Ce Vadémécum vise à encourager les élus qui s’engagent pour développer et préserver l’agriculture locale de qualité dans leurs territoires. Il a pour objectif d’accompagner les élus porteurs de ces projets ainsi que leurs équipes administratives et de favoriser les bonnes pratiques, que les...

Tandis que les riverains se plaignent de ces nuisances, les professionnels de l'aéronautique, soutenus par la DGAC, persistent à ne privilégier que le développement économique. L'ACNUSA, quant à elle et avec un collège partiellement renouvelé, a continué d’assurer sa mission d'équilibre entre les...

La synthèse Carteau dresse un panorama de la recherche et développement dans le domaine de l’eau et des milieux aquatiques sur une année. Les compétences en matière de recherche apparaissent variées et les thématiques étudiées sont nombreuses. La Recherche, développement et innovation dans le...

Dès 2013, l’Association des maires de France et des présidents d’intercommunalité a relayé avec force les préoccupations des élus quant aux incidences de la mise en oeuvre de la réforme des rythmes scolaires pour les communes et les intercommunalités. Chaque année, depuis 2013, elle a mené une...

Au sommaire Fiche n°1 - Les finances du bloc communal en 2015  I - Recettes réelles de fonctionnement : +1,53% contre 0,69% en 2014 II - Dépenses réelles de fonctionnement: + 1,04% contre + 2,48% en 2014 III - Dépenses d’équipement: un recul historique de -13,42% après -13,40% en 2014...

Dans une étude soutenue par le CGET, en partenariat avec l’Institut français de l’éducation (Ifé), des équipes de recherche - animées par Dominique Glasman et Patrick Rayou, sociologues et professeurs de sciences de l’éducation - interrogent les dispositifs expérimentaux de l’éducation prioritaire...

En 2015, environ 70,2 milliards d’euros de prestations légales ont été versés par les caisses d’allocations familiales (Caf). Ces dépenses n’incluent pas les aides d’action sociale gérées par les Caf [établissements d’accueil du jeune enfant (EAJE)…], ni les prestations indirectes [assurance...

L’Autorité de la qualité de service dans les transports (AQST) a publié son rapport annuel sur la qualité des transports de voyageurs en 2015. Ce bilan permet de comparer les performances et les évolutions de la qualité (régularité et ponctualité) des vols internationaux et des vols intérieurs, des...

En 2015, le déficit public au sens de Maastricht s’établit à 77,5 milliards d’euros, soit 3,6 % du produit intérieur brut (PIB). Il se réduit de 7,3 milliards d’euros par rapport à 2014 du fait d’une hausse des recettes plus forte que celle des dépenses. En part de PIB, les recettes augmentent de...