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Veille juridique - Actualité professionnelle des Collectivités Territoriales

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Documentation

Doc - Réduire les nuisances sonores : méthodes et leviers pour les collectivités - 20/10/2025

La réduction du bruit est un enjeu majeur dans les territoires, alors que 20% de la population européenne est exposée à des niveaux préjudiciables à la santé. Dans ce cahier qui porte sur les nuisances sonores liées aux transports, le Cerema présente aux collectivités comment utiliser les outils...

Doc - La place de la voiture dans les pôles d’échanges multimodaux : retour sur le webinaire de la communauté Services Express Régionaux Métropolitains (SERM) - 20/10/2025

Ce webinaire a permis un premier échange au sein de cette jeune communauté métier, amenée à rassembler une grande diversité des acteurs concernés (Régions, Métropoles et autres intercommunalités, gestionnaires d’infrastructures, exploitants, bureaux d’études, associations, etc.). Il a rassemblé...

Doc - L’exposition itinérante sur la sobriété foncière mise à disposition des collectivités territoriales - 17/10/2025

Lancée le 25 septembre 2024 à la Maison de l’architecture d’Ile-de-France, l’exposition Des solutions sur mesure pour s’adapter à la rareté des ressources et bien vivre dans nos territoires met en lumière les bénéfices de la sobriété foncière, tant sur le plan social qu’environnemental,...

Doc - Gestion de l’eau : comment naviguer entre défis et solutions - 17/10/2025

La Banque des Territoires publie une étude inédite sur les dynamiques d’investissement des collectivités locales dans la gestion de l’eau alors que celle-ci est rendue plus complexe par les activités humaines et le dérèglement climatique. Trois grands constats de l’étude de la Banque des...

Doc - Temporalités d’un dispositif et des personnes « éloignées de l’emploi » : entre gestion de l’urgence et construction des parcours de formation - 17/10/2025

Temporalités d’un dispositif et des personnes « éloignées de l’emploi » : entre gestion de l’urgence et construction des parcours de formation (PDF, 360.06 Ko) Source - dares.travail-emploi.gouv.fr

Doc - Données chiffrées de l’archéologie préventive au 1er août 2025 - 17/10/2025

Données chiffrées de l'archéologie préventive offre un panorama de l'activité d'archéologie préventive en métropole et dans les départements d'Outre-Mer durant les cinq dernières années. Mis à jour tous les mois, le livret suit toujours au plus près l'actualité de cette activité....

Doc - Concentration des emprunts et des achats de livres de littérature adulte en France - 16/10/2025

Quels ouvrages de littérature adulte les lecteurs choisissent-ils aujourd’hui selon le mode d’accès ? Cette étude portée par Joeffrey Drouard et Marianne Lumeau, tous deux chercheurs en économie, s'intéresse aux achats et aux emprunts de livres de littérature adulte qui concernent une très...

Doc - Les roches de France : trois nouvelles cartes sur le thème des carrières - 16/10/2025

Le BRGM et la Société de l'industrie minérale (SIM) présentent trois nouvelles cartes sur le thème des carrières de France, disponibles aux Éditions du BRGM. Disponibles à l’achat aux Éditions du BRGM , ces cartes sont destinées aux professionnels du secteur comme outils de communication...

Doc - Accompagner les territoires de montagne dans leur développement et leur adaptation au changement climatique - 16/10/2025

Le groupe Caisse des Dépôts déploie une feuille de route en faveur des territoires de montagne, pour faire face aux bouleversements climatiques et économiques qui touchent ces territoires. Cette feuille de route sera portée par la Banque des Territoires et 9 filiales et participations stratégiques...

Doc - Mieux anticiper les brumes de sable pour limiter l’exposition à la pollution atmosphérique - 16/10/2025

Fréquents aux Antilles et en Guyane, les brumes de sable sont des phénomènes naturels qui peuvent aussi survenir en France hexagonale, du fait des tempêtes de sable sahariennes. Ces phénomènes augmentent les concentrations en particules dans l’air ambiant. Ils devraient devenir plus fréquents et...

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