Journal Officiel
Retour dernier bulletin quotidien
Envoyer à un ami
Version imprimable
Partager
Cette note vise à accompagner le maître d’ouvrage et les services instructeurs dans la conduite d’un projet de dragages en milieu marin. Elle précise les investigations préalables nécessaires à l’instruction et à l’évaluation des dossiers. Elle couvre l’ensemble du projet, du dragage lui-même à l’éventuelle valorisation ou au stockage à terre.
Limiter les impacts des opérations sur le milieu marin
Le transport par voies d’eau constitue une solution logistique essentielle et les dragages sont indispensables pour maintenir l’accès des navires aux infrastructures et adapter les voies navigables à des formats croissants. Les dragages sont parfois nécessaires pour réaliser des aménagements portuaires (dragages dits d’"investissement").
Hors de ces applications liées aux transports, ils peuvent être utiles pour prévenir les inondations ou encore pour isoler certaines pollutions accidentelles ou héritées d’une activité industrielle passée peu soucieuse du respect de l’environnement. En effet les sédiments, notamment les plus fins d’entre eux, sont susceptibles de fixer des polluants qu’il importe de ne pas remobiliser lors des travaux de dragages.
Qu’ils soient pollués, ou pas, l’extraction et le déplacement des sédiments constituent des opérations délicates, puisque cela modifie physiquement et chimiquement des milieux vivants et perturbe potentiellement des équilibres hydrosédimentaires. Ces opérations sont donc réglementées.
Un document de référence amené à évoluer
Il arrive que les sédiments doivent être déposés et traités à terre. Mais, sous certaines conditions, ils peuvent également constituer une ressource utile pour divers secteurs d’activités (construction, aménagement, agriculture…).
Autant de cas de figure abordés dans cette note pour accompagner les maîtres d’ouvrages dans la réalisation des études nécessaires, les aider à minimiser les impacts des dragages et à obtenir les autorisations requises. Cette publication a pour objectif, en remettant à jour, en synthétisant et en enrichissant des ouvrages techniques antérieurs, de constituer une référence utile dans un contexte où les connaissances et les méthodes évoluent et où les ambitions de reconquête de la qualité des milieux s’affirment.
CEREMA >> Note complète
Limiter les impacts des opérations sur le milieu marin
Le transport par voies d’eau constitue une solution logistique essentielle et les dragages sont indispensables pour maintenir l’accès des navires aux infrastructures et adapter les voies navigables à des formats croissants. Les dragages sont parfois nécessaires pour réaliser des aménagements portuaires (dragages dits d’"investissement").
Hors de ces applications liées aux transports, ils peuvent être utiles pour prévenir les inondations ou encore pour isoler certaines pollutions accidentelles ou héritées d’une activité industrielle passée peu soucieuse du respect de l’environnement. En effet les sédiments, notamment les plus fins d’entre eux, sont susceptibles de fixer des polluants qu’il importe de ne pas remobiliser lors des travaux de dragages.
Qu’ils soient pollués, ou pas, l’extraction et le déplacement des sédiments constituent des opérations délicates, puisque cela modifie physiquement et chimiquement des milieux vivants et perturbe potentiellement des équilibres hydrosédimentaires. Ces opérations sont donc réglementées.
Un document de référence amené à évoluer
Il arrive que les sédiments doivent être déposés et traités à terre. Mais, sous certaines conditions, ils peuvent également constituer une ressource utile pour divers secteurs d’activités (construction, aménagement, agriculture…).
Autant de cas de figure abordés dans cette note pour accompagner les maîtres d’ouvrages dans la réalisation des études nécessaires, les aider à minimiser les impacts des dragages et à obtenir les autorisations requises. Cette publication a pour objectif, en remettant à jour, en synthétisant et en enrichissant des ouvrages techniques antérieurs, de constituer une référence utile dans un contexte où les connaissances et les méthodes évoluent et où les ambitions de reconquête de la qualité des milieux s’affirment.
CEREMA >> Note complète
Dans la même rubrique
-
JORF - Influenza aviaire - Abaissement du niveau de risque épizootique hautement pathogène à « négligeable » sur l'ensemble du territoire métropolitain.
-
Actu - Conseils pour lutter contre l’éco-anxiété
-
Doc - Les français face aux enjeux liés à l’environnement et à la transition énergétique à un an des élections municipales
-
Actu - "Vos questions" : le nouveau portail en ligne pour faciliter l'accès à une information territoriale fiable sur l'aménagement du territoire et la transition écologique
-
Actu - GEMAPI : « Le transfert de la compétence GEMAPI aux intercommunalités, sans moyens suffisants, fragilise les finances locales et met en difficulté la sécurité des personnes et des biens »
Déconnexion
