Les évolutions technologiques et la multiplication des usages numériques modifient l’exposition de la population aux champs électromagnétiques dans le domaine des radiofréquences. Avec le déploiement de la 5G, de nouvelles bandes de fréquence sont (bande 3,5 GHz) ou seront prochainement exploitées...

Le climat évolue et de nombreux travaux scientifiques cherchent à établir les trajectoires prévisibles de son évolution et ses conséquences. Si l’impact des évolutions sur le vivant est évidemment majeur, cet impact sur les constructions constituées de matériaux inertes est...

Au cours de l’année 2020, la DAJ, tout en assurant ses missions habituelles, s’est mobilisée pour apporter aux décideurs publics son expertise juridique dans l’élaboration des mesures destinées à répondre aux défis résultant de la crise sanitaire et économique. La DAJ a élaboré dans le champ de...

Lors de sa séance du 8 avril dernier, le bureau d’études 6-t (spécialiste des enjeux urbains en lien avec la mobilité, les usages et les modes de vie urbains) a présenté pour le compte de l’AQST une étude sur la lisibilité des tarifs et les conditions associées pour les voyageurs dans leurs...

L’année 2020 a été singulière. La crise sanitaire, que nous traversons encore aujourd’hui, a été un accélérateur de la transformation numérique des pratiques professionnelles : le télétravail s’est généralisé, les outils de visioconférence se sont multipliés, le recours à des solutions de partage...

Les auteurs du rapport ont constaté que la Commission était parvenue à encourager l'émergence d'une prise standard commune au niveau de l'UE pour la recharge des véhicules électriques et que les usagers bénéficiaient progressivement d'un accès plus harmonisé aux différents réseaux de recharge....

Alors que la Convention internationale sur les droits des personnes en situation de handicap est en vigueur dans le droit français depuis dix ans, que l’Acte européen d’accessibilité des produits et des services doit être transposé dans chaque pays de l’Union européenne d’ici 2022 et que le sujet...

Constituant un quart des familles avec enfant(s), les familles monoparentales sont particulièrement exposées aux situations de précarité en raison de ressources financières moindres et d’un risque de chômage plus élevé que celles formées d’un couple avec enfant(s). Elles sont d’autant plus...

Le produit de la fiscalité directe des collectivités locales s’élève à 97,8 Md€ en 2020, en hausse de + 2,2 % (après + 3,3 % en 2019). Cette hausse est surtout tirée par les impôts économiques, qui ont progressé de + 3,0 % (après + 4,9 % en 2019). S’appuyant sur les résultats d’années antérieurs à...