Comment envisager l’avenir d’une dizaine de piscicultures de repeuplement d’espèces en mauvais état de conservation, aujourd’hui dans une situation délicate aux plans financier, technique et administratif ? C’est pour répondre à cette question qu’une mission a été confiée au conseil général de...

La répartition territoriale des zones de compétence de la police et de la gendarmerie nationales a très peu évolué au cours des 80 dernières années. Entre lourdeurs décisionnelles et concurrence entre les deux forces, la carte des zones de compétence est figée depuis dix ans, malgré l’évolution...

L'analyse des pratiques actuelles montre que les réseaux express vélo, en raison de leurs caractéristiques qui différent des autres réseaux, nécessitent des dispositifs d’orientation adaptés, qui ne sont pas encore pleinement pris en compte dans le cadre réglementaire français. Les marques...

Réalisé par le Centre national des Arts plastiques (Cnap), le Guide pratique du 1 % artistique et de la commande publique a pour vocation d’informer et d’accompagner les commanditaires publics dans l’entier déroulement d’un projet, depuis son initiative jusqu’à son exécution et sa réception par le...

Le projet MICROSOF vise à établir les premières références nationales sur la contamination des sols français par les MP. Pour ce faire, 33 échantillons de sol issus du Réseau de Mesure de la Qualité des Sols (RMQS) (INRAe) ont été analysés. 76 % des échantillons contenaient des microplastiques,...

Cette série de fiches a pour but d'inciter à une nouvelle approche de l'éclairage, en intégrant les enjeux de biodiversité, d’usage et d’économie d’énergie. Elle apporte aussi un décryptage de l'arrêté ministériel du 27 décembre 2018 portant sur les nuisances lumineuses pour en accompagner la mise...

Les analyses et les indicateurs de l’édition 2024 du Panorama des régions et des villes de l’OCDE soulignent l’importance cruciale d’adopter une vision territoriale et granulaire de nos économies. Qu’il s’agisse de changements climatiques, technologiques ou démographiques, ou de l’impact des...

À partir du 1er janvier 2025, les communes deviendront les autorités organisatrices de l’offre d’accueil du jeune enfant, chargées de construire une politique répondant aux besoins des familles. Cette page recense les outils et ressources utiles à la disposition des élus locaux pour les aider à...

L’expérimentation Territoires éducatifs ruraux, déployée sur les trois dernières années scolaires dans un nombre croissant d’académies, vise à mettre en synergie des dispositifs de droit commun et d’appels à projets au bénéficie d’alliances éducatives en milieu rural. Le contenu du rapport La...