Information, Documentation,
Veille juridique et professionnelle
des Collectivités Territoriales

 

// ID CiTé

Veille juridique - Actualité professionnelle des Collectivités Territoriales
Documentation

Doc - Grands projets d’infrastructures : prioriser, simplifier, réussir - 16/01/2026

La France dispose historiquement d’un savoir-faire reconnu dans la réalisation de grands projets d’infrastructures, qui a contribué à son développement économique au cours du XXe siècle. Toutefois, depuis plusieurs décennies, la conduite de ces projets est devenue de plus en plus complexe, lente et...
Doc - Retour sur les travaux de la communauté des acteurs franciliens de l'aménagement économique

Doc - Retour sur les travaux de la communauté des acteurs franciliens de l'aménagement économique - 16/01/2026

Initiée en 2021 par la DRIEAT avec l’appui du Cerema Île-de-France à travers un cycle de quatre webinaires, la mise en réseau des acteurs franciliens de l’aménagement économique s’est matérialisée début 2023 par la création d’une communauté numérique sur la plateforme Expertises.territoires ....
Doc - 18 mois d’innovation collective de la Métropole Européenne de Lille et du Cerema pour accélérer la transition énergétique des communes

Doc - 18 mois d’innovation collective de la Métropole Européenne de Lille et du Cerema pour accélérer la transition énergétique des communes - 16/01/2026

Retour d'expérience : Comment des formations-actions ont permis aux collectivités de passer de l’ambition à l’action concrète en matière de rénovation énergétique et de solarisation du patrimoine communal. Au sommaire  - Deux formations-actions pour accompagner l’action climatique locale...
Doc - Remise du rapport « Influence et réseaux sociaux : face aux nouveaux défis, structurer la filière de la création, outiller l’État et mieux protéger »

Doc - Remise du rapport « Influence et réseaux sociaux : face aux nouveaux défis, structurer la filière de la création, outiller l’État et mieux protéger » - 16/01/2026

Face aux évolutions rapides des réseaux sociaux et de l’influence, une mission a été confiée au député Arthur Delaporte et à l’ancien député Stéphane Vojetta. Ils ont remis ce 13 janvier un rapport, fruit de 65 auditions menées auprès de 170 personnes. Le rapport détaille 78 recommandations pour...
Doc - L’observatoire du vélo dans les territoires : les chiffres clés du vélo au service des collectivités !

Doc - L’observatoire du vélo dans les territoires : les chiffres clés du vélo au service des collectivités ! - 16/01/2026

L’Observatoire du vélo dans les territoires  est la nouvelle plateforme de visualisation de données proposée par Réseau vélo et marche. Il permet de présenter les chiffres clés du vélo par type de territoire (du national à la commune) sur six thématiques. Il propose également une fiche de...
Doc - Bilan démographique 2025 : légère hausse de la population malgré un solde naturel négatif

Doc - Bilan démographique 2025 : légère hausse de la population malgré un solde naturel négatif - 15/01/2026

Parmi les faits marquants du bilan démographique de la France en 2025, le solde naturel est négatif pour la première fois depuis 1945. La fécondité continue de baisser mais l'espérance de vie augmente. Selon le bilan démographique  de l'Insee publié le 13 janvier 2026, la France...
Doc - Comment les déchèteries font-elles face à la multiplication des filières REP ? Un dossier technique pour « démêler l’écheveau » des filières REP en déchèterie

Doc - Comment les déchèteries font-elles face à la multiplication des filières REP ? Un dossier technique pour « démêler l’écheveau » des filières REP en déchèterie - 15/01/2026

Ce dossier propose un état des lieux du cadre réglementaire des déchèteries en France et des différents flux qui y sont collectés (REP et hors REP) en s’appuyant sur des retours d’expériences territoriaux de projets de modernisation ou de construction de déchèteries. À travers cette publication,...
Doc - Le taux d’emploi est stable depuis 40 ans

Doc - Le taux d’emploi est stable depuis 40 ans - 15/01/2026

Le taux d’emploi est rarement commenté dans le débat public, contrairement à son cousin, le taux de chômage. Le premier rapporte la population en emploi à la population totale d’un âge donné, alors que le second compare le nombre de demandeurs d’emploi aux seuls actifs. Le taux d’emploi mesure...
Doc - 2,6 millions de résidences principales encore chauffées au fioul en 2022

Doc - 2,6 millions de résidences principales encore chauffées au fioul en 2022 - 15/01/2026

En 2022, 2,6 millions de résidences principales sont chauffées au fioul, soit près de 9 % d’entre elles. Les maisons individuelles sont particulièrement concernées. Souvent grandes et mal isolées, elles ont majoritairement été construites avant 1970, lorsque ce combustible était économique. Le...
Doc - Décider face aux risques hydrauliques et terrestres : stratégies d’adaptation et actions sans regrets. Retour sur la journée technique du 2 décembre 2025

Doc - Décider face aux risques hydrauliques et terrestres : stratégies d’adaptation et actions sans regrets. Retour sur la journée technique du 2 décembre 2025 - 15/01/2026

Face à l'urgence climatique, cette conférence a permis aux décideurs et acteurs publics de croiser diagnostics, stratégies et retours d'expérience. Les données disponibles, les attentes des collectivités et les leviers pour transformer la connaissance en action ont été abordés lors d'une table...
1 2 3 4 5 » ... 629
Gestion de votre compte et services ID.CiTé

Un dispositif d'information complet, pratique et réactif...


Quels que soient votre domaine d'intervention et votre fonction...

icône de vecteur de point de doigt 554103 Art vectoriel chez VecteezyVous avez la certitude de ne manquer aucune information urgente ou officielle
- Réception des bulletins quotidiens directement sur votre boîte mail
- Bulletins complets en téléchargement
- Accès direct à la totalité des rubriques du site ID.CiTé
- Archives en accès libre

icône de vecteur de point de doigt 554103 Art vectoriel chez VecteezyVous allez à l'essentiel de ces informations tout en gagnant un temps précieux
- Les informations sont synthétisées et classées par rubriques et sources

icône de vecteur de point de doigt 554103 Art vectoriel chez VecteezyVous obtenez l'intégralité des textes et leur origine, directement en cliquant sur le lien joint à la synthèse !
- Toutes les informations sont sourcées et accessibles sans abonnement supplémentaire

icône de vecteur de point de doigt 554103 Art vectoriel chez VecteezyVous devenez autonome dans la gestion de votre information.
- Utilisation de flux RSS
- Création de votre liste personnelle d'informations...