Depuis l’entrée en vigueur de l’ordonnance du 23 juillet 2015, du décret n° 2016-360 du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics et du décret n° 2016-361 du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics de défense ou de sécurité, la DAJ met à jour les fiches techniques et les formulaires sur son site...

L’Institut de la Gestion Déléguée, l’Union des Syndicats de l’Industrie Routière et la Fédération des Travaux Publics se sont engagés dans une réflexion sur des innovations contractuelles adaptées aux enjeux de l’entretien et de la modernisation des réseaux de voirie. Cette réflexion s’est inscrite...

L’objectif est de comprendre ce qui conduit le patient à consulter un médecin (généraliste ou spécialiste) ou à choisir un établissement de santé plus éloigné que celui correspondant à l’offre disponible la plus proche de son lieu de résidence. Pour ce faire, nous avons analysé les consommations de...

L’objectif de l’étude vise à évaluer l’intérêt, la difficulté et les limites de l’implication des acteurs locaux dans la réponse aux sollicitations locales en santé environnement. L’étude montre l’intérêt de ces espaces d’échanges. Ils permettent : l’expression d‘attentes, de points de désaccords...

Ce document constitue un état des lieux de la prise en compte du développement durable dans le secteur de l’hôtellerie de plein air. Il repose sur une vingtaine d’entretiens semi-directifs réalisés auprès de gestionnaires de camping, de professionnels de la formation et de promoteurs du...

Depuis l’entrée en vigueur de l’ordonnance du 23 juillet 2015, du décret n° 2016-360 du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics et du décret n° 2016-361 du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics de défense ou de sécurité, la DAJ met à jour les fiches techniques et les formulaires sur son site...

Les dispositions de l’ordonnance n° 2015-899, du décret n° 2016-360 et du décret n° 2016-361 font obligation à l’acheteur de contrôler que les candidatures ont été reçues dans les délais prescrits, que les candidats satisfont aux conditions de participation indiquées dans l’avis d’appel à la...

Les collectivités développent aujourd’hui des démarches de planification urbaine et environnementale avec une approche transversale incluant les enjeux environnementaux, sociaux et économiques à l’échelle territoriale. Pour accompagner cette approche, il existe de nombreux outils numériques...

Ce guide (valable pour les élections autres que la présidentielle) est téléchargeable sur notre site.  Le formulaire de compte et ses annexes sont en cours d’actualisation et seront disponibles prochainement. Pour mémoire, le mémento à l’usage du candidat et de son mandataire pour...