Information, Documentation,
Veille juridique et professionnelle
des Collectivités Territoriales

 

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Veille juridique - Actualité professionnelle des Collectivités Territoriales






Documentation

Doc - Elimination des déchets d'activités de soins à risques infectieux et assimilés (DASRIA) - Révision du guide national - 15/11/2024

Le HCSP donne un avis sur la révision du guide national sur l’élimination DASRI-A, qui vise une harmonisation des pratiques de tri et de gestion des déchets d’activités de soins (DAS), pour les professionnels exerçant en établissement ou en libéral, en médecine humaine ou vétérinaire, et les...

Doc - Accélérer la transition circulaire : quatre pistes pour catalyser le changement - 15/11/2024

Le guide Marketing pour une économie circulaire est le fruit d'une recherche collaborative qui a exploré comment les marketeurs capitalisent sur les avantages compétitifs que peut offrir la circularité. Alors que le modèle linéaire « extraire-produire-jeter » est devenu la norme, les...

Doc - Orgues ; Protection MH, conservation, restauration : Guide 2024 - 14/11/2024

Propriétaire ou utilisateur d’un orgue remarquable, vous vous interrogez sur les procédures pour en envisager l’inscription ou le classement au titre des monuments historiques, et sur les règles à suivre pour réaliser des travaux d’entretien ou de restauration. Ce guide pratique vous indique les...

Doc - Diagnostic territorial sur l’accès à l’eau en France - Réalisation d’un guide méthodologique - 14/11/2024

Le mardi 12 novembre, la Coalition Eau a organisé un webinaire pour présenter son guide méthodologique pour accompagner la réalisation des diagnostics territoriaux sur l’accès à l’eau en France. Ce guide méthodologique  s’adresse aux collectivités compétentes en matière de distribution...

Doc - Précarité énergétique : 5 ressources pour les collectivités locales - 14/11/2024

En France, six millions de ménages sont en situation de précarité énergétique .  Les mauvaises performances thermiques des logements et la vétusté des équipements de chauffage et de production d’eau chaude sanitaire peuvent avoir un fort impact sur les factures énergétiques et sur la...

Doc - L’industrie est-elle plus carbonée en France qu’en Allemagne ? - 14/11/2024

L’Allemagne et la France, respectivement première et deuxième économie et pays les plus peuplés de l’Union européenne, sont également les plus grands émetteurs de gaz à effet de serre de la zone : en 2021, l’Allemagne représentait 22 % des émissions de gaz à effet de serre de l’Union européenne, la...

Doc - Découvrez les chiffres clés du transport public 2022 ! - 14/11/2024

L’édition 2022 des Chiffres Clés du Transport Public, qui dresse un état des lieux du secteur, vient d’être publiée ! Pour cette année, encore marquée par les effets de la crise du covid19 et de la crise énergétique, on dénombre 5,4 milliards de voyages réalisés, dont 48 % en province. Cela...

Doc - Le biomimétisme : une approche innovante pour des territoires résilients - 13/11/2024

Le Cerema a engagé en 2020 une démarche axée sur la mise en œuvre de l'intelligence collective, à travers un projet de recherche-action collaboratif consacré au biomimétisme territorial. L'ambition : faire de ce courant qui s'inspire du Vivant un nouvel art de concevoir les projets pour des...

Doc - Réindustrialisation : l’industrie verte porte la dynamique - 13/11/2024

Élaboré et coordonné par la direction générale des Entreprises, le baromètre industriel de l’État présente plusieurs indicateurs qui mesurent l’évolution de la réindustrialisation du pays. Le précédent baromètre témoignait d’une réindustrialisation forte en 2022 et en 2023 avec respectivement 176...

Doc - ClimUrba, un outil au service de la planification pour la prise en compte du changement climatique et de la qualité de l'air - 13/11/2024

Les SCoT et les PLUi sont les piliers de l’organisation du territoire pour les collectivités locales. Ces dernières disposent par ailleurs de compétences et responsabilités dans de nombreux domaines ayant des impacts forts sur le plan énergétique et climatique et se doivent de disposer d’outils...
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