Information, Documentation,
Veille juridique et professionnelle
des Collectivités Territoriales

 

// ID CiTé

Veille juridique - Actualité professionnelle des Collectivités Territoriales






Documentation

Doc - Alimentation des nourrissons pendant leur première année de vie - 27/04/2016

Outre la description des données d’inclusion et de l’attrition au cours du suivi, ce rapport fournit, pour la première fois au niveau national, un ensemble complet d’indicateurs sur l’alimentation des nourrissons. Ces indicateurs portent sur l’alimentation lactée (allaitement maternel, utilisation...

Doc - Diagnostic et appui à la gestion concertée de l'eau des bassins versants - 27/04/2016

La multiplicité des problématiques liées à la gestion de l'eau mobilise un grand nombre d'acteurs, à des échelles différentes et entraîne la confrontation de différentes logiques ou parties prenantes. Ceci conduit à des situations à gérer collectivement, à une échelle cohérente, pour optimiser...

Doc - Les visites du patrimoine culturel et la question de la gratuité - 27/04/2016

L’étude s’intéresse aux pratiques culturelles de la population, notamment en matière de visites des expositions, des musées et des monuments. Elle cherche par ailleurs à connaître l’attitude des Français par rapport à la gratuité de visite, le premier dimanche de chaque mois, des collections...

Doc - Santé sexuelle et reproductive - 27/04/2016

Le HCSP propose de mettre en place une stratégie nationale de santé sexuelle, afin d’assurer un état de bien-être physique, émotionnel, mental et social lié à la sexualité de la naissance à la vieillesse pour l’ensemble de la population. Ceci est d’autant plus nécessaire que la prise en charge de...

Doc - Gestion Urbaine de Proximité et abattement TFPB - Démarches et outils d'amélioration de la qualité de vie urbaine - 26/04/2016

Dispositif transitoire prolongé pour la durée des contrats de ville 2015-2020, l’abattement de 30% de taxe Foncière sur les Propriétés Bâties (TFPB) dont bénéficient les bailleurs sociaux pour leur patrimoine en Quartier prioritaire de la Politique de la Ville a vocation à s’articuler avec les...

Doc - Le chien guide d’aveugle ou le chien d’assistance, le compagnon du quotidien - 26/04/2016

Un kit de sensibilisation est disponible en ligne et se compose d’un film d’animation explicatif et d’un livret d’information. Une nouvelle fois, la FFAC choisit l’humour pour faire passer ses messages, pourtant des plus sérieux, car la réglementation est on ne peut plus claire sur la question : on...

Doc - Un nouveau classement très majoritairement adopté par les hôtels français - 26/04/2016

Depuis fin 2009, la France s’est dotée d’un nouveau classement hôtelier. Fin 2013, près des trois quarts des hôtels (73 %), rassemblant 83 % des chambres d’hôtels, avaient adopté ce nouveau classement. L’adoption s’est faite progressivement et la part d’hôtels classés continue d’augmenter. Fin...

Doc - Le Compte de l'éducation : principes, méthodes et résultats pour les années 2006 à 2014 - 26/04/2016

Combien coûte l’éducation ? Quels agents économiques, État, collectivités territoriales, ménages, entreprises, en assurent le financement ? Quelle est la dépense moyenne pour un élève ou pour un étudiant ? En répondant à ces questions, le Compte de l'éducation vise à apporter une mesure de l'effort...

Doc - Guide d’appui pour l’élaboration de réponses aux besoins des personnes présentant des troubles du spectre de l’autisme - 26/04/2016

Ce guide est destiné aux équipes pluridisciplinaires des maisons départementales des personnes handicapées (MDPH) et à leurs partenaires, accompagnant la personne handicapée et/ou intervenant auprès d’elle. Ce guide vise à répondre aux difficultés rencontrées par les équipes des MDPH dans...

Doc - Conseils citoyens, la boîte à outils - 25/04/2016

Cette boîte à outils vous propose une sélection de ressources et d’exemples locaux pour vous accompagner dans la mise en œuvre des conseils citoyens.  Vous y trouverez : l’ensemble des éléments relatifs au cadre règlementaire des conseils citoyens ; au comité de suivi national ; des supports...
1 ... « 601 602 603 604 605 606 607 » ... 624





Un dispositif d'information complet, pratique et réactif...


Quels que soient votre domaine d'intervention et votre fonction...

icône de vecteur de point de doigt 554103 Art vectoriel chez VecteezyVous avez la certitude de ne manquer aucune information urgente ou officielle
- Réception des bulletins quotidiens directement sur votre boîte mail
- Bulletins complets en téléchargement

- Accès direct à la totalité des rubriques du site ID.CiTé
- Archives en accès libre


icône de vecteur de point de doigt 554103 Art vectoriel chez VecteezyVous allez à l'essentiel de ces informations tout en gagnant un temps précieux
- Les informations sont synthétisées et classées par rubriques et sources

icône de vecteur de point de doigt 554103 Art vectoriel chez VecteezyVous obtenez l'intégralité des textes et leur origine, directement en cliquant sur le lien joint à la synthèse !
- Toutes les informations sont sourcées et accessibles sans abonnement supplémentaire

icône de vecteur de point de doigt 554103 Art vectoriel chez VecteezyVous devenez autonome dans la gestion de votre information.
- Utilisation de flux RSS
- Création de votre liste personnelle d'informations...