Information, Documentation,
Veille juridique et professionnelle
des Collectivités Territoriales

 

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Veille juridique - Actualité professionnelle des Collectivités Territoriales






Documentation

Doc - Les réseaux cyclables à haut niveau de service : Retour sur le rendez-vous Mobilités du 27 novembre 2025 - 09/01/2026

Le 27 novembre 2025, le Cerema a organisé un nouveau Rendez-vous Mobilités, en partenariat avec la Fédération des Usagers de la Bicyclette (FUB), consacré aux réseaux cyclables à haut niveau de service (RCHNS). Ce webinaire a réuni plus de 700 participants soucieux de répondre à cette question...

Doc - Ralentir l’eau : un enjeu commun pour adapter nos territoires - 08/01/2026

La Plateforme des bonnes pratiques pour l’eau du grand Sud-Ouest anime un centre de ressources en ligne dont l’objectif est d’accompagner l’adaptation des usagers de l’eau au changement climatique par la diffusion de bonnes pratiques. => Accès au centre de ressources...

Doc - Données de mobilité pour la modélisation des déplacements : Une série de fiches du Cerema - 08/01/2026

Alors que nouvelles sources de données sont apparues pour la connaissance des mobilités, le Cerema propose une série de fiches sur la collecte et l'utilisation des différentes sources de données de mobilité pour la modélisation et la connaissance des déplacements. Sommaire La construction d'un...

Doc - Mise en œuvre des politiques publiques d'aménagement et transport - 08/01/2026

Le Cerema lance une série de fiches "Expertise française à l'international" en français et d'autres langues, afin de présenter des méthodes et des outils pour l’élaboration, le déploiement et l’évaluation de politiques publiques d’aménagement et de transport. Les deux premières fiches, sur la...

Doc - Le montant de l'aide publique au développement (APD) versée par les collectivités territoriales en 2024 poursuit sa progression (200 millions d'euros soit +8,9% par rapport à 2023) - 07/01/2026

France diplomatie publie les chiffres de l'aide publique au développement (APD) versée par les collectivités territoriales en 2024. Le montant de l'aide poursuit sa progression atteignant quasiment 200 millions d'euros en 2024 (+8,9% par rapport à 2023) principalement porté par l'aide aux réfugiés....

Doc - Aida, le portail de référence du droit de l'environnement, fête ses 30 ans - 07/01/2026

A travers un classement thématique et chronologique, Aida  offre un accès rapide et efficace à plus de 15 000 textes nationaux et communautaires, ainsi qu’aux nomenclatures relative aux installations classées (ICPE) et à la loi sur l’eau  (IOTA), à la codification des déchets et au...

Doc - Locations touristiques de courte durée: apaiser le voisinage sans subir - 07/01/2026

La montée en puissance de plateformes de location touristique (Airbnb, Booking, Abritel, etc.) a changé nos habitudes de voyage et de réservation de logements. Néanmoins, cette évolution dans le domaine de l'hébergement s'accompagne de certains défis, en particulier en ce qui concerne les nuisances...

Doc - Bâtiments - Valorisation de matériaux alternatifs en infrastructures linéaires de transport terrestre : les matériaux de déconstruction du BTP - 07/01/2026

Une méthodologie pour l'évaluation environnementale et sanitaire des matériaux alternatifs utilisés dans la construction ou réfection des routes a été établie par le Cerema et Ineris. Ce guide présente l'application de cette méthode pour l'utilisation des matériaux issus de la déconstruction du...

Hublot : la plateforme dédiée à la connaissance des territoires - 06/01/2026

La connaissance approfondie des territoires constitue un enjeu clé pour guider les décisions stratégiques en matière d’aménagement, de développement économique et social. La plateforme Hublot offre un accès facilité à une data territoriale enrichie, permettant aux utilisateurs de s’immerger dans...

Bâtiments - Gérer son patrimoine immobilier : une série de fiches du Cerema - 06/01/2026

La gestion du patrimoine immobilier constitue un enjeu stratégique pour les collectivités et acteurs publics, nécessitant des outils méthodologiques adaptés pour améliorer l’efficacité de leur politique de maintenance, de valorisation et d’exploitation. Le Cerema a publié une série de fiches visant...
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