Information, Documentation,
Veille juridique et professionnelle
des Collectivités Territoriales

 

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Veille juridique - Actualité professionnelle des Collectivités Territoriales






Documentation

Doc - Un nouvel âge pour l’école maternelle ? Note d'analyse - 15/03/2018

L’école maternelle française serait-elle dépassée ? Encadrement insuffisant, focalisation sur les enseignements académiques, approche pédagogique trop rigide : analyse des difficultés et propositions pour changer la donne. Alors qu’elle a longtemps fait figure de modèle, pour ses voisins...

Doc - Les résultats 2017 de l’Observatoire national des centres sociaux - 14/03/2018

En 2016, 3 067 structures d’animation de la vie sociale ont été soutenues financièrement par la branche Famille, dont 2 237 centres sociaux. La participation des Caf représente en moyenne 26% des budgets des structures (24% en 2015).  Ce soutien financier représente 285 millions d’euros...

Doc - Soutenir la parentalité : les réseaux d’écoute, d’appui et d’accompagnement des parents - 14/03/2018

Regroupant parents, professionnels, acteurs institutionnels et associations, les réseaux d’écoute, d’appui et d’accompagnement des parents (Reaap) visent à organiser une offre territoriale diversifiée, structurée et identifiée à destination des parents, pour les accompagner dans leur rôle éducatif...

Doc - Voirie - Marchés de contrôle extérieur de travaux routiers - Guide d'aide à la rédaction de pièces techniques - 14/03/2018

L’IDRRIM a mis en place un agrément Laboroute, établi sur la base d’un référentiel qualité par une commission paritaire donneurs d’ordre/entreprises et fournisseurs/ ingénierie publique et privée. Cet agrément permet ainsi aux maîtres d’ouvrages de disposer d’un gage de confiance, accordée par un...

Doc - Droit d'auteur, droit à l'image : les étapes essentielles pour utiliser un contenu - 13/03/2018

Dans le cadre de leurs missions, les administrations peuvent être amenées à reproduire ou diffuser des œuvres préexistantes réalisées par des tiers. Par exemple : - des extraits de textes, films, documentaires, vidéos, articles de presse pour illustrer une présentation, un rapport, une...

Doc - Guide pratique des micropolluants dans l'eau - 13/03/2018

L'Agence de l'eau Seine-Normandie, avec l'appui de l'Ineris, vient de publier une seconde édition de son guide de la série "Eau et santé" dédié aux micropolluants, ces substances qui, même a de très faibles concentrations dans l'environnement et les milieux aquatiques peuvent présenter des effets...

Doc - Accueils de loisirs sur le temps périscolaire - Une forte croissance en lien avec la réforme des rythmes éducatifs - 13/03/2018

La réforme des rythmes éducatifs mise en place à partir de la rentrée 2013 a induit une forte augmentation de l’activité des accueils périscolaires déclarés auprès des services du ministère en charge de la jeunesse.  Ainsi, on estimait à 2,6 millions le nombre de places ouvertes à des...

Doc - Recherche sur le handicap et la perte d’autonomie : la CNSA publie les résultats de dix années de soutien - 12/03/2018

Depuis 2007, la CNSA a soutenu plus de 250 projets de recherche: plus de 130 dans le secteur du handicap, près de 70 dans le secteur du grand âge et une soixantaine sur des questions transverses à tous les publics.  La CNSA met en ligne progressivement les rapports finaux des projets de...

Doc - Mise en œuvre de la Convention internationale des droits de l’enfant : où en est la France ? - 12/03/2018

Tout en soulignant les progrès qui restent à faire, le Conseil de l’enfance et de l’adolescence salue la mobilisation des administrations et la mise en place d’outils visant à assurer une meilleure lisibilité et un meilleur suivi de la Convention internationale des droits de l’enfant. Le Haut...

Doc - Les Français et la montagne en hiver - 12/03/2018

La montagne en hiver attire de nombreux Français : chaque année, un résident sur dix (9 %) réalise plusieurs voyages à la montagne l’hiver, près de deux sur dix (18 %) y séjournent chaque année et un sur quatre (25 %) occasionnellement. Un résident sur deux (48 %) ne part jamais à la montagne...
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