Information,
Documentation,
Veille juridique et professionnelle
des Collectivités Territoriales
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Veille juridique - Actualité professionnelle des Collectivités Territoriales
Documentation
Doc - Rapport COSMOS - Féminisation de la pratique : de l'analyse aux initiatives - 2025
- 18/03/2025
Dans le prolongement de la signature de l'Appel de Paris, le COSMOS, principale organisation patronale de la branche du sport, est pleinement mobilisé pour la féminisation des métiers. Dans cette optique, et à travers l'implication de ses adhérents, le COSMOS a mené des travaux d'analyse de la...
Doc - Valorisation des friches industrielles, commerciales et économiques : inventaire et qualification des friches dans l’agglomération du Grand Périgueux
- 17/03/2025
La communauté d’agglomération du Grand Périgueux prévoit de réviser de son PLUI et profite de cette étape pour inscrire ses orientations dans une logique de sobriété foncière afin de répondre aux objectifs du Zéro Artificialisation Nette. Dans ce cadre, elle s’est interrogée sur la valorisation...
Doc - IA responsable et numérique démocratique : les territoires prennent leur destin en main
- 17/03/2025
À l’occasion du Forum annuel des Interconnectés , qui a réuni 1 300 élus et agents des collectivités locales (communes, intercommunalités, départements, régions) les 10 et 11 mars à Rennes, l’association a réaffirmé la nécessité d’une régulation forte du numérique et de l’intelligence...
Doc - Domiciliation en Ile-de-France : une enquête inédite révèle les difficultés d’accès à une adresse administrative pour les personnes sans domicile stable
- 17/03/2025
La domiciliation est un droit essentiel qui permet à une personne sans domicile stable de disposer d’une adresse administrative. Mais ce droit est loin d’être respecté. C’est ce que révèle une enquête inédite menée par le Collectif Domiciliation Ile-de-France auprès des Centres Communaux d’Action...
Doc - Pratiques déployées sur les territoires en matière d’insertion, de développement économique, de coopération avec les entreprises ou encore d’achats responsables.
- 14/03/2025
Véritables espaces d’échanges et de retours d’expérience, ces ateliers ont permis de mettre en lumière la diversité des pratiques déployées sur les territoires en matière d’insertion, de développement économique, de coopération avec les entreprises ou encore d’achats responsables. Atelier -...
Doc - Recherche-Action sur le Contrat d'engagement jeune en rupture (CEJ-JR)
- 14/03/2025
Depuis 2023, l'Ansa et la FAS mènent une recherche-action portant sur le suivi de la mise en œuvre du CEJ-JR (Contrat d'engagement jeune en rupture) et visant notamment à documenter ses effets sur les professionnel·les comme sur les jeunes bénéficiaires. Aujourd’hui, l’Agence Nouvelle des...
Doc - Le programme + 4°/ Mission adaptation : Co-construire un diagnostic et une stratégie d’adaptation
- 14/03/2025
Confrontés aux impacts du changement climatique, les territoires doivent pouvoir anticiper et s’adapter en prenant en compte les enjeux présents et à venir. Le Cerema, qui dispose d’une expertise multidisciplinaire dans l’aménagement des territoires, a lancé en 2024 auprès de ses collectivités...
Doc - Collectivités territoriales : quelle situation financière réelle et quel avenir ?
- 14/03/2025
Suppression de la taxe d’habitation sur les résidences principales, modification à la baisse d’autres impôts comme la cotisation sur la valeur ajoutée des entreprises... La structure de financement des collectivités territoriales a subi de nombreuses modifications récentes. Quels sont les effets...
Doc - Le Cerema réalise l'étude d'opportunité d'une ZFE-m pour l'agglomération de Saint-Nazaire
- 13/03/2025
Le Cerema Ouest a été mandaté par l’agglomération de Saint-Nazaire pour élaborer une étude d’opportunité relative à la mise en œuvre d’une Zone à Faibles Emissions-mobilité (ZFE-m), en collaboration avec l’Association Agréée de Surveillance de la Qualité de l’Air (AASQA), Air Pays de la Loire....
Doc - Panorama de la cybermenace 2024
- 13/03/2025
Le panorama de la cybermenance 2024 offre une vue globale de l'année écoulée qui est notamment marqué par des efforts toujours plus constants de la part des attaquants dans l'optique de déstabiliser l'écosystème cyber et compromettre les systèmes d'information critiques. Dans la continuité des...
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