Information, Documentation,
Veille juridique et professionnelle
des Collectivités Territoriales

 
Samedi 17 Mai 2025

// ID CiTé

Veille juridique - Actualité professionnelle des Collectivités Territoriales






Documentation

Doc. / La dépense pour le parcours d'un élève ou d'un étudiant en France et dans l'OCDE en 2012 - 26/02/2016

Les dépenses d’éducation relatives aux parcours individuels dans l’enseignement scolaire ou supérieur dépendent, d’une part des niveaux de dépenses annuelles par élève dans chaque cycle, et d’autre part de la durée des parcours considérés. La dépense annuelle pour un élève ou un étudiant en...

Doc. / La mobilité résidentielle en France - 25/02/2016

La mobilité résidentielle des ménages français a baissé ces dix dernières années, et de manière plus marquée chez les locataires du secteur social que chez les propriétaires et les locataires du secteur libre. Cette diminution de la mobilité s’explique par la conjoncture économique et le...

Doc. / Guide sur la récupération et l'utilisation de l’eau de pluie - 25/02/2016

Ce guide est  destiné  aux  particuliers,  aux  acteurs  de  la  construction  et  de l’urbanisme (maîtres d’ouvrage publics ou privés, maîtres d’œuvre, bureaux d’étude), ainsi qu’aux responsables et gestionnaires des services d’eau et...

Doc. / Valorisation agricole et forestière de l'espace rural - 25/02/2016

La forêt française a augmenté en son temps de plus de 66 % soit 6,5 millions d’hectares. Ce phénomène important a touché la forêt domaniale (+25%), la forêt communale (+23%), et surtout la forêt des particuliers, dite communément forêt privée (+94%). Cette extension forestière s’est produite...

Doc. / En 2015, nous récoltons les résultats de plusieurs années de travail (rapport d'activité 2015 d'AMARIS) - 24/02/2016

Edito d'Yves Blein, président d’Amaris: "AMARIS a joué un rôle essentiel dans la modification, par ordonnance, de la loi du 30 juillet 2003 et dans l’officialisation de l’implication de l’Anah dans l’accompagnement des travaux. A l’avenir, il va nous falloir nous approprier ces nouveaux cadres...

Doc. / Enquêter auprès des enfants en "terrain difficile" : mieux comprendre pour mieux agir - 24/02/2016

Certains terrains de recherche ne se laissent pas aisément " apprivoiser ". Il en va ainsi des espaces dangereux, hostiles, violents ou fuyants. Que sont ces " terrains difficiles " dans le champ de l’enfance, quelles conséquences peut avoir le manque de connaissance lié à cette difficulté, et...

Doc. / L’entourage familial des enfants placés dans le cadre de la protection de l’enfance - 24/02/2016

De manière générale, la question du rôle de l’entourage relationnel et du réseau familial est soulevée pour de nombreux publics en situation de précarité. Pourtant, les travaux menés sur ce sujet sont peu nombreux. C’est notamment le cas de l’entourage familial des enfants placés en protection de...

Doc. / Consolidation des résultats de 97 Maisons de l’Emploi - 24/02/2016

L’Alliance Villes Emploi a publié, pour la quatrième année consécutive, une consolidation des résultats de 97 Maisons de l’Emploi couvrant un territoire de 2 836 360 demandeurs d’emploi et 1 444 361 entreprises.  En tant qu’outils territoriaux de l’insertion et de l’emploi, pilotés par les...

Doc. / Comparer les territoires - L'INSEE propose des cartes interactives en complément des tableaux - 24/02/2016

Le contenu et la présentation des tableaux comparatifs a évolué. Les indicateurs sont présentés sous forme cartographique, sous forme de tableaux et peuvent être exportés dans un fichier Excel pour être réutilisés. A partir de la présentation cartographique vous pouvez également zoomer sur les...

Doc. / Les services à la personne en 2014. Un secteur toujours orienté à la baisse malgré une reprise de l’activité prestataire - 24/02/2016

En 2014, l’activité dans le secteur des services à la personne recule de 0,9%. Cette baisse, moins marquée qu’en 2013, résulte de la diminution des heures rémunérées par les particuliers employeurs (-2,5%, après -5,8 % en 2013) partiellement compensée par une légère reprise de l’activité...
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