120 structures d’accompagnement pour personnes handicapées ont participé à cette première enquête de coûts : 100 établissements et services pour enfants et adolescents et 20 pour adultes handicapés.  Les informations transmises ne présentant pas toutes le niveau de qualité requis, 7...

Quelles sont les caractéristiques de ces établissements ? Comment sont-ils financés ? Avec quels enjeux ? Sans prétendre à l’exhaustivité, cette publication dresse un état des lieux des EHPAD publics autonomes, acteurs majeurs de la prise en charge des personnes âgées. En un coup d'œil - En...

Cette note apporte des éléments de chiffrage sur les subventions d’équipement versées entre les collectivités locales (communes, groupements à fiscalité propre (GFP), départements et régions).  1/ Elle dresse un état des lieux des 3,3 Mds€ de cofinancements entre collectivités, tels...

Quelle utilisation fait-on de l’informatique ? De la communication avec les mails ? De la gestion de dossiers et d’actes avec des logiciels (qui pour certains n’ont pas évolué aussi vite que l’environnement) ? Des statistiques pour les rapports annuels ? Ainsi, les récents changements législatifs...

Au titre de décembre 2017, près de 1,83 million de foyers résidant en France entière bénéficient du revenu de solidarité active (Rsa) versé par les caisses d’Allocations familiales (Caf). Le nombre de bénéficiaires connaît ainsi une baisse de - 0,6 % entre fin 2016 et fin 2017, plus modérée que...

Ce rapport présente le bilan annuel de la surveillance nationale réalisée en 2017, ainsi que les outils permettant au public de s’informer en temps réel de la présence de pollens dans son environnement. Le rapport détaille également les bons gestes à adopter pour se prémunir de ces risques...

Les technologies numériques et les nouveaux moyens de communication ont fait émerger des modes renouvelés d’expression et de participation collective : réseaux sociaux, sites de partage, sites de pétition en ligne, consultations ouvertes sur internet… Ces dernières mettent un œuvre, via internet,...

L’amélioration enregistrée en 2016 s’est poursuivie. Les retards de paiement sont descendus pour la première fois sous les 11 jours.  Le rapport détaille également les délais de paiement de l’Etat, ministère par ministère, ainsi que ceux des collectivités locales en fonction de leur taille...

Cette nouvelle édition 2018 présente le cadre normatif de la commande publique issu de la réforme de 2016, en rappelant les spécificités juridiques propres au secteur du livre. Elle détaille en particulier les conditions de mise en oeuvre d'une mesure applicable à l'achat de livres non scolaires...