Information, Documentation,
Veille juridique et professionnelle
des Collectivités Territoriales

 

// ID CiTé

Veille juridique - Actualité professionnelle des Collectivités Territoriales






Documentation

Doc - Guide des loisirs nautiques en eau douce - 21/06/2016

Les lacs et les rivières sont des espaces diversifiés où se côtoient de multiples activités de loisir : navigation fluviale, voile, planche à voile, scooter et ski nautique, rafting, canoë-kayak, nage en eaux vives, natation, etc. Ce guide présente les règles de base à connaître pour pratiquer son...

Doc - L’offre d’accueil des enfants de moins de 3 ans en 2014 : le nombre de places d’assistantes maternelles est prédominant - 21/06/2016

Fin 2014, près de 13 700 établissements accueillent des jeunes enfants sur l’ensemble du territoire français, hors Mayotte. Ils proposent plus de 423 000 places, soit 13 800 de plus qu’en 2013. Les établissements d’accueil collectif (crèches, haltes-garderies, jardins d’enfants et établissements...

Doc - Mobilités interrégionales de jeunes diplômés du supérieur : qui forme pour qui ? - 21/06/2016

L’étude des mobilités interrégionales des jeunes diplômés du supérieur révèle des schémas de circulation différents selon le niveau de sortie. Pour les diplômés du supérieur long, l’Île-de-France occupe une place centrale en conservant la grande majorité des jeunes qu’elle forme, et en attirant...

Doc - Audit de la gestion du patrimoine foncier des aéroports régionaux - 21/06/2016

Les recettes non aéronautiques, non directement liées au trafic aérien sont essentielles pour l’équilibre financier des sociétés aéroportuaires et leur montant est du même ordre que celui des redevances aéronautiques. Les redevances domaniales présentent d’autres caractéristiques qui doivent être...

Doc - Rapport d'activité 2015 du Fonds CMU - La progression des effectifs reste soutenue et atteint 3,5 % sur un an - 21/06/2016

La première partie du rapport est consacrée à la thématique du recours aux soins et de l’accès aux droits. Sont présentés dans ce cadre les enseignements du Rapport Charges et Produits de la CNAMTS pour 2016, qui propose pour la première fois une comparaison de l’état de santé et des dépenses...

Doc - Dix ans d’aide sociale départementale aux personnes handicapées 2004-2013 - 21/06/2016

Entre 2004 et 2013, le nombre de mesures d’aide sociale départementale aux personnes handicapées a augmenté de 80 %. Les dépenses afférentes ont, elles, augmenté de 60 % en euros constants. Ces augmentations sont dues à l’introduction de la prestation de compensation du handicap (PCH) en 2006, qui...

Doc - Enfin l’ère des nouveaux pères ? - 21/06/2016

L’UNAF publie une étude dans laquelle 11000 pères témoignent de leur paternité et surtout des freins qui les empêchent de l’exercer pleinement. Quelques chiffres : - 86 % veulent être des pères différents de leur propre père (et 43 % disent s’inspirer de leur propre mère pour exercer leur...

Doc - La BD Traçage : une nouvelle base de données sur les traçages en milieu souterrain - 20/06/2016

En France, de nombreuses opérations de traçages en milieux souterrains sont réalisées chaque année. La connaissance des connexions hydrauliques entre un point d’entrée et un point de sortie du système permet de connaître l’étendue des bassins hydrogéologiques souterrains dans les milieux complexes,...

Doc - Outre-Mers - Vade-mecum relatif à la lutte contre l’habitat indigne et informel dans les outre-mer - 20/06/2016

La lutte contre l’habitat indigne est l’un des objectifs de l’ambitieux plan logement outre-mer lancé le 26 mars 2015 par les ministres du logement, des outre-mer et de la Ville, ainsi que de ses déclinaisons locales. Dans ce contexte, un vade-mecum relatif aux modalités de mise en œuvre de la...

Doc - Prestations versées par les Caf : quasi-stabilité du nombre de foyers allocataires en 2015 - 20/06/2016

Au titre de décembre 2015, près de 31,1 millions de personnes (adultes et enfants) sont couvertes par au moins une prestation versée par les caisses d’Allocations familiales (Caf) en France métropolitaine et dans les départements d’Outre-mer (Dom), représentant 47 % de la population française. Les...
1 ... « 593 594 595 596 597 598 599 » ... 630





Un dispositif d'information complet, pratique et réactif...


Quels que soient votre domaine d'intervention et votre fonction...

icône de vecteur de point de doigt 554103 Art vectoriel chez VecteezyVous avez la certitude de ne manquer aucune information urgente ou officielle
- Réception des bulletins quotidiens directement sur votre boîte mail
- Bulletins complets en téléchargement

- Accès direct à la totalité des rubriques du site ID.CiTé
- Archives en accès libre


icône de vecteur de point de doigt 554103 Art vectoriel chez VecteezyVous allez à l'essentiel de ces informations tout en gagnant un temps précieux
- Les informations sont synthétisées et classées par rubriques et sources

icône de vecteur de point de doigt 554103 Art vectoriel chez VecteezyVous obtenez l'intégralité des textes et leur origine, directement en cliquant sur le lien joint à la synthèse !
- Toutes les informations sont sourcées et accessibles sans abonnement supplémentaire

icône de vecteur de point de doigt 554103 Art vectoriel chez VecteezyVous devenez autonome dans la gestion de votre information.
- Utilisation de flux RSS
- Création de votre liste personnelle d'informations...