Information, Documentation,
Veille juridique et professionnelle
des Collectivités Territoriales

 

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Veille juridique - Actualité professionnelle des Collectivités Territoriales






Documentation

Doc - Mobilités du quotidien : les tendances récentes et les enseignements constatés par les enquêtes de mobilités du CEREMA - 13/11/2025

Comment les comportements de mobilité au quotidien ont-ils évolué depuis 2010 ? Le Cerema publie une synthèse rendant compte des évolutions de mobilité récentes, notamment post-pandémie, constatées grâce aux données des enquêtes mobilités menées par des collectivités avec le Cerema. S’il faut...

Doc - Gestion des réseaux de transports face au changement climatique - Deux Essentiels du Cerema - 13/11/2025

Le Cerema met à jour deux Essentiels, qui présentent une démarche pour déterminer les vulnérabilités des réseaux de transports dans le contexte du changement climatique, et pour anticiper leur adaptation à des épisodes de crise comme à leur évolution à moyen et long terme. Trois questions à Marie...

Doc - Lien social : les Français comptent sur les associations, mais l’engagement bénévole s’essouffle - 12/11/2025

Alors que 79 % des Français estiment que le lien social se dégrade, les associations apparaissent comme des piliers de solidarité et de proximité. Perçues comme plus efficaces et proches des citoyens que l’État ou les entreprises, elles bénéficient d’une forte confiance. Pourtant, l’engagement...

Doc - Zonage pluvial : pour une gestion intégrée de l'eau - 12/11/2025

Le Cerema met à jour son Essentiel sur le zonage pluvial, un outil pour les collectivités en matière de préservation des milieux aquatiques et de prévention des inondations. Afin de comprendre les enjeux et l’intérêt de mettre en place le zonage pluvial, le Cerema propose une interview en 3...

Doc - État de droit, place des citoyens, justice administrative… une plateforme pédagogique pour tout comprendre - 12/11/2025

Le droit, qu’est-ce que c’est ? De quoi est-il composé et qui le « fabrique » ? Que veut dire vivre dans un État de droit ? Ces notions fondamentales sont parfois abstraites, alors même qu’elles sont au cœur de notre démocratie et s’expriment très concrètement dans la vie de tous et toutes. Et la...

Doc - Infrastructures sportives - préconisations fédérales basketball 2025 - 12/11/2025

Le présent guide a été conçu par la Fédération Française de Basketball, par la Commission Fédérale Equipements, en lien étroit avec les référents départementaux. Il s’inscrit dans une démarche collaborative et fédérale pour accompagner au plus près les porteurs de projets d’équipements,...

RH - Doc // Temps partiel pour les agents publics - Guide de mise en oeuvre - 10/11/2025

Le temps partiel est une modalité de travail particulièrement mobilisée par les agents publics : avec de fortes variations selon les publics. En 2023, la proportion d’agents à temps partiel dans la fonction publique (y compris les enseignants) est de 20 %, contre 16 % parmi les salariés du privé....

RH - Doc // FPE - En 2024, 3 900 agents ont été sanctionnés dont 195 pour des faits de violence sexuelle ou sexiste. - 10/11/2025

Dans 8 cas sur 10, ce sont des hommes qui sont sanctionnés (et même 97 % des cas pour les faits de violence sexuelle et sexiste). Dans les deux tiers des cas, les sanctions sont de l’ordre du blâme ou de l’avertissement. Pour les faits de violence sexuelle ou sexiste, dans un tiers des cas la...

Doc - 9 mesures pour redynamiser le commerce de proximité - 10/11/2025

Face à l’essoufflement des commerces de centre-ville, un plan d’action vient d’être dévoilé. Il s’appuie sur un rapport demandé par le Gouvernement et retient les mesures les plus concrètes pour soutenir les commerçants, accompagner les collectivités et faire renaître la dynamique de proximité....

Doc - Identification et la qualification des gisements fonciers - Le Cerema accompagne le Grand Soissons Agglomération - 07/11/2025

L'agglomération du Grand Soissons, qui révise ses documents d'urbanisme et de planification, a souhaité se doter d'outils d'observation foncière et évaluer le potentiel foncier sur son territoire. Elle a fait appel au Cerema qui a construit un accompagnement de la collectivité pour que ses équipes...
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