Réalisé par le Centre national des Arts plastiques (Cnap), le Guide pratique du 1 % artistique et de la commande publique a pour vocation d’informer et d’accompagner les commanditaires publics dans l’entier déroulement d’un projet, depuis son initiative jusqu’à son exécution et sa réception par le...

Le projet MICROSOF vise à établir les premières références nationales sur la contamination des sols français par les MP. Pour ce faire, 33 échantillons de sol issus du Réseau de Mesure de la Qualité des Sols (RMQS) (INRAe) ont été analysés. 76 % des échantillons contenaient des microplastiques,...

Cette série de fiches a pour but d'inciter à une nouvelle approche de l'éclairage, en intégrant les enjeux de biodiversité, d’usage et d’économie d’énergie. Elle apporte aussi un décryptage de l'arrêté ministériel du 27 décembre 2018 portant sur les nuisances lumineuses pour en accompagner la mise...

Les analyses et les indicateurs de l’édition 2024 du Panorama des régions et des villes de l’OCDE soulignent l’importance cruciale d’adopter une vision territoriale et granulaire de nos économies. Qu’il s’agisse de changements climatiques, technologiques ou démographiques, ou de l’impact des...

À partir du 1er janvier 2025, les communes deviendront les autorités organisatrices de l’offre d’accueil du jeune enfant, chargées de construire une politique répondant aux besoins des familles. Cette page recense les outils et ressources utiles à la disposition des élus locaux pour les aider à...

L’expérimentation Territoires éducatifs ruraux, déployée sur les trois dernières années scolaires dans un nombre croissant d’académies, vise à mettre en synergie des dispositifs de droit commun et d’appels à projets au bénéficie d’alliances éducatives en milieu rural. Le contenu du rapport La...

Chaque année, pour accompagner les collectivités locales dans une étape essentielle de leur cycle budgétaire, La Banque Postale publie une analyse de la loi de finances de l’année. En raison du décalage du calendrier législatif et budgétaire, la Banque Postale publie une édition spéciale...

Dans un contexte où le coût de la vie demeure une préoccupation majeure pour les élus locaux et les populations ultramarines, l’AMF et l’ACCDOM diffusent une étude approfondie sur l’impact de l’octroi de mer sur la formation des prix dans les départements ultramarins. L’octroi de mer, une taxe...

Sur le fondement de ses pouvoirs de police générale, le maire assure la réponse de premier niveau à toute situation mettant en péril sa population. La commune constitue ainsi le premier maillon de l'organisation générale de la sécurité civile. Dans cette perspective, elle élabore un plan communal...