Information, Documentation,
Veille juridique et professionnelle
des Collectivités Territoriales

 

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Veille juridique - Actualité professionnelle des Collectivités Territoriales
Documentation

Doc - Les métropoles françaises à l’épreuve de l’Accord de Paris - 10/07/2018

Une étude inédite sur les 10 plus grandes métropoles de France réalisée par le WWF France avec EcoAct révèle que leurs engagements ne sont aujourd’hui pas à la hauteur pour contenir le réchauffement climatique bien en-dessous de 2°C. Certaines métropoles auront consommé leur budget carbone d'ici...
Doc - Bâtiments - Economies d'énergie dans les bâtiments tertiaires : les ressources indispensables

Doc - Bâtiments - Economies d'énergie dans les bâtiments tertiaires : les ressources indispensables - 10/07/2018

Vous souhaitez mettre en place une démarche d’économie d’énergie sur votre bâtiment ? Vous vous demandez comment vous organiser, quelles actions techniques mettre en place et comment mobiliser et associer le personnel ?  Le Cerema a constitué un "kit" ou "boite à outils" recensant des...
Doc - Profils et pratiques des camping-caristes en France - Enquête auprès des camping-caristes en visite en France

Doc - Profils et pratiques des camping-caristes en France - Enquête auprès des camping-caristes en visite en France - 10/07/2018

Près de deux millions de camping-cars circulent en Europe avec des adeptes aux profils et aux pratiques de plus en plus variés. La France, au regard de sa position géographique, de son réseau d’accueil et de la richesse de son patrimoine, est l’une des destinations phares de ces touristes. ...
Doc - En 2016, le nombre d’allocataires de minima sociaux diminue pour la première fois depuis 2008

Doc - En 2016, le nombre d’allocataires de minima sociaux diminue pour la première fois depuis 2008 - 09/07/2018

Fin 2016, 4,15 millions de personnes perçoivent un minimum social. Le nombre d’allocataires de minima sociaux diminue de 1,8 % en un an, hors allocation temporaire d’attente (ATA) et allocation pour demandeur d’asile (ADA). Cette baisse, une première depuis 2008, confirme la moindre hausse...
Doc - Situation des établissements et services médico-sociaux pour personnes handicapées en 2016

Doc - Situation des établissements et services médico-sociaux pour personnes handicapées en 2016 - 09/07/2018

La CNSA a analysé les comptes administratifs 2016 de 8 434 établissements et services médico-sociaux qui accueillent des personnes handicapées. Cela représente environ 76 % de l’ensemble de structures. Un coût par place très variable en fonction du type de structure En 2016, le coût moyen net...
Doc - La surveillance des eaux souterraines dans le cadre des installations classées et des sites pollués : un guide disponible

Doc - La surveillance des eaux souterraines dans le cadre des installations classées et des sites pollués : un guide disponible - 09/07/2018

Le guide présente les mesures à prendre pour assurer la surveillance des eaux souterraines tout au long de la vie d’une ICPE, selon le contexte de gestion, de l’état initial à la cessation d’activité et ses suites. Il est issu de réflexions menées en groupes de travail (MTES, DREAL, BRGM et...
Doc - Le rapport d’activité 2017 de l’Arafer est en ligne

Doc - Le rapport d’activité 2017 de l’Arafer est en ligne - 09/07/2018

L’Arafer accompagne le secteur ferroviaire dans son ouverture progressive à la concurrence. Elle garantit à tous les opérateurs un accès équitable au réseau ferré national, y compris au tunnel sous la Manche. L’Arafer concourt également au bon fonctionnement du marché du transport libéralisé par...
Doc - Utilisation de fonds CASDAR pour le financement des programmes de massif

Doc - Utilisation de fonds CASDAR pour le financement des programmes de massif - 06/07/2018

Le CGAAER a été chargé de conduire un audit de conformité de l'utilisation des fonds du compte d'affectation spéciale "développement agricole et rural" (CASDAR) pour le financement des programmes du Massif central, des massifs des Alpes, des Pyrénées et du Jura. A l'issue de ses travaux, la...
Doc - Voirie - Accessibilité des traversées piétonnes : résultats des expérimentations menées par le Cerema et la ville de Paris

Doc - Voirie - Accessibilité des traversées piétonnes : résultats des expérimentations menées par le Cerema et la ville de Paris - 06/07/2018

Comment faciliter les traversées piétonnes pour les personnes déficientes visuelles ? Comment améliorer leur sécurité et autonomie, lorsque les traversées sont longues, en biais... ? Quels dispositifs tactiles de guidage sont efficaces pour ces personnes, tout en étant sûrs et...
Doc - Le secteur de la santé face au risque d'inondation (Nouveau guide)

Doc - Le secteur de la santé face au risque d'inondation (Nouveau guide) - 05/07/2018

Les initiatives du secteur de la Santé sur la question des inondations semblent encore assez peu répandues. Ce nouveau guide du CEPRI qui vient de paraître vise à contribuer à une plus grande prise de conscience de l’ensemble des acteurs et faire avancer cette problématique : les acteurs de la...
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