Information, Documentation,
Veille juridique et professionnelle
des Collectivités Territoriales


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Veille juridique et professionnelle des Collectivités Territoriales






Documentation

Retour partiel des mouvements de population avec le déconfinement - 23/07/2020

D’après ses estimations construites à partir de comptages issus de la téléphonie mobile, l’Insee estime que 1,4 million de résidents de France métropolitaine ont rejoint leur département de résidence à la mise en place du confinement le 17 mars 2020 (solde des arrivées et des départs). Lors de la...

Études, emploi, ressources : les jeunes ruraux sont-ils différents des jeunes urbains ? - 22/07/2020

Fin 2014, 1,2 million de jeunes de 18 à 24 ans vivent dans les territoires ruraux, soit un quart des jeunes adultes à ces âges, selon l’Enquête nationale sur les ressources des jeunes de la DREES et de l’Insee. Les jeunes quittent plus souvent les zones rurales pour le milieu urbain : 26 % de ceux...

L’obligation alimentaire, la récupération sur succession et leur mise en œuvre dans le cadre de l’aide sociale à l’hébergement - La priorité doit aller à l’offre et au soutien aux aidants ! - 21/07/2020

Lorsqu’une personne âgée ne peut faire face avec ses seules ressources au financement de ses dépenses quotidiennes, le droit français prévoit qu’elle peut faire appel à deux types de financeurs : d’une part ses obligés alimentaires (ses enfants, les conjoints de ses enfants et ses petits-enfants)...

Festivals - Une étude sur "les indicateurs d’activités" apporte des points de repère sur la situation antérieure à la crise sanitaire - 21/07/2020

SoFEST! cherche à connaître les effets durables des festivals du spectacle vivant sur les territoires et la société, au-delà de leur contribution artistique. - Comment ces formes éphémères de programmation génèrent-elles un substrat fertile pour enrichir les territoires d’apports distinctifs? -...

Le logement évolutif : une réponse pour l’accessibilité universelle des logements ? - 20/07/2020

A l'heure où les modes de vie changent rapidement, la structure du logement semble figée dans un autre temps. L'exploration de la thématique du logement évolutif offre une nouvelle perspective plus en adéquation avec les modes de vie actuels et futurs. Le Cerema étudie l'appropriation de la notion...

La lutte contre l’isolement des personnes âgées, c’est tout le temps ! 36 propositions et pistes pour une politique pérenne - 20/07/2020

Au moins 92% des personnes décédées du Covid-19 étaient âgées de 65 ans ou plus. C’est dire à quel point la crise sanitaire que nous connaissons depuis désormais plusieurs mois désormais a été délétère pour les aînés. Si le virus a été outrageusement âgiste, force est de constater que la réponse...

La gestion de Pôle emploi, dix ans après sa création - Des objectifs pour la plupart atteints, mais des cibles manquant d’ambition - 20/07/2020

Issu de la fusion de l’ANPE et des Assédic en 2008, Pôle emploi est un des plus grands opérateurs de l’État, avec un effectif de plus de 53 000 salariés fin 2018. Pour son fonctionnement, l’établissement a disposé en 2018 de 5,5 Md€ de ressources (dont 3,4 Md€ de subvention de l’Unédic et 1,5 Md€...

148 000 Britanniques résident en France, notamment dans les territoires peu denses de l’Ouest - 17/07/2020

En 2016, 148 300 Britanniques résident en France. Leurs arrivées ont été particulièrement importantes entre 1990 et 2006, période au cours de laquelle leur nombre a doublé. En 2016, 53 000 résidents britanniques, soit plus du tiers, sont retraités. Ils vivent majoritairement en couple, sans enfant,...

Un premier panorama de la réutilisation des eaux usées traitées en France - 16/07/2020

Alors que la réglementation se précise concernant la réutilisation des eaux usées traitées et les normes de qualité, le Cerema publie un panorama des expérimentations réalisées en France depuis plusieurs années. Les collectivités et porteurs de projet y trouveront des réponses sur la mise en œuvre...

Violence et traumatismes - Un rapport de l’OMS révèle de sombres statistiques sur les décès évitables - 16/07/2020

D’après un nouveau rapport de l’OMS, la violence et les traumatismes figurent parmi les principales causes de décès dans l’ensemble des États membres de la Région européenne de l’OMS et ce, quel que soit leur statut économique. Le temps de lire cet article, 2 personnes seront décédées dans la...
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