Information, Documentation,
Veille juridique et professionnelle
des Collectivités Territoriales

 

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Veille juridique - Actualité professionnelle des Collectivités Territoriales






Documentation

DOC - Une voirie pour tous : 18 brèves pédagogiques pour des déplacements urbains plus sûrs - 19/11/2025

Depuis plusieurs années, la réglementation a beaucoup évolué pour renforcer la sécurité des déplacements en agglomération et mieux protéger les usagers les plus vulnérables : piétons, cyclistes et utilisateurs d’engins de déplacement personnels motorisés (trottinette électrique, etc.). À la...

DOC - L'accueil physique dans les services publics - 19/11/2025

S’appuyant sur le témoignage de près de 30 services publics, ce premier livre blanc  est conçu par les équipes design de la DITP . Il est accessible à tous sur la rubrique Campus de la transformation publique . L’enjeu : aider et accompagner les services publics dans leur projet...

Doc - Quelles sont les spécificités des conditions de travail des jeunes salariés ? - 19/11/2025

Données - Quelles sont les spécificités des conditions de travail des jeunes salariés ? Source : DARES  

Doc - Comment réduire les consommations d’énergie et d’eau des piscines publiques ? - 19/11/2025

Le Cerema, ACTEE et l’ADEME s’unissent dans une démarche collaborative pour aider les élus et les exploitants de piscines à choisir les solutions les plus adaptées sans compromettre le confort de ces équipements spécifiques. Lancé en 2025, un groupe de travail rassemble collectivités et...

Doc - Comment prendre en compte les enjeux environnementaux, patrimoniaux et paysagers dans un projet d’aménagement cyclable ? - 19/11/2025

Animée par le Cerema et préparée avec le Réseau vélo et marche, la table-ronde était consacrée à la gestion de projets d’aménagements cyclables dans des contextes réglementaires complexes, notamment en présence de protections patrimoniales, paysagères ou liées à la biodiversité. Pour chaque...

Doc - Territoires d’industrie, initiative lancée en 2018, a confirmé le potentiel des politiques publiques déclinées à l’échelle des bassins d’activité. - 18/11/2025

Le rapport d’Olivier Lluansi analyse le rôle décisif des « derniers kilomètres » territoriaux dans la réussite des politiques industrielles et de transition. Il montre que les transformations économiques, énergétiques ou environnementales ne se déploient réellement que lorsqu’elles rencontrent des...

Doc - Les territoires de la protection des jeunes majeurs : disparité et inégalités - 18/11/2025

Que devient un jeune protégé par l’aide sociale à l’enfance lorsqu’il atteint 18 ans ? Derrière la promesse d’un « contrat jeune majeur » censé assurer la continuité du soutien jusqu’à 21 ans, la réalité se révèle profondément inégale. D’un département à l’autre, les chances d’obtenir ou de...

Doc - Data, intelligence artificielle et cybersécurité dans les territoires (Note de conjoncture) - 18/11/2025

L’article présente la nouvelle édition d’une note de conjoncture dédiée à la place des données, de l’intelligence artificielle et de la cybersécurité dans les territoires. Ce document dresse un panorama des usages numériques portés par les collectivités et leurs partenaires, qu’il s’agisse de...

Doc - Les Chiffres Clés du Transport Public 2023 ! - 18/11/2025

Cet outil de référence de la profession passe à la loupe les données d’activité des réseaux de transport public urbain et ferroviaire régional. Cette année encore, on y retrouve les grandes tendances inhérentes aux réseaux de transports collectifs, et de multiples indicateurs indispensables à la...

Doc - Malgré un goût d'inachevé, les maires repartent au combat - 17/11/2025

- Enquête AMF-CEVIPOF Sciences Po Dans le cadre de l’Observatoire de la démocratie de proximité, à l’initiative et en partenariat avec l’AMF, le CEVIPOF/Sciences Po a conduit une enquête auprès de l’ensemble des maires de France pour suivre et mieux comprendre leur état d’esprit à quatre mois...
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