à la nature du sol - Modalités d’indemnisation pour un marché conclu à prix unitaire ?

18/05/2020

Ne peuvent être regardées comme des sujétions techniques imprévues que des difficultés matérielles rencontrées lors de l'exécution d'un marché, présentant un caractère exceptionnel, imprévisibles lors de la conclusion du contrat et dont la cause est extérieure aux parties. S'agissant d'un marché...



 


 


REPONSES MINISTERIELLES
 

Missions des brigades sanitaires - Le Conseil national de l’Ordre des médecins approuve les modalités du suivi des malades garantissant le secret médical

Santé - Hygiène et salubrité publique

Missions des brigades sanitaires - Le Conseil national de l’Ordre des médecins approuve les modalités du suivi des malades garantissant le secret médical

18/05/2020

Extrait de réponse orale : "…Monsieur Fanget, votre question porte sur le respect du secret médical par ces équipes que l’on appelle "brigades", composées en réalité de femmes et d’hommes qui travaillent à l’assurance maladie ou dans une agence régionale de santé, ou encore qui sont tout simplement...

Préparation d'un projet de relance du sport, cohérent avec les projets des territoires

Sports - Equipements sportifs - Manifestations sportives

Préparation d'un projet de relance du sport, cohérent avec les projets des territoires

18/05/2020

Extrait de réponse orale : "…Le Gouvernement a ouvert aux associations l’accès à tous les dispositifs de soutien - fonds de solidarité, chômage partiel, exonération de charges -, comme à n’importe quelle entreprise. De son côté, l’Agence nationale du sport a maintenu et adapté l’ensemble de ses...


 



 
RESSOURCES HUMAINES
 
Instituts régionaux d'administration - Ouverture de la session d'automne 2020 des concours d'accès (entrée en formation au 1er mars 2021)

RH - JO / Concours

Instituts régionaux d'administration - Ouverture de la session d'automne 2020 des concours d'accès (entrée en formation au 1er mars 2021)

18/05/2020

Arrêté du 14 mai 2020 portant ouverture de la session d'automne 2020 des concours d'accès aux instituts régionaux d'administration (entrée en formation au 1er mars 2021) >> Le concours externe, le concours interne et le troisième concours d'accès à chaque institut régional...

Adaptation des préparations concours

RH - Actualités

Adaptation des préparations concours

18/05/2020

En réponse aux enjeux sanitaires actuels et afin d’accompagner au mieux les agents territoriaux dans leur progression de carrière, le CNFPT adapte les préparations aux concours et examens professionnels à ces circonstances exceptionnelles. Les stagiaires vont ainsi pouvoir suivre leurs formations...

Prime exceptionnelle, guide pratique de la FNCDG et fiches métiers du CNFPT… AdCF Direct revient sur l’actualité de la fonction publique territoriale en cette première semaine de déconfinement.

RH - Actualités

Prime exceptionnelle, guide pratique de la FNCDG et fiches métiers du CNFPT… AdCF Direct revient sur l’actualité de la fonction publique territoriale en cette première semaine de déconfinement.

18/05/2020

La concertation Etat-collectivités se poursuit sur d’autres sujets tels le forfait mobilités, les comptes épargne-temps, les mises à disposition. Il est dorénavant possible d’instaurer une prime exceptionnelle pour reconnaître la mise à contribution exceptionnelle de certains agents...





 
PARLEMENT
 
Urgence économique dans les outre-mer : la délégation sénatoriale aux outre-mer émet 20 recommandations pour accompagner les territoires ultramarins (Commission - Travaux)

Outre-Mer

Urgence économique dans les outre-mer : la délégation sénatoriale aux outre-mer émet 20 recommandations pour accompagner les territoires ultramarins (Commission - Travaux)

18/05/2020

Alors que s’engage la phase de déconfinement et à la suite d’une première série d’auditions conduites par les trois rapporteurs de l’étude sur l’urgence économique dans les outre-mer -  Stéphane ARTANO (RDSE, Saint-Pierre-et-Miquelon), Viviane ARTIGALAS (Socialiste et républicain,...




