Trois ans après la parution du 1er décret d’application de la loi TECV définissant les bus à faible émission, le Cerema dresse un panorama de la mise en circulation de ces bus (hors motorisations thermiques), axé sur les stratégies de déploiement des AOM ainsi que sur les impacts générés ou...

L’aire d’attraction d’une ville définit l’étendue de son influence sur les communes environnantes. En France, les 699 aires d’attraction des villes regroupent plus de neuf personnes sur dix : 51 % de la population française habite dans les pôles et 43 % dans les couronnes. Une personne sur cinq vit...

L’objectif de cette enquête présentée par l'association Lecture Jeunesse  était de dresser un état des lieux des accueils de classes du secondaire en bibliothèque de lecture publique. Il s’agissait de tenter d’étudier certains aspects de la mise en œuvre de ces dispositifs, d’en saisir...

Lors d'une inondation majeure, d'importantes quantités de déchets sont produites, venant perturber la vie locale et l'activité économique de tout un territoire. La démarche menée sur les agglomérations de Clermont-Ferrand et Riom, touchées par d'importantes inondations en 2015, vise à prévenir la...

Ce rapport vise à évaluer la réforme de la fiscalité locale accompagnant la suppression de la taxe d’habitation (TH) sur les résidences principales. Cette suppression représente une perte de recettes fiscales de 21,6 milliards d’euros pour les communes et intercommunalités. La loi prévoit de...

Le plan de relance dégage des fonds publics supplémentaires pour la rénovation énergétique des logements. Pour que cet effort se traduise par une accélération du rythme des rénovations conforme aux objectifs, cette note propose un dispositif innovant qui informerait les ménages de la rentabilité de...

L’essor des polices municipales, déjà observé par la Cour sur la période 2000-2010, s’est poursuivi entre 2010 et 2018. Leurs effectifs ont continué de croître, leur déploiement géographique à se diversifier, leur équipement à se développer et leurs missions à s’élargir jusqu’à s’assimiler, dans...

Que sait-on de l’influence du numérique sur les pratiques des enseignants et sur les apprentissages scolaires des élèves en France aujourd’hui? Fruit de deux années de travail, ce dossier, qui a mobilisé une douzaine de chercheurs porte sur les usages du numérique dans quatre disciplines...

Le ministère de la Transition écologique annonce la parution d'un guide répertoriant des fiches descriptives des techniques innovantes dans le domaine des Sites et sols pollués. Ce projet, initié en 2019, a pour objectif de promouvoir des techniques innovantes, encore peu connues et peu utilisées...