Information, Documentation,
Veille juridique et professionnelle
des Collectivités Territoriales

 

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Veille juridique - Actualité professionnelle des Collectivités Territoriales






Documentation

Doc - Le Centre de Ressources sur la mise en œuvre des SCoT est disponible ! - 04/09/2024

SCoT EN ACTION est un lieu de capitalisation et une base d’information cartographique à disposition des SCoT adhérents. Ils peuvent consulter pour consolider une vision de l’action des SCoT au niveau national, par thématique, par territoire, par type de structure. SCoT EN ACTION  

Doc - Bâtiments - Bâtiments et travaux publics - Vers de meilleures conditions d’hygiène sur les chantiers - 04/09/2024

L'hygiène sur les chantiers constitue un enjeu majeur de santé et sécurité au travail. Des avancées dans la conception, l'aménagement et l'entretien des installations provisoires permettent d’améliorer certaines pratiques. Le point avec deux exemples : la prévention, d'une part, du risque de...

Doc - Bâtiments - Mesurer l'impact de la rénovation énergétique de bâtiments basse consommation sur la qualité de l'air intérieur : le projet RENOVAIR - 04/09/2024

Le Cerema a piloté le projet RENOVAIR, dont l’objectif est d’évaluer l’impact de la rénovation énergétique de bâtiments basse consommation sur le confort et la santé des occupants, dans le cas où aucune prescription de performance en termes de qualité d’air intérieur, de ventilation et d'étanchéité...

Doc - Un guide interactif et collaboratif pour renforcer l’accessibilité des gymnases multisports - 04/09/2024

Le ministère lance un guide interactif pour accompagner les établissements sportifs recevant du public dans leur mise en accessibilité. Des efforts sans précédents ont été déployés par l’Etat au cours de ces dernières années pour répondre au défi de l’accessibilité des infrastructures livrées à...

Doc - Du risque de burnout au bien-être des maires français : 31,40% des maires font face à un début d’épuisement - 03/09/2024

L’AMRF partenaire de l’Observatoire Amarok présente les résultats d’une étude exclusive sur la santé des maires. Cette Recherche a été conçue et financée par l’Observatoire AMAROK, association à but non lucratif et le LABEX Entreprendre de l’Université de Montpellier en collaboration avec l’AMRF...

Doc - Publication du guide pour la réalisation du diagnostic territorial sur l’accès à l’eau - 03/09/2024

Ce guide s’adresse aux collectivités compétentes en matière de distribution d’eau potable, aux élu·es locaux·ales et aux associations de collectivités et d’élu·es et à tout acteur impliqué dans la mise en oeuvre de l’ordonnance du 22 décembre 2022  et du décret d’application du 29...

Doc - Régions - Les finances des régions en 2023 - 03/09/2024

Selon cette étude, l'année 2023 marque la fin de l'amélioration de la situation financière des régions observée au cours des trois années précédentes. Les dépenses de fonctionnement augmentent de + 4,9 % (contre + 3,0 % en 2022) pour atteindre 24,4 Md€, principalement en raison de la hausse...

Doc - Bâtiments - Le Cerema apporte son expertise sur les immeubles du centre-ville de Brest en amont de travaux de réhabilitation - 03/09/2024

En 2022, la Métropole de Brest a lancé avec le Cerema le projet Siamorphose, visant à réinventer, avec les habitants, les quartiers d’immeubles de la reconstruction du centre-ville de Brest, afin d’en améliorer le cadre de vie. Ce projet est lauréat de l’appel à manifestation d’intérêt (AMI)...

Doc - Action sociale - Enfants à la rue : Une rentrée plus qu’incertaine pour les enfants sans solution d’hébergement - 02/09/2024

L'UNICEF France et la FAS publient leur cinquième baromètre « Enfants à la rue », dressant une nouvelle fois un constat alarmant: loin d’être en diminution, le nombre d’enfants sans solution d’hébergement est en augmentation de plus de 20 % par rapport à l’année dernière et 2,5 fois plus qu’il y a...

Doc - Pacifier les abords des écoles de Marseille pour favoriser la mobilité décarbonée - 02/09/2024

La ville de Marseille souhaite pacifier les abords des écoles pour améliorer la sécurité des déplacements scolaires, sensibiliser à la pratique des mobilités actives, améliorer la qualité de l’air et atténuer les conflits d’usage de la voirie au sein des quartiers. Pour répondre à ces enjeux, le...
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