 
ACTUALITE
 
Décryptage loi d’urgence du 11 mai (CNFPT)

Santé - Hygiène et salubrité publique

Décryptage loi d’urgence du 11 mai (CNFPT)

18/05/2020

Afin d’accompagner les collectivités territoriales dans l’application de la loi d’urgence du 11 mai 2020 qui prolonge l’état d’urgence sanitaire jusqu’au 10 juillet, le CNFPT a décortiqué les 12 articles de loi, structurant ses dispositions en 6 points principaux : - Le renforcement de la...

Le signalement en cas de suspicion de violences - Covid-19 : les questions-réponses

Action sociale

Le signalement en cas de suspicion de violences - Covid-19 : les questions-réponses

18/05/2020

Question d’un CCAS : En cette période, quelle attitude adopter, quels recours possibles en cas de suspicions de violences/maltraitances auprès des personnes fragiles, mais aussi dans les couples, au sein des familles ? Réponse de l’UNCCAS Tout témoin, même auditif, même dans le doute, est...

Economie circulaire : la liste des mesures d'application de la loi du 10 février 2020 relative à la lutte contre le gaspillage alimentaire et à l'économie circulaire

Propreté - Déchets

Economie circulaire : la liste des mesures d'application de la loi du 10 février 2020 relative à la lutte contre le gaspillage alimentaire et à l'économie circulaire

18/05/2020

Le ministère de la transition écologique et solidaire vient de publier la liste des mesures d'application de la loi n° 2020-105 du 10 février 2020 relative à la lutte contre le gaspillage alimentaire et à l'économie circulaire . Un processus piloté par Brune Poirson, secrétaire d'Etat à...

Mieux anticiper la sécheresse : Emmanuelle Wargon a réuni le Comité national de l’eau

Eau - Assainissement

Mieux anticiper la sécheresse : Emmanuelle Wargon a réuni le Comité national de l’eau

18/05/2020

Les données mesurées au niveau national durant le mois d’avril - débits des rivières, recharge des nappes, humidité des sols, quantité de pluie tombé, ainsi que les prévisions météorologiques saisonnières - ont permis d’identifier les zones à risques pour cet été. Les régions Auvergne-Rhône-Alpes,...

Enfants des personnels soignants - Le défenseur des droits s’inquiète des conditions de leur retour à l’école

Education - Transports scolaires

Enfants des personnels soignants - Le défenseur des droits s’inquiète des conditions de leur retour à l’école

18/05/2020

L’attention du Défenseur des droits et de son adjointe, la Défenseure des enfants, a été appelée par plusieurs parents d’élèves exerçant une profession médicale sur les conditions de la réouverture de certaines écoles maternelles et primaires. Leurs enfants ont été mis à l’écart dans des groupes...

Covid-19 : "C’est une répétition générale, paradoxalement pas si sévère que ça"

Environnement - Risques - Catastrophes naturelles

Covid-19 : "C’est une répétition générale, paradoxalement pas si sévère que ça"

18/05/2020

L’économiste Gaël Giraud, directeur de recherche au CNRS, était auditionné le 13 mai au Sénat. Il est revenu sur les stratégies envisageables pour relancer l’économie par la transition écologique après la crise liée au Covid-19 et sur le financement de cette relance par des politiques monétaires....

L’ANFR publie un rapport sur près de 300 mesures d’exposition aux ondes des compteurs Linky réalisées en 2019

Energies

L’ANFR publie un rapport sur près de 300 mesures d’exposition aux ondes des compteurs Linky réalisées en 2019

18/05/2020

Cette étude porte sur l’ensemble des mesures réalisées en 2019 dans le cadre du dispositif national de surveillance de l’exposition du public aux ondes électromagnétiques dans la bande 9 kHz - 100 kHz. Ouvert aux particuliers et aux collectivités locales, ce dispositif permet de faire mesurer...

Entrée en fonction des conseillers élus au 1er tour le 18 mai : quelles conséquences pour les intercommunalités ?

