Information, Documentation,
Veille juridique et professionnelle
des Collectivités Territoriales

 

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Veille juridique - Actualité professionnelle des Collectivités Territoriales






Documentation

Doc - Recensement des produits biosourcés disponibles sur le marché et identification des marchés publics cibles - 06/09/2016

Les produits biosourcés sont issus de la transformation de biomasses (matières organiques d’origine végétale ou animale mais également coproduits industriels ou déchets organiques valorisables). Ils peuvent être utilisés en remplacement de produits d’origine fossile, mais offrent aussi de nouvelles...

Doc - Comment les jeunes placés à l’âge de 17 ans préparent-ils leur avenir ? - 06/09/2016

Parce qu’ils vivaient dans des conditions matérielles très difficiles, qu’ils ont été victimes de violences familiales ou que leur(s) parent(s) ne sont pas en mesure d’assurer leur éducation, 138000 enfants ou adolescents font l’objet d’une mesure de placement par la protection de l’enfance (Oned,...

Doc - Les controverses sur le développement durable dans le domaine du bâtiment - Entre approche holistique et approche réductionniste - 06/09/2016

L’étude des liens entre formulation des enjeux environnementaux et objectifs a conduit à identifier deux approches différentes du "développement durable" : l’approche holistique et l’approche réductionniste.  L’identification de ces approches permet de mieux comprendre les tendances...

Doc - "Quand on aime, on ne compte pas" - Aides matérielles et financières apportées aux jeunes adultes par leur famille - 05/09/2016

La question des aides matérielles et financières apportées par la famille aux jeunes adultes est devenue un axe de recherche central dans les années 1990, l’évaluation la plus précise possible des aides parentales étant un enjeu important pour les politiques publiques. Pourtant, le recensement fin...

Doc - Un modèle de cahier de vie pour les agglomérations d’assainissement de taille de 200 à 1999 EH ou systèmes d’assainissement de capacité nominale de 200 à 1999 EH - 05/09/2016

Le cahier de vie doit présenter le système d’assainissement et son dispositif d’autosurveillance.  Il doit permettre : - d’identifier les ouvrages concernés (système de collecte, système de traitement) et les intervenants (communes, maîtres d’ouvrage, exploitants …etc.), - de comprendre le...

Doc - Prévenir le décrochage scolaire - 05/09/2016

Chaque année en France, des milliers de jeunes "décrochent" de leur cursus scolaire. Le dossier central de ce numéro en explore les raisons et met en avant les alternatives pour "raccrocher" ces élèves. Car le décrochage a un impact négatif important - échec, mésestime de soi - sur la santé...

Doc - Les obligations vertes au service de la transition énergétique et écologique - 05/09/2016

En plein essor, les obligations vertes sont un levier important pour le financement de la transition énergétique et écologique. Elles permettent aux entreprises et aux entités publiques de financer leurs projets environnementaux, plus particulièrement les investissements en infrastructures. Elles...

Doc - Obésité : quelles conséquences pour l'économie et comment les limiter ? - 02/09/2016

Alors qu'elles représentent un peu moins de la moitié de la population, les personnes obèses ou en surpoids contribuent à une part plus élevée des dépenses de santé (56 % pour les soins de ville et probablement davantage à l'hôpital). L'excès de poids entraîne en effet des conséquences sanitaires...

Doc - Chiffres clés de l’accueil du jeune enfant - 02/09/2016

Deux thèmes ont été sélectionnés qui rendent compte de l’offre d’accueil et de son adéquation aux souhaits des familles, du recours mesuré par le nombre d’enfants couverts et les heures d’accueil facturées aux parents. Au sommaire L’OFFRE D’ACCUEIL - En 2014, une offre potentielle de 56,1 places...

Doc - Achat d’une machine : rédiger son cahier des charges - 01/09/2016

Vous souhaitez faire l’acquisition d’une machine ou d’un équipement de travail ? Une brochure éditée par l’INRS vous accompagne durant la phase cruciale de rédaction du cahier des charges pour la réussite de ce projet. Trois questions à Bruno Daille-Lefèvre, responsable d’études pour la conception...
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