La CNSA fait le bilan de l’évolution de l’offre d’accueil et d’accompagnement des personnes handicapées et des personnes âgées durant l’année 2019. Une année marquée d’une part par l’accélération de l’installation de solutions pour personnes âgées et d’autre part, par un engagement dynamique des...

Cet état des lieux très illustré de la cohésion des territoires porte sur les évolutions démographiques, les dynamiques des entreprises et emplois industriels, les niveaux de vie des ménages, les recettes des collectivités territoriales, les tensions sur le parc de logements,...

En dépit d’un contexte tendu pour le monde culturel, notre enquête constate le prolongement de la tendance à la hausse des dépenses culturelles des collectivités en 2020 et prévoit une stabilité des efforts financiers pour une majorité d’entre elles en 2021. La précédente note de conjoncture,...

Les transferts publics comprennent des transferts fiscaux et sociaux tels que l’assurance chômage, les prestations familiales et de solidarité ainsi que les prélèvements obligatoires. En plus de concourir à la réduction des inégalités, ils participent à la stabilisation des niveaux de vie. Ce...

Cette série de fiches présente des retours d'expériences en matière de raccordement des entreprises aux réseaux d'assainissement. Dans un contexte où l'économie et la préservation de la ressource en eau sont cruciales, le Cerema propose des pistes d'action et des exemples de démarches locales :...

Les évolutions technologiques et la multiplication des usages numériques modifient l’exposition de la population aux champs électromagnétiques dans le domaine des radiofréquences. Avec le déploiement de la 5G, de nouvelles bandes de fréquence sont (bande 3,5 GHz) ou seront prochainement exploitées...

Le climat évolue et de nombreux travaux scientifiques cherchent à établir les trajectoires prévisibles de son évolution et ses conséquences. Si l’impact des évolutions sur le vivant est évidemment majeur, cet impact sur les constructions constituées de matériaux inertes est...

Au cours de l’année 2020, la DAJ, tout en assurant ses missions habituelles, s’est mobilisée pour apporter aux décideurs publics son expertise juridique dans l’élaboration des mesures destinées à répondre aux défis résultant de la crise sanitaire et économique. La DAJ a élaboré dans le champ de...

Lors de sa séance du 8 avril dernier, le bureau d’études 6-t (spécialiste des enjeux urbains en lien avec la mobilité, les usages et les modes de vie urbains) a présenté pour le compte de l’AQST une étude sur la lisibilité des tarifs et les conditions associées pour les voyageurs dans leurs...