Coopération intercommunale

Entrée en fonction des conseillers élus au 1er tour le 18 mai : quelles conséquences pour les intercommunalités ?

18/05/2020

Le 18 mai entrent en fonction les conseillers municipaux et communautaires élus lors du premier tour des élections le 15 mars 2020. Ceci déclenche l’installation des conseils municipaux concernés, mais tous les conseils communautaires entrent dans une nouvelle période, que l’intercommunalité soit...

Restauration scolaire

Cantines dé-confinées : les recommandations AFDN/Agores

18/05/2020

Le retour échelonné à l’école des enfants du primaire (puis des collèges et des lycées professionnels) est programmé à compter du 12 mai. Agores et l'AFDN ont conjointement élaboré un document de synthèse pour accompagner les professionnels de terrain dans la stratégie de déconfinement des...

Bâtiments - Nettoyage ou désinfection ? Comment et quand nettoyer les locaux de travail ?

Bâtiments - Equipements culturels, sportifs et cultuels

Bâtiments - Nettoyage ou désinfection ? Comment et quand nettoyer les locaux de travail ?

18/05/2020

Quels sont les risques liés aux produits de nettoyage ou aux produits de désinfection ? Quelles mesures de prévention ? Pourquoi nettoyer les locaux de travail ? Le SRAS-CoV-2 ne se multiplie pas dans l'environnement, mais persiste de quelques heures à 6 jours en fonction du type de support, de...

Nouvelles solutions de mobilité dans les espaces de faible densité - Une priorité des prochains mandats locaux

Transports - Déplacements urbains - Circulation

Nouvelles solutions de mobilité dans les espaces de faible densité - Une priorité des prochains mandats locaux

18/05/2020

Expliquer l’exercice de la compétence d’organisation de la mobilité, donner des idées pour la mettre en œuvre concrètement et explorer les pistes de coopération territoriale... tels sont les objectifs de ce guide de l'AdCF élaboré en partenariat avec Transdev afin d’aider les communautés de...

Action Cœur de Ville, moteur de la relance

Politique de la ville

Action Cœur de Ville, moteur de la relance

18/05/2020

Deux ans après son lancement, Action Cœur de Ville apparaît plus que jamais comme un levier de l’activité économique dans les villes moyennes et un enjeu majeur pour la relance. Déjà, près de 1,2 milliard d’euros a été engagé dans les projets des 222 villes bénéficiaires et plus de 35 000 logements...




 
DOCUMENTATION
 
Musées et monuments : aide pour la reprise d'activité et la réouverture au public

Culture - Loisirs - Patrimoine

Musées et monuments : aide pour la reprise d'activité et la réouverture au public

18/05/2020

Ce document vise à accompagner les structures dans la priorité absolue que constitue la santé et la sécurité des agents, des salariés et des publics. Il reprend, pour les musées et monuments recevant du public, les préconisations édictées par les ministères compétents en matière de sécurité et...

Opérations d'archéologie préventive : aide pour la reprise d'activité et la réouverture au public

Urbanisme et aménagement

Opérations d'archéologie préventive : aide pour la reprise d'activité et la réouverture au public

18/05/2020

Ce document vise à accompagner les structures dans la priorité absolue que constitue la santé et la sécurité des agents, des salariés et des publics. Il reprend, pour les opérations d’archéologie préventive, les préconisations édictées par les ministères compétents en matière de sécurité et de...



 
ID.Privé

Actualité juridique, Pratique et Ludique...

Au sommaire

 


Missions des brigades sanitaires - Le Conseil national de l’Ordre des médecins approuve les modalités du suivi des malades garantissant le secret médical
Cette question d'un député porte sur le respect du secret médical par ces équipes que l’on appelle "brigades", composées de femmes et d’hommes qui travaillent à l’assurance maladie ou dans une agence régionale de santé, ou encore qui sont tout simplement médecins de terrain, médecins de famille. Ils vont participer à cette campagne indispensable pour lutter contre l’épidémie, en assurant le suivi épidémiologique, la protection des malades, la détermination des cas contacts et la protection de ces derniers. C’est ce que nous nous préparons à faire à plus large échelle peut-être, si la situation épidémique devait l’imposer.


