Information, Documentation,
Veille juridique et professionnelle
des Collectivités Territoriales

 

// ID CiTé

Veille juridique - Actualité professionnelle des Collectivités Territoriales






Documentation

Voirie - Manuel de dimensionnement des chaussées neuves à faible trafic - 11/02/2020

Ce guide s'adresse aux acteurs impliqués dans la construction de chaussées neuves pour des routes à faible trafic, et propose des outils méthodologiques pour leur conception. L'objectif est d'apporter des solutions de dimensionnement adaptées aux spécificités de ces réseaux secondaires. Des...

Les coûts des différents modes de transport pour le voyageur - 11/02/2020

L’économiste Jean-Marie Beauvais a présenté les résultats de son expertise sur les es dépenses directement supportées par le voyageur, qui constituent un critère essentiel de son choix du mode de déplacement. Le point de vue de la FNAUT La voiture est très attractive : elle assure le...

La communication de crise à l’heure des réseaux sociaux - 10/02/2020

Qu'elles soient d'ordre sanitaire, industriel, environnemental ou politique, les crises nécessitent une bonne gestion en termes de communication. L’omniprésence des réseaux sociaux vient renforcer un besoin de préparation pour les communicants. Conciliant proximité et réactivité, ces nouveaux...

Echéance des mandats intercommunaux - Les précisions de la Direction générale des collectivités locales (DGCL) - 10/02/2020

A l'approche des élections municipales et intercommunales des 15 et 22 mars, la question de la date à laquelle prennent fin les mandats intercommunaux en cours a suscité des interrogations dans nombre d'intercommunalités de France. L'AdCF a donc saisi la Direction générale des collectivités locales...

Une voirie pour tous - Centres-bourgs, espaces publics et lien social - 10/02/2020

Conforter le dynamisme et l’animation des centres-bourgs, dans les campagnes et dans les zones périurbaines, est l’un des objectifs des programmes de revitalisation des centres-bourgs  et "Action Coeur de Ville " portés par l’État. Localement, cela se traduit souvent par des projets de...

Légion d'honneur La promotion du 1er janvier 2020 - 06/01/2020

Décret du 31 décembre 2019  portant élévation aux dignités de grand'croix et de grand officier dans l'ordre national de la Légion d'honneur Décret du 31 décembre 2019  portant promotion dans l'ordre national de la Légion d'honneur Décret du 31 décembre 2019  portant nomination dans...

Panorama du stationnement public en parc : Enseignements de l’enquête nationale 2015 - 27/09/2019

Ce document présente les enseignements issus de l'enquête nationale réalisée en 2015 par le Cerema, principalement auprès de 460 communes de plus de 20 000 habitants. Il comporte des éléments d'analyse sur la typologie des parcs, leur mode de gestion, leur capacité, ainsi que leur tarification....

Schéma de Cohérence Territoriale (SCoT) et montagne - 24/05/2019

Le club "SCoT et montagne" a pour vocation de partager les expériences des Schéma de Cohérence Territoriale (SCoT) en montagne, favoriser les échanges entre eux, comprendre les évolutions législatives et réglementaires en cours et leurs conséquences pour les SCoT en montagne, faire remonter...

Sortie du "Vade-mecum de la loi ELAN" : Un guide pratique pour les collectivités, propriétaires et opérateurs - 24/05/2019

Cet ouvrage de 25 pages rend la lecture des dispositions numériques du texte immédiatement compréhensibles, mettant en évidence ses impacts et répondant aux différentes interrogations qu’elles ont pu déjà susciter. La Direction Générale des Entreprises en a présenté les principaux points le 22 mai,...

Régions - Le transfert de la gestion des fonds européens structurels et d’investissement mal anticipé et partiel - 23/05/2019

À la demande de l’Assemblée nationale, la Cour a établi un bilan du transfert aux régions, annoncé en 2012, de la gestion des fonds européens structurels et d’investissement (FESI), à savoir le fonds européen agricole pour le développement rural (Feader), le fonds européen pour les affaires...
1 ... « 355 356 357 358 359 360 361 » ... 590






Attention: refus de réception Altospam

Si vous utilisez Altospam et que vous constatez une mauvaise réception ou une interruption dans la réception des bulletins, vérifiez:
- Votre dossier de spams
- Vos critères de configuration d'altospam