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Veille juridique et professionnelle
des Collectivités Territoriales

 

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Veille juridique - Actualité professionnelle des Collectivités Territoriales
Documentation
Réinventer la mobilité dans le périurbain : pour une proximité soutenable

Réinventer la mobilité dans le périurbain : pour une proximité soutenable - 12/03/2020

Le coût de la mobilité est particulièrement élevé pour les ménages habitant les zones périurbaines. Pour alléger leurs dépenses, il faudrait qu’ils puissent réduire leur usage de la voiture. Cela serait en outre bénéfique pour l’environnement et la lutte contre le réchauffement. Mais, en pratique,...
Infrastructures et affouillement: une méthode pour observer et modéliser le phénomène

Infrastructures et affouillement: une méthode pour observer et modéliser le phénomène - 11/03/2020

Les processus d’affouillement sont une cause importante de destruction des constructions (ouvrages d’art, ouvrages en terre comme des berges et bâtiments) notamment lors des crues majeures. En effet, une rupture des réseaux de transports suite aux dégâts entraînés par...
L’approche paysagère accélératrice de la transition agro-écologique

L’approche paysagère accélératrice de la transition agro-écologique - 10/03/2020

Depuis les années 1960, on constate une évolution majeure du paysage en France : en 30 ans, disparition de 500 000 km de haies et multiplication par 2 de la taille des parcelles en une quinzaine d’années. Cette situation s’accompagne d’une érosion des indicateurs écologiques. Or, les terres...
De nouveaux référentiels pour les petites lignes ferroviaires

De nouveaux référentiels pour les petites lignes ferroviaires - 10/03/2020

Le réseau ferré national comporte environ 9100 km de lignes ferroviaires classées, au vu de leur trafic, comme des petites lignes "voyageurs", accueillant la circulation de services régionaux. Du fait de l’évolution du cadre législatif, en particulier par le dispositif de transfert de gestion...
Baromètre de la commande publique : les intercommunalités contribuent très fortement à la reprise

Baromètre de la commande publique : les intercommunalités contribuent très fortement à la reprise - 09/03/2020

Pour la dernière année du mandat, communes et intercommunalités ont fortement redynamisé leur commande publique. C’est ce que montre la nouvelle édition du baromètre AdCF-Banque des territoires , à partir de l’analyse des données 2019 désormais complètes. Avec 87,5 milliards d’euros de...
Dynamiques et évolutions du littoral : la synthèse des connaissances sur l'évolution du littoral

Dynamiques et évolutions du littoral : la synthèse des connaissances sur l'évolution du littoral - 09/03/2020

La collection "Dynamiques et évolutions du littoral" présente à travers des livrets synthétiques par région l’état des connaissances sur l'évolution du littoral de France métropolitaine et d'outre-mer. Elle est réalisée par des groupes de travail pluridisciplinaires et le Cerema en assure la...
Mettre en œuvre la loi d’orientation des mobilités : les ressources disponibles

Mettre en œuvre la loi d’orientation des mobilités : les ressources disponibles - 09/03/2020

La LOM désormais promulguée, l'équipe de l'AdCF apporte son éclairage sur les nouveaux contours de la compétence d'organisation de la mobilité ainsi que sur les modalités de transfert et d'exercice de cette compétence dans les communautés de communes d'ici le 1er juillet 2021. Plus de 900...
Développement durable : L’APVF met en avant 20 petites villes innovantes

Développement durable : L’APVF met en avant 20 petites villes innovantes - 06/03/2020

Constatant une défaillance dans le partage des bonnes pratiques entre territoires, l’APVF a décidé de mettre en avant avec l’aide de plusieurs de ses partenaires les actions des petites villes en faveur de la transition écologique. L’économie circulaire, la mobilité durable, les énergies...
Les jeunes des zones rurales et des petites villes ne sont pas dans la même situation de départ face à leur avenir que les jeunes des grandes métropoles

Les jeunes des zones rurales et des petites villes ne sont pas dans la même situation de départ face à leur avenir que les jeunes des grandes métropoles - 06/03/2020

En matière de choix d’orientation comme en matière de résultats scolaires, les jeunes Français sont largement déterminés par leurs origines sociales et géographiques. Ce n’est pas un phénomène nouveau. Mais la fracture s’approfondit entre les jeunes qui peuvent s’adapter aux standards du...
Changement Climatique : les forêts françaises mises à l'épreuve

Changement Climatique : les forêts françaises mises à l'épreuve - 05/03/2020

Depuis plusieurs mois, l’état sanitaire des forêts françaises se dégrade et un phénomène de mortalité de plusieurs essences s’accentue dans des proportions jamais connues. Face aux sécheresses successives et à la hausse du mercure, les arbres ne réagissent pas tous de la même manière. Les essences...
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