Décret du 31 décembre 2019  portant élévation aux dignités de grand'croix et de grand officier dans l'ordre national de la Légion d'honneur Décret du 31 décembre 2019  portant promotion dans l'ordre national de la Légion d'honneur Décret du 31 décembre 2019  portant nomination dans...

Ce document présente les enseignements issus de l'enquête nationale réalisée en 2015 par le Cerema, principalement auprès de 460 communes de plus de 20 000 habitants. Il comporte des éléments d'analyse sur la typologie des parcs, leur mode de gestion, leur capacité, ainsi que leur tarification....

Le club "SCoT et montagne" a pour vocation de partager les expériences des Schéma de Cohérence Territoriale (SCoT) en montagne, favoriser les échanges entre eux, comprendre les évolutions législatives et réglementaires en cours et leurs conséquences pour les SCoT en montagne, faire remonter...

Cet ouvrage de 25 pages rend la lecture des dispositions numériques du texte immédiatement compréhensibles, mettant en évidence ses impacts et répondant aux différentes interrogations qu’elles ont pu déjà susciter. La Direction Générale des Entreprises en a présenté les principaux points le 22 mai,...

À la demande de l’Assemblée nationale, la Cour a établi un bilan du transfert aux régions, annoncé en 2012, de la gestion des fonds européens structurels et d’investissement (FESI), à savoir le fonds européen agricole pour le développement rural (Feader), le fonds européen pour les affaires...

Le 25 mai prochain, le RGPD soufflera officiellement sa première bougie. A quelques jours de l’élection européenne, arrêtons-nous donc aujourd’hui sur le respect de ce texte. Pour accompagner candidats et partis, la CNIL s’est engagée dans une mise à jour de ses recommandations et bonnes pratiques....

Les productions réalisées par Exp’AU et le Cerema entre novembre 2017 et décembre 2018 et compilées dans ce document visent à donner des repères pour les maîtres d’ouvrage de projets d’aménagement urbains (voire de construction) et à identifier quelques questions clefs à se poser pour développer un...

Entreprises : la dynamique des tissus d’établissements à l’échelle des intercommunalités  La présente note  constitue la première d’une série visant à apporter des éléments d’éclairage sur le profil et le dynamisme des tissus productifs des intercommunalités françaises. Il s’agit de...

Peut-on imaginer (ou poser l’hypothèse) que l’avancée en âge au-delà de cinquante ou soixante ans soit aussi un nouveau devenir pour des personnes en situation de handicap ? Si oui, qu’est-ce qui est aujourd’hui mis en œuvre pour le rendre possible ? Et de quel devenir parlons-nous ? Qui le définit...