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Veille juridique et professionnelle
des Collectivités Territoriales

 

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Veille juridique - Actualité professionnelle des Collectivités Territoriales
Documentation
Doc - Les jeunes face à la crise sanitaire

Doc - Les jeunes face à la crise sanitaire - 27/08/2021

Comment les jeunes sont-ils affectés par la crise économique liée à la situation sanitaire ? Un taux d'emploi en recul Les jeunes sont plus fréquemment recrutés en contrats courts. Or, l’ajustement de l’emploi s’est concentré sur ces contrats : on estime que sur les 700 000 destructions d’emploi...
Doc - Développer des réseaux de chaleur en milieu rural : un rapport du Cerema donne des clés aux acteurs

Doc - Développer des réseaux de chaleur en milieu rural : un rapport du Cerema donne des clés aux acteurs - 26/08/2021

Les réseaux de chaleur permettent de développer les énergies renouvelables au niveau d'un territoire, mais le montage des projets est une démarche complexe. Ce rapport du Cerema s'adresse aux acteurs des territoires moins denses et présenter les outils et leviers d'action pour mettre en œuvre ces...
Actu - Récits et contre-récits. Itinéraire des fausses informations en ligne

Actu - Récits et contre-récits. Itinéraire des fausses informations en ligne - 17/08/2021

Alors que la pandémie et les dernières élections en Europe et aux Etats-Unis ont vu  se  déployer  de  nouveaux  formats  et  acteurs  de  la  désinformation,  la  France  se  prépare  à  sa prochaine élection ...
Doc - Régions - I4CE décrypte les projets de Contrats de Plan État-Régions 2021-2027

Doc - Régions - I4CE décrypte les projets de Contrats de Plan État-Régions 2021-2027 - 17/08/2021

I4CE décrypte les Contrats de Plan Etat-Régions (CPER) qui engagent plus de 40 Md€ de financements de l’État et des Régions, et analyse les projets de CPER 2021-2027 publiés pour la plupart des Régions. L’objectif : en dégager les grandes tendances et points de vigilance au regard du climat....
Doc - L’Autorité met en place une procédure de déclaration simplifiée et publie un guide de l’exploitant d’un aménagement de transport routier pour accompagner la reprise post-Covid

Doc - L’Autorité met en place une procédure de déclaration simplifiée et publie un guide de l’exploitant d’un aménagement de transport routier pour accompagner la reprise post-Covid - 17/08/2021

Dans un contexte de crise sanitaire qui a frappé durement le marché du transport par autocar librement organisé, l’Autorité met en place une procédure simplifiée de renouvellement des déclarations devenues caduques pendant l’état d’urgence sanitaire et, dans une démarche partenariale, publie un...
Doc - Le Cerema et le département du Loiret lancent une expérimentation avec le procédé RemediaClay® pour stabiliser les routes exposées à la sécheresse

Doc - Le Cerema et le département du Loiret lancent une expérimentation avec le procédé RemediaClay® pour stabiliser les routes exposées à la sécheresse - 17/08/2021

Le Cerema, labellisé Institut Carnot Clim'adapt, en partenariat avec le département du Loiret et l'entreprise KELLER France, expérimente une solution de remédiation basée sur l'injection du RemediaClay® pour stabiliser les sols argileux vis-à-vis du retrait et gonflement des sols argileux et...
Doc - La mobilité des aînés : le Cerema intervient sur les initiatives menées dans les territoires

Doc - La mobilité des aînés : le Cerema intervient sur les initiatives menées dans les territoires - 16/08/2021

La mobilité évolue en fonction de l’âge : avec le vieillissement de la population, un enjeu fort pour les territoires est de favoriser la mobilité des seniors. Le Cerema a participé le 29 juin 2021 à une conférence organisée par la Sécurité routière sur cette thématique. Comment anticiper...
Doc - L’estimation des revenus des seniors dans l’enquête CARE-Institutions - Imputations post-appariements fiscaux et sociaux

Doc - L’estimation des revenus des seniors dans l’enquête CARE-Institutions - Imputations post-appariements fiscaux et sociaux - 13/08/2021

Ce dispositif a été mis en place pour suivre l’évolution du nombre, des caractéristiques et des conditions de vie des personnes âgées en perte d’autonomie. La question du financement de la perte d’autonomie et, en particulier, du reste à charge des ménages est aussi un des objectifs de ce...
Doc - Activité et conditions d’emploi de la main-d’œuvre pendant la crise sanitaire Covid-19 en juin 2021

Doc - Activité et conditions d’emploi de la main-d’œuvre pendant la crise sanitaire Covid-19 en juin 2021 - 13/08/2021

En juin 2021, le recours à l’activité partielle est au plus bas depuis septembre 2020 (1,3 million de salariés) et le télétravail poursuit sa baisse. L’embellie de l’activité se poursuit en juin avec l’assouplissement des mesures sanitaires consécutif au déconfinement : 77 % des salariés...
Doc - Les déchets coûtent cher alors qu’ils pourraient être sources de valeur - Comment mettre en œuvre une démarche territoriale d’économie circulaire dans les villes, agglomérations, métropoles ?

Doc - Les déchets coûtent cher alors qu’ils pourraient être sources de valeur - Comment mettre en œuvre une démarche territoriale d’économie circulaire dans les villes, agglomérations, métropoles ? - 12/08/2021

A travers le rallongement de la durée de vie des produits, en permettant de les faire intervenir à plusieurs niveaux des processus de production, l’économie circulaire permet l’innovation et l’identification de nouvelles échelles de production à favoriser pour accompagner la transition écologique....
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