Information, Documentation,
Veille juridique et professionnelle
des Collectivités Territoriales

 

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Veille juridique - Actualité professionnelle des Collectivités Territoriales






Documentation

Doc - Une étude complète pour repenser un boulevard routier à Châlons en Champagne - 14/11/2025

La communauté d’agglomération de Châlons-en-Champagne a missionné le Cerema afin de réaliser une étude portant sur l’allée Paul Doumer et l’avenue de Metz (RD3) à Châlons-en-Champagne. L’objectif est de sécuriser tous les modes de déplacement, d’apaiser les vitesses et de requalifier cet axe au...

Doc - Santé - 6 Français sur 10 sont insatisfaits de l’accès aux soins là où ils vivent - 13/11/2025

56% des Français sont insatisfaits de l’accès aux soins là où ils vivent. 81% d’entre eux déclarent qu’il est difficile d’accéder à un médecin spécialiste dans leur commune et la majorité d’entre eux estiment aussi qu’il est difficile d’accéder à un médecin généraliste (58%) et à un service...

Doc - Guide pratique "Vivre ensemble avec les animaux - règles et bonnes pratiques municipales" - 13/11/2025

Avec près de 80 millions d’animaux de compagnie en France, les communes sont nombreuses à agir pour améliorer le respect et la place de l’animal en ville. En collaboration avec les vétérinaires, les associations de protection, les forces de sécurité, ou encore les pompiers, les municipalités...

Doc - L'Observateur de l'action climatique 2025 - 13/11/2025

L’Observateur de l’action climatique  est la publication phare du Programme international de l’OCDE pour l’action sur le climat (IPAC). Il apporte des éclairages sur l’action climatique et les progrès réalisés sur la voie de la neutralité carbone dans 52 pays membres et partenaires de l’OCDE....

Doc - Tourisme et développement durable : comprendre et agir - 13/11/2025

ADN Tourisme publie « Tourisme et développement durable : comprendre et agir » , un document de sensibilisation et pédagogique à destination des élus et décideurs territoriaux, afin de les guider dans la mise en œuvre d’une stratégie touristique responsable sur leurs territoires. Ce document...

Doc - Mobilité électrique : comportement des particuliers et des entreprises en France - 13/11/2025

Pour la sixième année consécutive, Enedis analyse les comportements des particuliers équipés de véhicules 100 % électriques ou hybrides rechargeables. Elle dresse également, pour la deuxième année, un état des lieux des flottes d'entreprises, qu'elles soient déjà engagées dans l'électrification...

Doc - Mobilités du quotidien : les tendances récentes et les enseignements constatés par les enquêtes de mobilités du CEREMA - 13/11/2025

Comment les comportements de mobilité au quotidien ont-ils évolué depuis 2010 ? Le Cerema publie une synthèse rendant compte des évolutions de mobilité récentes, notamment post-pandémie, constatées grâce aux données des enquêtes mobilités menées par des collectivités avec le Cerema. S’il faut...

Doc - Gestion des réseaux de transports face au changement climatique - Deux Essentiels du Cerema - 13/11/2025

Le Cerema met à jour deux Essentiels, qui présentent une démarche pour déterminer les vulnérabilités des réseaux de transports dans le contexte du changement climatique, et pour anticiper leur adaptation à des épisodes de crise comme à leur évolution à moyen et long terme. Trois questions à Marie...

Doc - Lien social : les Français comptent sur les associations, mais l’engagement bénévole s’essouffle - 12/11/2025

Alors que 79 % des Français estiment que le lien social se dégrade, les associations apparaissent comme des piliers de solidarité et de proximité. Perçues comme plus efficaces et proches des citoyens que l’État ou les entreprises, elles bénéficient d’une forte confiance. Pourtant, l’engagement...

Doc - Zonage pluvial : pour une gestion intégrée de l'eau - 12/11/2025

Le Cerema met à jour son Essentiel sur le zonage pluvial, un outil pour les collectivités en matière de préservation des milieux aquatiques et de prévention des inondations. Afin de comprendre les enjeux et l’intérêt de mettre en place le zonage pluvial, le Cerema propose une interview en 3...
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