Suite à la transmission du Plan National de Relance et de Résilience à la Commission européenne, l'Agence nationale de la Cohésion des territoires (ANCT) en lien avec Régions France a élaboré un "Guide relatif à l'articulation des fonds issus de la facilité pour la reprise et la résilience (FRR)...

Au regard de l’ampleur des enjeux liés à l’artificialisation, l’objectif de cette publication est d’accompagner les acteurs, en particulier publics, dans la mise en place d’outils pour lutter contre l’artificialisation et désartificialiser afin de tendre vers l’objectif de ZAN. Surmonter les freins...

Cet article a pour objet l’étude de l’incidence des conventions ruralité sur la réorganisation des maillages scolaires du premier degré. L’analyse repose sur la comparaison du nombre d’écoles publiques, privées, élémentaires, maternelles et spéciales entre les départements. Les courbes...

Cette 5e édition présente des évolutions très atypiques, dans le contexte de la crise sanitaire liée au Covid-19, avec des mesures exceptionnelles de confinement de la population et de couvre-feu. Les conditions de dépôt de plainte ont été modifiées, aussi bien pour les victimes que pour...

Pour soutenir le développement économique et l’emploi dans les territoires vulnérables, l’État met en œuvre des dispositifs zonés d’exonérations fiscales et sociales à destination des entreprises. Ces dispositifs bénéficient aujourd’hui à une variété de territoires : - des quartiers en...

L’APVF, partenaire national du programme, a contribué à l’élaboration de ce guide qui doit permettre aux chefs de projet des territoires retenus d’avoir les outils pour bien coordonner les actions mises en place pour revitaliser nos petites villes. L’offre de formation, coordonnée par le Cerema...

Alors que la préservation de la ressource en eau devient une priorité, la démarche de gestion de l'eau pluviale en ville proposée par le Cerema vise à respecter au mieux le cycle de l'eau pour faciliter son infiltration au plus près de là où elle tombe. Ces fiches présentent des clés pour concevoir...

En application du pacte d'engagement des acteurs des infrastructures de mobilité, et dans la continuité du guide de recommandations publié en 2019 portant sur l'utilisation des clauses sociales dans les marchés publics, l'IDRRIM a donc souhaité publier le présent document visant à...

La numérisation des registres d'inventaire du musée, accompagnée de la saisie des informations qu'ils contiennent, peut faire gagner un temps précieux au musée de France désireux de détenir un socle de données réglementaires dans son système d'information. Ce guide, à télécharger, vous aidera à...