Elisabeth Laithier, adjointe au maire de Nancy et co-présidente du groupe de travail "Petite enfance" de l’Association des Maires de France (AMF), a remis son rapport  à Agnès Buzyn, ministre des Solidarités et de la Santé, et Marlène Schiappa, secrétaire d’Etat chargée de l’Egalité entre...

Aux inégalités socio-spatiales viennent s’ajouter des disparités dans le déploiement des ressources de la part de l’Éducation nationale et des collectivités territoriales. Selon le lieu de résidence, l’orientation, l’offre de formation, et notamment l’offre de langues vivantes dans le secondaire,...

Dans le cadre d’une collaboration avec l’Institut Technologique de Karlsruhe et l’Université d’Ingolstdat, le Cerema travaille sur l’optimisation de l’exploitation géothermique des aquifères urbains. Ces travaux consistent à modéliser l’impact thermique cumulé de ces installations. Ils fournissent...

Les PPRT peuvent définir des zones au sein desquelles la construction de logements neufs est autorisée sous réserve de respecter des prescriptions constructives permettant d'assurer la protection des personnes. Ce guide a pour objectif d’apporter les éléments nécessaires afin de faciliter la...

Lorsque les personnes publiques envisagent de commander des réalisations susceptibles d’être protégées par des droits de propriété intellectuelle, une attention particulière doit être portée à la bonne gestion de ces droits. En effet, cela permet à l'administration de s’assurer que les...

> Découvrir la justice administrative > S'adresser au juge administratif > Introduire une requête devant le Tribunal administratif > Introduire une requête devant la Cour administrative d'appel > Introduire une requête devant le Conseil d'Etat > Les procédures d'urgence ou...

C’est par une approche territorialisée et systémique que le projet vise à toucher l’ensemble des sans-domicile à l’échelle du territoire, soit 750 ménages de plus chaque année. De juin 2017 à janvier 2018, l’Action Tank et l’Ansa ont accompagné la Ville et l'Eurométropole de Strasbourg ainsi que...

Lorsque les personnes publiques envisagent de commander des réalisations susceptibles d’être protégées par des droits de propriété intellectuelle, une bonne anticipation des questions préalables qu’elles doivent se poser leur permet de s’assurer qu’elles pourront, à terme, utiliser les réalisations...

L’aide et l’action sociales en France représentent 10 % des dépenses de protection sociale et 3,2 % du produit intérieur brut. Elles sont principalement gérées par les départements. Fin 2016, ces derniers octroient 4,1 millions de prestations d’aide sociale, pour une dépense annuelle nette de 37...