Cet ouvrage présente les évolutions règlementaires concernant les méthodes et critères d'évaluation de l'état écologique et chimique ainsi que du potentiel écologique des eaux de surfaces. Il est destiné aux agents mettant en œuvre la directive cadre sur l'eau. Ce guide traite spécifiquement des...

Quitter le système éducatif sans diplôme, c’est aujourd’hui être grandement exposé au chômage et au sous-emploi en début de vie active, et, avec la crise, bien au-delà de la période d’insertion. En privilégiant une approche territoriale, cet Atlas apporte un éclairage original sur le risque de...

Le droit des maires à interdire le port des burkinis sur les plages a donné lieu à un débat nourri cet été, alimenté par des décisions du Conseil d’Etat et de plusieurs tribunaux administratifs. L’APVF revient donc, dans une perspective pédagogique et juridique, sur l’état du droit tel qu’il...

La Coordination nationale des Conseils de développement lance un vade-mecum destiné à accompagner les élus, services et plus généralement les acteurs locaux, dans la mise en œuvre des dispositions des lois NOTRe et MAPTAM relatives aux Conseils de développement. En s’appuyant sur la diversité des...

La forêt et les produits qui en sont issus présentent un potentiel important d'atténuation des émissions de gaz à effet de serre, à travers quatre leviers principaux : les effets de stockage du carbone a) en forêt  et b) dans les produits bois et à base de bois et les effets de substitution...

Le rapport de l’Observatoire des finances locales dresse depuis maintenant 21 ans un état des lieux des finances locales, avec pour objectif de nourrir le débat entre les parties prenantes. Après la vue d’ensemble sur les années 2015 et 2016, l’analyse détaillée des finances des collectivités suit...

Allongement de la saison et de la durée du séjour, qualité des prestations, emploi et promotion des savoir-faire locaux, fédération des acteurs, mobilisation des habitants : les questions que se posent les Grands Sites de France en matière de tourisme sont communes à bien d’autres territoires. Ce...

Dans la perspective de la semaine européenne de la mobilité (du 16 au 22 septembre 2016), le GART et Rue de l’Avenir rééditent la brochure "Le Code de la rue dans le code de la route" dans une version réactualisée. Au programme de cette édition 2016, l’intégration des mesures du décret du 2 juillet...

L’avance est le versement d’une partie du montant d’un marché public au titulaire de ce contrat avant tout commencement d’exécution de ses prestations. Elle constitue, à la différence de l’acompte, une dérogation à la règle du "service fait". L’avance facilite l’exécution des marchés publics et...