Information, Documentation,
Veille juridique et professionnelle
des Collectivités Territoriales

 

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Veille juridique - Actualité professionnelle des Collectivités Territoriales






Documentation

Épidémiologie des accidents de vélo et stratégies de prévention pour les éviter - 15/05/2019

L’usage du vélo comporte des risques d’accident. Pour s’en tenir aux seuls accidents mortels, la sécurité routière recense environ 160 décès liés à l’usage du vélo en France, chaque année, et ce chiffre semble augmenter. Santé publique France, a décidé de faire réaliser une synthèse...

Évaluation de l’impact environnemental et économique de la Taxe générale sur les activités polluantes (TGAP) sur les émissions de polluants atmosphériques - 14/05/2019

Le plan national de réduction des émissions de polluants atmosphériques (PRÉPA), arrêté par le ministre chargé de l’environnement le 10 mai 2017, a prévu le "lancement d’une mission d’inspection pour évaluer l’impact environnemental et économique de la taxe générale sur les activités polluantes...

Guide pratique taxes de séjour - 14/05/2019

Cette cinquième version du guide pratique tient compte des nouvelles dispositions applicables aux taxes de séjour. Les évolutions introduites par la loi de finances rectificative pour 2017 sont entrées en vigueur le 1er janvier 2019. Elles ont été complétées par de nouvelles mesures prévues par la...

La situation des établissements d’hébergement pour personnes âgées dépendantes (EHPAD) en 2017 - 13/05/2019

À partir des différentes données qu’elle collecte, la CNSA dresse un nouveau portrait des établissements d’hébergement pour personnes âgées dépendantes (EHPAD) et de la prise en charge de leurs résidents : description des EHPAD et des résidents, taux d’occupation, taux d’encadrement, coûts...

La qualité de vie des enfants en France : huit profils de territoires - 13/05/2019

Pour appréhender la qualité de vie des enfants de moins de 18 ans, une cartographie a été réalisée à partir d’une soixantaine d’indicateurs (santé, éducation, accueil des jeunes enfants, etc.), dans la lignée du rapport Stiglitz. Elle permet de distinguer huit groupes de territoires en France...

Voies navigables de France : trois raisons d'être au coeur de l'écosystème fluvial - 10/05/2019

Le fluvial est un écosystème vertueux. Plus grand fournisseur d’eau du pays, le réseau des voies navigables offre une réelle capacité de report modal et est un véritable levier d’aménagement du territoire et de lien social. Il répond aux trois piliers écologique, social et économique du...

Présence de pesticides perturbateurs endocriniens suspectés - Les cartes de France des eaux de surface - 10/05/2019

Générations Futures publie un nouveau rapport sur les pesticides perturbateurs endocriniens. Ce rapport s’inscrit dans une série de rapports publiés par Générations Futures sur la problématique des perturbateurs endocriniens (EXPPERT 11). Il vise à informer sur la présence de pesticides...

La participation citoyenne au service public - 10/05/2019

Le champ de la participation citoyenne aux services publics et la manière dont elle remodèle l’action publique méritaient d’être explorés ! C’est pourquoi la DITP a produit une étude sur "Les citoyens acteurs du service public : quelles initiatives pour les associer davantage ?". Ce benchmark est,...

Plus de 80 % des médecins généralistes libéraux de moins de 50 ans exercent en groupe - 09/05/2019

Début 2019, 61 % des médecins généralistes libéraux exercent en groupe, avec d’autres médecins ou des paramédicaux, selon le quatrième Panel des médecins généralistes réalisé auprès de 3 300 praticiens.  Cette proportion a augmenté de 7 points depuis 2010. Plus de neuf médecins généralistes...

Concevoir son projet d'éducation artistique et culturelle - Boîte à outils - 09/05/2019

Le "choc" artistique provoqué par une œuvre suffirait-il pour en délivrer tous les secrets et donner le goût de l’art ? Aussi puissante et essentielle soit-elle, cette rencontre se prépare et se construit dans la durée pour décupler les plaisirs. C’est tout l’enjeu de l'éducation artistique et...
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