Information, Documentation,
Veille juridique et professionnelle
des Collectivités Territoriales

 

// ID CiTé

Veille juridique - Actualité professionnelle des Collectivités Territoriales






Documentation

Doc - La fréquentation des trains augmente pour la troisième année consécutive en 2024 - Hausse de la fréquentation des TER dans toutes les régions - 24/06/2025

En 2024, l’offre ferroviaire effective a progressé de 6 %, tant pour les services conventionnés (TER, Intercités, Transilien-RER) que pour les services librement organisés (SLO), malgré la fermeture temporaire de la liaison France-Italie. La fréquentation des trains conventionnés a augmenté de...

Doc - Création et devenir des festivals en France - 23/06/2025

Parution en librairie de l'ouvrage "Création et devenir des festivals en France" dans la collection "Questions de culture" du DEPS. Cette publication rend compte des résultats d’un dispositif d’enquête intitulé CoFEST ! et mené auprès de 1 237 festivals. L'enquête CoFEST ! CoFEST ! cherche à...

Doc - L’expérimentation « Territoire zéro chômeur de longue durée » : un dispositif utile localement mais couteux - 23/06/2025

L’expérimentation « Territoire zéro chômeur de longue durée » permet à des territoires volontaires de coordonner l’action des acteurs sociaux et économiques afin de proposer une réponse appropriée aux personnes durablement éloignées de l’emploi. L’expérimentation a fait l’objet de deux...

Doc - « Pour une action plus efficace contre le changement climatique ! » - Nouvelle édition du Guide de la Convention des maires - 23/06/2025

Les villes participant à l’initiative de la Commission européenne intitulée «Convention des maires»  peuvent désormais compter sur des orientations actualisées pour les aider à élaborer des plans d’atténuation, d’adaptation et de précarité énergétique afin de faire face aux conséquences...

Doc - Les démissions de maires : enquête sur un phénomène sans précédent - Observatoire de la démocratie de proximité AMF-Cevipof/Sciences Po - 20/06/2025

En l’espace de trois mandats municipaux (entre 2008 et 2026), le nombre moyen de démissions de maires par an a été multiplié par 4 (129 vs. 417). Avec 2 189 démissions depuis juillet 2020 (date d’installation des conseils municipaux), ce chiffre en nette augmentation par rapport aux mandats...

Doc - Installer un bistrot communal : guide méthodologique pour élus locaux - 20/06/2025

Maires et élus locaux, vous rêvez de redynamiser votre village et de renforcer le lien social ? Téléchargez gratuitement notre guide “Installer un bistrot communal”, pensé spécialement pour vous accompagner dans chaque étape, de l’étude de faisabilité à l’ouverture. Sommaire  - Un guide...

Doc - L'activité des sapeurs-pompiers volontaires - 20/06/2025

Les sapeurs-pompiers volontaires sont au coeur du modèle français de sécurité civile et contribuent de façon emblématique à la résilience de la Nation. Pour autant, l'engagement de ces volontaires peut être remis en cause par les évolutions de la société et par l'assimilation à une forme de...

Doc - Retour d’expérience sur la sécurisation des Jeux olympiques et paralympiques de Paris 2024 - 20/06/2025

La sécurisation des JOP 2024, qui relevait en dernier ressort de la responsabilité de l’État et plus particulièrement du ministère de l’intérieur et des préfets concernés, a été une indéniable réussite malgré la complexité extrême de l'exercice : depuis l’arrivée de la flamme olympique à Marseille...

Doc - Explore, la vitrine grand public des données touristiques issues de datatourisme - 20/06/2025

Explore  met en lumière la richesse des données d’information touristique collectées et publiées en open data par les organismes institutionnels de tourisme partout en France, en les rendant visibles et accessibles à tous. Les données peuvent être consultées sous forme de liste ou de carte,...

Doc - Baromètre 2025 de la santé financière des collectivités locales : Une fin de mandat entre résilience et fragilités - 19/06/2025

L'année 2024 a vu circuler de nombreuses idées fausses sur les finances locales. Le 6ᵉ baromètre de l'Agence France Locale (AFL) vient y répondre en s’appuyant sur les comptes de gestion 2024 pour actualiser la notation financière des collectivités et analyser les...
1 ... « 2 3 4 5 6 7 8 » ... 573






Attention: refus de réception Altospam

Si vous utilisez Altospam et que vous constatez une mauvaise réception ou une interruption dans la réception des bulletins, vérifiez:
- Votre dossier de spams
- Vos critères de configuration d'altospam