Document de référence en matière de recensement des achats publics, le guide rappelle la réglementation en vigueur, précise les modalités de transmission des données pour chaque catégorie d’acheteur, et présente les nouvelles modalités de recensement qui seront opérationnelles dès le 1er janvier...

Quand les deux parents travaillent à temps complet, près de trois enfants de moins de 3 ans sur quatre sont confiés à un tiers la majeure partie du temps en journée, du lundi au vendredi. Quatre fois sur dix, il s’agit d’une assistante maternelle et deux fois sur dix d’un établissement d’accueil du...

Le bilan national de la qualité de l’air  fait un état des lieux des principales pollutions connues au cours de l’année. 2015 est marqué par quelques épisodes de pollution aux particules (PM), par le retour d’épisodes de pollution à l’ozone (O3), et par l’absence de pollution au...

L’offre en produits phytopharmaceutiques est composée d’environ 500 substances actives, molécules organiques de synthèse pour la plupart. Cette offre évolue au gré de l’innovation et de la réglementation (nouvelles homologations et retraits). Ces substances ont des profils multiples...

Le mécénat n’est pas nouveau. Il a historiquement joué un rôle majeur dans le soutien à la culture principalement, mais aussi en permettant de financer l’innovation et la prise de risque. Il est aujourd’hui appréhendé comme un nouvel outil de financement que les acteurs publics investissent. Outil...

Un nouveau rapport de l’OMS faisant la synthèse des bases factuelles disponibles sur l’impact sanitaire des espaces verts en milieu urbain révèle que les espaces verts apportent de nombreux bienfaits à la santé publique, notamment en termes de relaxation psychologique et de réduction du stress,...

Toutes les précisions apportées l'ont été en l'état de la jurisprudence mais ne sauraient en aucun cas lier le juge ou la commission qui peut être amenée à modifier sa position selon les cas d'espèce. En cas de changement de la réglementation, les textes nouveaux s’appliquent.  Champ...

Les collectivités locales peuvent être assujetties à la TVA à titre obligatoire ou par option, selon la nature et les conditions d’exploitation des activités exercées. Dès lors qu’elles sont assujetties à la TVA, la problématique de la récupération de la TVA est devenue, au même titre que...

DATAtourisme est un projet actuellement porté par Tourisme et Territoires (ex-RN2D) et la DGE dont Offices de Tourisme de France - Fédération Nationale est membre du comité d’orientation avec notamment Destination Régions, Atout France et Etalab. L’objectif du projet est de faciliter la...