Perceptions de l’application STOPCOVID et regards sur l’enjeu du partage des données personnelles
A la demande de Data Publica, association dont l’objet principal est l’étude des usages des données par les acteurs publics, Harris Interactive a interrogé les Français pour connaître leur opinion sur la future application STOPCOVID et plus largement sur la question de l’usage de leurs données personnelles par les acteurs publics.



Tabac, Alcool : l’impact du confinement sur la consommation des Français
Le confinement vécu depuis quelques semaines est une expérience inédite pour tous. Alors que le Covid-19 inquiète et mobilise toute l’attention, qu’en est-il de la santé des Français et de leurs comportements? Pour le savoir, Santé publique France a lancé depuis le début du confinement une étude en plusieurs vagues auprès de la population pour connaître ses comportements et leurs évolutions.



Rejoindre les Sentinelles de la nature pour un déconfinement respectueux de l’environnement
À l’occasion du 1er week-end de déconfinement, France Nature Environnement vous invite à signaler vos rencontres étonnantes de faunes et de flores ayant réinvesti les espaces désertés grâce au dispositif des Sentinelles de la Nature. Après deux mois de confinement, les Français.e.s peuvent de nouveau profiter des espaces naturels. Restez attentifs et vigilants à la nature qui nous entoure et témoignez de vos trouvailles ! Qu’elles soient merveilleuses ou nuisibles à l’environnement.


L’ANFR publie un rapport sur près de 300 mesures d’exposition aux ondes des compteurs Linky réalisées en 2019
L’Agence nationale des fréquences (ANFR) publie son étude annuelle portant sur l’analyse de près de 300 mesures d’exposition du public aux ondes électromagnétiques des compteurs Linky réalisées en 2019.



Comment se rétracter efficacement après la signature d'un contrat lors d'un démarchage ?
Dans le cas de la fourniture d’un service ou d’un achat, vous avez le droit de vous rétracter sans avoir à justifier de motifs ni à supporter de pénalités. Pour cela, vous devez aviser le professionnel en lui adressant par courrier recommandé avec accusé de réception, un formulaire type de rétractation qui est joint au contrat ou une déclaration dénuée d’ambiguité exprimant votre volonté de vous rétracter dans un délai de 14 jours. Ce délai court à compter du lendemain de la conclusion du contrat.



Covid-19 et aliments : qui profite des arrangements avec les recettes sans l’indiquer sur l’étiquette ?
Fin avril, nous alertions sur le manque de transparence autour de l’assouplissement des règles d’étiquetage des produits pendant la crise, accordé par la la Commission européenne. Il faut savoir qu’en cette période de Covid-19, les grandes marques mais aussi les distributeurs peuvent modifier les recettes des aliments sans l’indiquer sur l’étiquette.



Sécurité routière : 96 % des usagers de la route ont déjà eu peur du comportement inconscient des autres
Le déconfinement marque un retour à la mobilité pour de nombreux Français qui n’ont pu se déplacer pendant près de 60 jours et s’apprêtent à se recroiser sur les routes. L’application des mesures de distanciation physique et l’inquiétude liée au risque de contamination dans les transports en commun laissent présager un report important vers des modes de déplacements individuels tels que la voiture mais aussi le vélo, la trottinette, l’hoverboard et la marche à pied, en ville notamment.



Covid-19 : "C’est une répétition générale, paradoxalement pas si sévère que ça"
L’économiste Gaël Giraud, directeur de recherche au CNRS, était auditionné le 13 mai au Sénat. Il est revenu sur les stratégies envisageables pour relancer l’économie par la transition écologique après la crise liée au Covid-19 et sur le financement de cette relance par des politiques monétaires.


Prêts pour un concert ? Appuyez sur Play !
"Si vous ne pouvez pas venir à la musique , la musique vient à vous" ! C’est avec ce slogan que la Philharmonie de Paris a décidé d’étendre son offre de contenus en ligne, en diffusant gratuitement des concerts sur son site web. Et elle n’est pas la seule !


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