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Veille juridique - Actualité professionnelle des Collectivités Territoriales
Documentation
Doc - Étude sur le modèle économique de l'information en France

Doc - Étude sur le modèle économique de l'information en France - 21/01/2026

Cette étude, appelée de ses vœux par les États généraux de l'information, dresse un panorama inédit des coûts, revenus et équilibres économiques des acteurs produisant de l’information en France. L'étude repose sur un volet quantitatif et qualitatif, et se concentre sur l'information politique et...

Doc - Quel avenir pour la forêt française ? - 21/01/2026

La forêt française, reflet d’une histoire partagée entre nature et sociétés humaines, a longtemps fluctué au gré des pressions économiques et démographiques, avant que le bois ne perde sa dimension stratégique au 19e siècle. Aujourd’hui, elle présente une réalité contrastée, tiraillée entre les...
Doc - Nouvelles énergies : une cartographie des sites de production révélant un potentiel pour le fluvial

Doc - Nouvelles énergies : une cartographie des sites de production révélant un potentiel pour le fluvial - 21/01/2026

Voies navigables de France publie la carte recensant les usines (sites industriels actuels et futurs) de production des nouvelles énergies qui seront de plus en plus utilisées dans le cadre de la transition énergétique de notre économie. Pour les acteurs de la logistique, les enjeux sont forts et...

Doc - La France vue du sol - Quand la géographie des mégots révèle les mutations des territoires - 21/01/2026

Cette étude propose une lecture inédite des territoires à partir d’un objet banal et souvent invisibilisé : le mégot de cigarette. Résidu minuscule mais omniprésent, il constitue pourtant un indicateur précieux des usages réels de l’espace public et des mutations sociales et territoriales à...
Doc - 50 ans de la Sécurité civile

Doc - 50 ans de la Sécurité civile - 21/01/2026

Ce document retrace les grandes étapes de la sécurité civile depuis un demi-siècle. Il décrit l’évolution des missions, l’adaptation des moyens et la transformation des structures de gestion des crises. Le texte met en lumière les défis contemporains et les perspectives pour les années à venir....
Doc - Grands projets d’infrastructures : prioriser, simplifier, réussir

Doc - Grands projets d’infrastructures : prioriser, simplifier, réussir - 20/01/2026

Les grands projets d’infrastructures soulèvent des enjeux économiques, sociaux et environnementaux majeurs. Les analyses mettent l’accent sur la nécessité de prioriser et de simplifier les processus.Les implications portent sur la maîtrise des délais et des coûts. Fruit d’une large concertation...
Doc - Influence et réseaux sociaux : face aux nouveaux défis, structurer la filière de la création, outiller l'État et mieux protéger

Doc - Influence et réseaux sociaux : face aux nouveaux défis, structurer la filière de la création, outiller l'État et mieux protéger - 20/01/2026

Ce rapport s'inscrit dans le prolongement de la loi du 9 juin 2023 sur l'influence commerciale. Les rapporteurs analysent les mutations rapides de l'influence et de la création de contenus, leurs dérives émergentes et la réponse publique qui peut y être apportée. Si le bilan de la loi susvisée...
Doc - Comment les déchèteries font-elles face à la multiplication des filières rep ? Un dossier technique pour « démêler l’écheveau »des filières rep en déchèterie.

Doc - Comment les déchèteries font-elles face à la multiplication des filières rep ? Un dossier technique pour « démêler l’écheveau »des filières rep en déchèterie. - 20/01/2026

La multiplication des filières de responsabilité élargie des producteurs complexifie la gestion des déchèteries. Les analyses techniques visent à clarifier les dispositifs et leurs implications opérationnelles. Les enjeux concernent l’organisation des services et l’efficacité du recyclage. Ce...
Doc - Les soutiens publics au développement de la géothermie

Doc - Les soutiens publics au développement de la géothermie - 20/01/2026

Énergie locale, renouvelable, décarbonée et disponible en continu, la géothermie dispose d’atouts majeurs pour la transition énergétique, mais reste très marginale en France, où elle ne représente qu’environ 1 % de la consommation finale de chaleur. La Cour met en évidence l’écart persistant...
Doc - Observer l'évolution d'une zone humide littorale par imagerie satellite: bilan du projet EO4 Wetlands labellisé par le Space Climate Observatory

Doc - Observer l'évolution d'une zone humide littorale par imagerie satellite: bilan du projet EO4 Wetlands labellisé par le Space Climate Observatory - 20/01/2026

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