Information, Documentation,
Veille juridique et professionnelle
des Collectivités Territoriales

 

// ID CiTé

Veille juridique - Actualité professionnelle des Collectivités Territoriales






Documentation

Doc -La résilience des territoires aux catastrophes : un document du CGDD réalisé par le Cerema - 21/12/2017

Le Commissariat Général au Développement Durable (CGDD) publie un numéro de sa collection "Théma" réalisé par une équipe du Cerema. "La résilience des territoires aux catastrophes" aborde l’analyse intégrée de la résilience face aux risques naturels et technologiques et ses enseignements Ce...

Doc - Espaces verts -Du fleurissement aux espaces verts, pour une commande publique raisonnée en aménagements paysagers - Publication du guide - 20/12/2017

L’Association des maires de France et des présidents d’intercommunalité (AMF) et VAL’HOR publient le guide "Du fleurissement aux espaces verts : pour une commande publique raisonnée en aménagements paysagers". Il rappelle tout d’abord les bienfaits du paysage et du végétal, les étapes de la...

Doc - La prévention sur les chantiers de Travaux Publics - 20/12/2017

La FNTP, la DGT, la CNAMTS, l'OPPBTP, SMABTP, le FNP, la Métropole européenne de Lille et Ensemble 77 ont réalisé, dans le cadre de la convention santé-sécurité, un guide à l'attention des maîtres d'ouvrage. Dans l'objectif de réaffirmer la nécessité d'une approche collective de la...

Doc - La gestion du risque cavités souterraines - Guide à l’usage des collectivités - 20/12/2017

Ce guide, destiné principalement aux élus et aux services techniques des collectivités a vocation à faire émerger des stratégies locales de gestion du risque à l’échelon communal ou intercommunal. Il s’inscrit dans le Plan national pour la prévention des risques liés aux effondrements de cavités...

JORF - Colonel de sapeurs-pompiers professionnels - Concours interne / Examen professionnel - 19/12/2017

Colonel de sapeurs-pompiers professionnels - Concours interne  Arrêté du 12 décembre 2017 portant ouverture d'un concours interne de colonel de sapeurs-pompiers professionnels au titre de l'année 2018 >> Ouverture d'un concours interne de colonel de sapeurs-pompiers professionnels...

Doc - Guide juridique relatif à la législation funéraire à l'attention des collectivités territoriales - 19/12/2017

La Direction générale des collectivités locales, rattachée au ministère de l’Intérieur, a élaboré un guide juridique relatif à la législation funéraire à l’attention des collectivités territoriales. Ce document reprend les grandes règles applicables en matière d’habilitation des opérateurs...

Doc - Objectif fibre : publication du guide pratique 2017 - 19/12/2017

Présenté à l’occasion d’une conférence organisée par Objectif Fibre le 6 décembre 2017, ce 7e guide pratique  actualise le guide "Raccordement des maisons individuelles neuves au réseau en fibre optique FttH" (septembre 2013) et complète le guide "Raccordement des locaux professionnels au...

Doc - Départements - Des écarts de dotation entre collèges publics par académie - 19/12/2017

Les moyens dont disposent les collèges publics pour réaliser leurs missions, mesurés en nombre de postes d’enseignants et de non-enseignants par élève, varient considérablement d’un établissement à un autre, y compris au sein d’une même académie. Si les collèges en éducation prioritaire (EP)...

Doc - Engagement des conseils citoyens en région lyonnaise: implication personnelle et rapports aux institutions - 19/12/2017

Un étude réalisée sur et avec deux conseils citoyens de la région lyonnaise analyse les ressorts de l'engagement des conseillers citoyens. Les étudiant-e-s lyonnais-e-s du master Ville et Environnement Urbain, encadré par Fabien Bressan de Labos cités  (Centre de ressources sur la...

Doc - Accompagner la fin de vie des personnes âgées à domicile (recommandations de bonnes pratiques professionnelles ) - 18/12/2017

Ces recommandations s’adressent aux professionnels d’aide et de soins intervenant à domicile. Les objectifs des recommandations Elles ont pour objectif de les guider afin "d’accompagner la mort dans le grand âge de la façon la plus digne possible". reposent sur les principes fondamentaux d’une...
1 ... « 427 428 429 430 431 432 433 » ... 573






Attention: refus de réception Altospam

Si vous utilisez Altospam et que vous constatez une mauvaise réception ou une interruption dans la réception des bulletins, vérifiez:
- Votre dossier de spams
- Vos critères de configuration d'altospam