Ce rapport s'inscrit dans le prolongement de la loi du 9 juin 2023 sur l'influence commerciale. Les rapporteurs analysent les mutations rapides de l'influence et de la création de contenus, leurs dérives émergentes et la réponse publique qui peut y être apportée. Si le bilan de la loi susvisée...

La multiplication des filières de responsabilité élargie des producteurs complexifie la gestion des déchèteries. Les analyses techniques visent à clarifier les dispositifs et leurs implications opérationnelles. Les enjeux concernent l’organisation des services et l’efficacité du recyclage. Ce...

Énergie locale, renouvelable, décarbonée et disponible en continu, la géothermie dispose d’atouts majeurs pour la transition énergétique, mais reste très marginale en France, où elle ne représente qu’environ 1 % de la consommation finale de chaleur. La Cour met en évidence l’écart persistant...

Cerema  

Cette étude présente une évaluation du niveau et de l’évolution des tarifs des services internet fixes à haut et très haut débit qui prennent en charge les services essentiels d’accès internet, de téléphonie fixe et, le cas échéant, le service audiovisuel, tout en fournissant le débit nécessaire...

La France dispose historiquement d’un savoir-faire reconnu dans la réalisation de grands projets d’infrastructures, qui a contribué à son développement économique au cours du XXe siècle. Toutefois, depuis plusieurs décennies, la conduite de ces projets est devenue de plus en plus complexe, lente et...

Initiée en 2021 par la DRIEAT avec l’appui du Cerema Île-de-France à travers un cycle de quatre webinaires, la mise en réseau des acteurs franciliens de l’aménagement économique s’est matérialisée début 2023 par la création d’une communauté numérique sur la plateforme Expertises.territoires ....

Retour d'expérience : Comment des formations-actions ont permis aux collectivités de passer de l’ambition à l’action concrète en matière de rénovation énergétique et de solarisation du patrimoine communal. Au sommaire  - Deux formations-actions pour accompagner l’action climatique locale...

Face aux évolutions rapides des réseaux sociaux et de l’influence, une mission a été confiée au député Arthur Delaporte et à l’ancien député Stéphane Vojetta. Ils ont remis ce 13 janvier un rapport, fruit de 65 auditions menées auprès de 170 personnes. Le rapport détaille 78 recommandations pour...