Information, Documentation,
Veille juridique et professionnelle
des Collectivités Territoriales

 

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Veille juridique - Actualité professionnelle des Collectivités Territoriales






Documentation

Doc - Identification et la qualification des gisements fonciers - Le Cerema accompagne le Grand Soissons Agglomération - 07/11/2025

L'agglomération du Grand Soissons, qui révise ses documents d'urbanisme et de planification, a souhaité se doter d'outils d'observation foncière et évaluer le potentiel foncier sur son territoire. Elle a fait appel au Cerema qui a construit un accompagnement de la collectivité pour que ses équipes...

Doc - Intégrer les coefficients de surfaces non imperméabilisées ou éco-aménageables dans la planification : des outils pour les collectivités - 07/11/2025

Dans la continuité de la journée d’échanges du 24 juin 2024 à Ris-Orangis en Ile-de-France dédiée aux coefficients de surfaces non imperméabilisées ou éco-aménageables, la DGALN, le Cerema et l’OFB ont produit les livrables de cette étude : le premier sur un retour d’expériences autour de ces...

Doc - La deuxième vie de nos eaux usées - 07/11/2025

L’eau douce est en quantité limitée sur Terre. C’est un bien précieux qui se raréfie avec le changement climatique. Réduire les prélèvements d’eau en milieu naturel devient donc indispensable, notamment grâce au recyclage des eaux usées. Comment mieux récupérer l’eau déjà utilisée pour s’en...

Doc - DECT et LTE 1 800 MHz : une cohabitation sous contrôle lors des grands événements - 07/11/2025

Les systèmes d’intercommunication DECT (1 880 - 1 900 MHz) occupent une place essentielle dans les secteurs de l’audiovisuel et de l’événementiel. Ils permettent aux équipes techniques et de production de rester en contact permanent, condition indispensable à la coordination et à la réussite d’un...

Doc - Comment intégrer les énergies renouvelables dans le patrimoine ? - 06/11/2025

Alors que les projets d’énergie éolienne et solaire se développent, leur impact sur les sites patrimoniaux mondial augmente. Comment trouver un équilibre entre la réalisation des objectifs climatiques et le respect des obligations en matière de conservation du patrimoine ? Décryptage avec...

Doc - Mieux connaître le sous-sol et ses ressources minérales en analysant les sédiments de ruisseaux - 06/11/2025

Pour sécuriser les approvisionnements en ressources minérales, il est nécessaire de connaître le potentiel de nos territoires. Sous nos pieds se trouve une véritable mosaïque de roches, qui peuvent elles-mêmes renfermer différents minéraux et métaux, dont certains présentent un intérêt économique...

Doc - Outre-Mer - Territoires insulaires et ultramarins : comment améliorer la continuité territoriale ? - 06/11/2025

rapport  remis le 23 octobre 2025. Pourtant, la PNCT ne parvient pas complètement à résorber les difficultés que rencontrent, quotidiennement, les insulaires et ultramarins. Le rapport préconise une amélioration de la PNCT avec 17 recommandations construites autour de deux axes :  -...

Doc - Transition : construire la toile de fond de ses projets de mobilités - 06/11/2025

Les collectivités repensent peu à peu les mobilités motorisées pour les transformer en habitudes plus durables, et adaptées aux besoins des citoyens. Le système actuel, que l’on croit souvent efficace, repose pourtant sur une forme d’acceptation du coût, à la fois individuel et collectif, de la...

Doc - Jeunes femmes et maires en ruralité : moteurs et freins de l’engagement - 05/11/2025

Achille Warnant, docteur en géographie, chercheur associé au sein de l’UMR Géographie-cités et conseiller scientifique au GIP EPAU a conduit, dans le cadre de la Caravane des ruralités, une enquête sur celles qui “ouvrent la voie” : ces jeunes femmes devenues maires de villages ou de petites villes...

Doc - Régions - Les dépenses par fonction en 2024 : des disparités importantes entre régions - 05/11/2025

En 2024, les régions et les collectivités territoriales uniques (CTU) consacrent les trois quarts de leurs dépenses de fonctionnement dans deux fonctions : les transports (36,8 % des dépenses de fonctionnement) et l’enseignement, formation et apprentissage (35,9 %). Ces deux fonctions sont...
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