Information, Documentation,
Veille juridique et professionnelle
des Collectivités Territoriales

 

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Veille juridique - Actualité professionnelle des Collectivités Territoriales






Documentation

Doc - Donnons-nous les moyens de l'inclusion - 18/01/2018

Jean-Marc Borello, président du groupe SOS, part du principe selon lequel l'inclusion dans l'emploi n'est pas de la seule responsabilité du chômeur, mais est au contraire une responsabilité partagée qui doit passer par "un changement du regard porté sur le demandeur d'emploi, une sortie des...

Doc - Les Français vivent plus longtemps, mais leur espérance de vie en bonne santé reste stable - 17/01/2018

En 2016, l’espérance de vie en bonne santé, c’est-à-dire le nombre d’années qu’une personne peut compter vivre sans souffrir d’incapacité dans les gestes de la vie quotidienne, s’élève en France à 64,1 ans pour les femmes et à 62,7 ans pour les hommes. Elle est stable depuis dix ans. ...

Doc - Favoriser le développement des entreprises sociales - 17/01/2018

Les entreprises sociales sont depuis longtemps des agents de croissance inclusive et de démocratisation de la sphère économique et sociale et elles ont toujours prouvé leur résilience face aux difficultés économiques en relevant les défis socio-économiques de manière innovante, en réintégrant les...

Doc - Quand la scolarisation à 2 ans n’a pas les effets attendus : leçons des méthodes d’évaluation - 17/01/2018

L’âge d’entrée d’un enfant en maternelle est le résultat d’une décision fondée sur de nombreux paramètres, préférences et contraintes, qui peuvent aussi influer sur la réussite scolaire de l’enfant.  Par exemple : des contraintes de ressources (un mode de garde jugé trop cher peut conduire à...

Doc - Une cartographie des ouvrages et aménagements littoraux réalisée par le Cerema - 17/01/2018

La connaissance des ouvrages et aménagements situés sur le littoral, qui influencent le mouvement des sédiments le long des côtes, est indispensable à la compréhension des dynamiques côtières et, par conséquent, à l’élaboration de stratégies de gestion du trait de côte et d’adaptation à l’évolution...

Doc - La modernisation de la délivrance des prestations sociales - 16/01/2018

La notion de modernisation de la délivrance des prestations sociales se définit comme le recours à des données plus récentes et plus fiables pour alimenter automatiquement les bases ressources des prestations sociales sous conditions de ressources en simplifiant la démarche des allocataires. ...

Doc - Atlas de la santé mentale en France - 16/01/2018

Ce panorama actualisé de la santé mentale en France proposera une analyse des disparités territoriales en termes d’offre, de recours aux soins et de besoins. L'atlas propose ainsi environ 350 indicateurs, construits à partir de plus de dix bases de données (recensement, bases de données...

Doc - Retenues d'eau : quels impacts cumulés à l’échelle des bassins versants ? - 16/01/2018

Les retenues d'eau, qui collectent et stockent l'eau, peuvent avoir des usages divers, d'agrément ou utilitaires. Deux publications éditées par l'AFB sont depuis peu mises à disposition et se penchent sur le sujet : - "Impact * cumulé des retenues d'eau sur le milieu aquatique - Expertise...

Doc - Disposer de temps et de droits pour s'occuper de ses enfants, de sa famille et de ses proches en perte d'autonomie - 15/01/2018

Disposer de temps et de droits pour s’occuper de ses enfants, de sa famille et de ses proches en perte d’autonomie concerne environ 8 millions de familles comprenant au moins un enfant mineur (dont 1,8 million sont monoparentales) et 8,3 millions de proches aidants. Demain, l’enjeu sera encore plus...

Doc - Le vieillissement de la population et ses enjeux - 15/01/2018

Phénomène mondial, le vieillissement des populations touche aussi bien des pays développés comme le Japon que des pays émergents comme la Chine. En Europe, il a d’abord concerné les pays du Nord avant de s’étendre à ceux du Sud. Cette augmentation de la part de personnes âgées dans la population...
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