Information, Documentation,
Veille juridique et professionnelle
des Collectivités Territoriales

 

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Veille juridique - Actualité professionnelle des Collectivités Territoriales






Documentation

Doc - Comment apporter plus de démocratie participative dans la ruralité ? - 24/08/2026

Bien que les territoires ruraux fassent l’objet d’une abondante littérature scientifique et que 88 % des communes françaises soient classées comme rurales en 2017 par l’INSEE, il existe relativement peu d’ouvrages traitant des pratiques participatives dans les territoires ruraux. Si elles sont...

Doc - Financement de la dépollution des eaux destinées à la consommation humaine (PFAS, pesticides, nitrates) - 24/08/2026

Des pollutions multiples affectent la qualité de l’eau en France. La principale source de pollution sont les pesticides et leurs métabolites. Les PFAS sont une pollution émergente, que l’on commence (2026) à mesurer sur l’ensemble du territoire. Un faisceau d’indices porte à croire que la situation...

Doc - Adapter nos littoraux au changement climatique : adoption de la Stratégie nationale de gestion intégrée du trait de côte 2025-2030 - 24/08/2026

Le Gouvernement a annoncé l’adoption par décret de la nouvelle Stratégie nationale de gestion intégrée du trait de côte (SNGITC) pour la période 2025-2030, qui constitue désormais le cadre de référence pour anticiper, planifier et accompagner l’évolution du littoral face au changement climatique....

Doc - Agences de développement économique: entre tensions et résiliences, l’analyse des chiffres - 22/01/2026

Le CNER vous propose une série de trois articles « zoom » pour explorer les enseignements majeurs de l’Observatoire Agences & Performance, édition 2025. Second volet de cette série : un décryptage des tendances et des incertitudes majeures qui traversent le paysage des agences de...

Doc - Baromètre Arthur Loyd 2026 : les métropoles et agglomérations les plus attractives et résilientes dévoilées - 22/01/2026

Réalisé par le pôle Études & Recherche d’Arthur Loyd, le Baromètre est devenu un instrument de référence pour mesurer, de façon factuelle, les performances et les dynamiques des territoires. L’étude repose sur l’indice d’attractivité et de résilience Arthur Loyd, construit à partir de 75...

Doc - Accompagnement des jeunes majeurs : de fortes inégalités territoriales - 22/01/2026

L'approche de la majorité pour les jeunes pris en charge par l'aide sociale à l'enfance (ASE) signifie un changement de la logique de solidarité publique à leur égard. Entre 18 et 21 ans, ces jeunes peuvent alors se retrouver dans des situations difficiles. Une étude soutenue par le Défenseur...

Doc - Étude sur le modèle économique de l'information en France - 21/01/2026

Cette étude, appelée de ses vœux par les États généraux de l'information, dresse un panorama inédit des coûts, revenus et équilibres économiques des acteurs produisant de l’information en France. L'étude repose sur un volet quantitatif et qualitatif, et se concentre sur l'information politique et...

Doc - Quel avenir pour la forêt française ? - 21/01/2026

La forêt française, reflet d’une histoire partagée entre nature et sociétés humaines, a longtemps fluctué au gré des pressions économiques et démographiques, avant que le bois ne perde sa dimension stratégique au 19e siècle. Aujourd’hui, elle présente une réalité contrastée, tiraillée entre les...

Doc - Nouvelles énergies : une cartographie des sites de production révélant un potentiel pour le fluvial - 21/01/2026

Voies navigables de France publie la carte recensant les usines (sites industriels actuels et futurs) de production des nouvelles énergies qui seront de plus en plus utilisées dans le cadre de la transition énergétique de notre économie. Pour les acteurs de la logistique, les enjeux sont forts et...

Doc - La France vue du sol - Quand la géographie des mégots révèle les mutations des territoires - 21/01/2026

Cette étude propose une lecture inédite des territoires à partir d’un objet banal et souvent invisibilisé : le mégot de cigarette. Résidu minuscule mais omniprésent, il constitue pourtant un indicateur précieux des usages réels de l’espace public et des mutations sociales et territoriales à...
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