Information, Documentation,
Veille juridique et professionnelle
des Collectivités Territoriales

 

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Veille juridique - Actualité professionnelle des Collectivités Territoriales






Documentation

Doc - Les Espèces Exotiques Envahissantes au cœur de nos aménagements - de l’actualité aux stratégies futures - 10/12/2024

Le groupe Risque, Eau, Biodiversité du Cerema Hauts-de-France a organisé le 29 octobre 2024 une Conférence Technique Territoriale sur la thématique des espèces exotiques envahissantes. Les échanges organisés par le groupe Risque Eau Biodiversité de la direction territoriale Hauts-de-France ont...

Doc - QPV /QPR : davantage de violences enregistrées que sur le reste du territoire en 2023 - 10/12/2024

En 2023, la police et la gendarmerie nationales enregistrent plus d’actes de violence, mais moins de vols par habitant dans les quartiers prioritaires de la politique de la ville (QPV) que dans les territoires qui les entourent. Les quartiers de reconquête républicaine (QRR) sont des zones...

Doc - Personnes âgées - Perte d’autonomie à domicile : les seniors moins souvent concernés en 2022 qu’en 2015 - Premiers résultats de l’enquête Autonomie 2022 - 09/12/2024

L’enquête Autonomie en Ménages est la deuxième enquête du dispositif Autonomie 2021-2025, grand dispositif décennal d’enquêtes sur le handicap et la perte d’autonomie mis en place par la DREES. Elle permet un décompte des personnes en perte d’autonomie à domicile et de le comparer à celui...

Doc - La restauration des enfants de moins de 3 ans chez les assistantes maternelles et dans les EAJE - 09/12/2024

La restauration proposée dans le cadre des modes d’accueil joue un rôle important dans l’alimentation du jeune enfant : ce dernier y prend en effet la moitié de ses repas de la journée (déjeuner et goûter). Elle soulève de nombreux enjeux : de développement et de socialisation de l’enfant, de...

Doc - France Chaleur Urbaine : un service gratuit proposé par l’État qui promeut le chauffage urbain - 09/12/2024

France Chaleur Urbaine est un service gratuit proposé par l’État qui promeut le chauffage urbain, afin de répondre à trois enjeux majeurs : la lutte contre le changement climatique, la maîtrise du tarif des énergies et la sécurité d’approvisionnement. France Chaleur Urbaine agit en tiers de...

Doc - Le pavillonnaire face à la loi ZAN : préserver, densifier, ou transformer ? - 09/12/2024

Le pavillonnaire francilien, qui représente 1,5 million de logements et abrite plus d'un quart des ménages en Île-de-France, est un type d'habitat très prisé pour sa capacité à accueillir des profils variés. Cependant, il fait face à des critiques en raison de son manque de mixité sociale et...

Doc - Près de 1.500 expulsions recensées en un an - Rapport annuel de l’Observatoire des expulsions de lieux de vie informels - 09/12/2024

Ce 6ème rapport de l’Observatoire des expulsions de lieux de vie informels nous montre, encore une fois, combien il est important de rappeler que les personnes vivant en habitat précaire (squats, bidonvilles, campements, véhicules servant d’abri, matelas posés au sol…) en solution de survie, sont...

Doc - Personnes âgées - Vieillissement : ce qui nous attend d’ici 2070 - 06/12/2024

En 2070, la France devrait compter 19,6 millions de personnes de 65 ans et plus contre 14,8 millions aujourd’hui, selon l’Insee . Doit-on craindre un « grand remplacement » des jeunes par les vieillards ? La crainte du vieillissement est souvent exagérée (lire notre article ). Les...

Doc - Un bilan à 2 ans du plan national de résorption des décharges littorales - 06/12/2024

Dans le cadre de la lutte contre la pollution par les plastiques dans l’océan, le plan national de résorption des décharges littorales a été lancé en février 2022 afin de résorber les décharges littorales historiques présentant le plus fort risque de relargage de déchets en mer. Point d'étape après...

Doc - Transformation du métabolisme régional : l'Île-de-France est-elle plus circulaire qu'avant ? - 06/12/2024

La transition vers l’économie circulaire et, plus globalement, la transformation du métabolisme francilien, suppose de réduire la consommation de ressources et la production de déchets générées par les activités et les populations. Loin de se limiter à la gestion des déchets, cette transition...
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