Information, Documentation,
Veille juridique et professionnelle
des Collectivités Territoriales

 

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Veille juridique - Actualité professionnelle des Collectivités Territoriales






Documentation

Doc - Bien vieillir : avant tout, être au maximum de ses capacités intellectuelles - 14/03/2017

Les conditions de vie des seniors et leurs attentes ne cessent d’évoluer : les retraités d’aujourd’hui sont, dans l’ensemble, plus à l’aise financièrement, plus familiers des nouvelles technologies, plus enclins à profiter des loisirs et à cultiver les liens sociaux. Alors que les questions...

Doc - Pour l’amélioration des relations entre la population et les forces de sécurité de l’Etat - 14/03/2017

L’amélioration des relations entre la population et les services publics constitue un enjeu majeur pour le Gouvernement. Elle repose sur le renforcement des liens de confiance entre la population et les forces de sécurité de l’État, en particulier au sein des quartiers prioritaires de la politique...

Doc - "Penser, Créer et Gérer des Equipements sportifs en Quartiers prioritaires de la politique de la ville" Le Guide en ligne - 14/03/2017

Le Guide s’adresse aux collectivités territoriales propriétaires (80%) et gestionnaires (70%) des équipements sportifs, mais également aux acteurs de la politique de la ville, aux fédérations et associations sportives. Réalisé en collaboration avec plusieurs structures partenaires tels que l’AMF,...

Doc - Les dépenses en faveur des personnes handicapées ont progressé de 13,5 milliards d’euros de 2005 à 2014 - 13/03/2017

L’effort social consenti en faveur des personnes handicapées s’élève à 46,6 milliards d’euros en 2014, soit 2,2 % du produit intérieur brut (PIB). Cet effort passe avant tout par le système de protection sociale : les différentes prestations sociales versées au titre du handicap représentent 42,7...

Doc - Un portrait de la France entrepreneuriale - Rapport annuel de BPI France sur les PME et ETI (analyse ADCF) - 13/03/2017

D’année en année, le rapport d’OSEO puis BPI France sur les PME et ETI s’est imposé comme l’un des meilleurs outils d’analyse de la France entrepreneuriale. Le rapport précise que l’on recensait en 2013, à partir des données de l’INSEE (nomenclature LME de 2008), 3,75 millions d’entreprises en...

Doc - Le remplacement des enseignants absents (Cour des Comptes) - 13/03/2017

Le dispositif de remplacement des enseignants des premier et second degrés mobilise d'importants moyens pour compenser 13,6 millions de journées d'absence : en 2015, plus de 65 000 enseignants titulaires remplaçants et près de 30 000 contractuels étaient en fonctions dans le secteur public, et 23...

Doc - Inondations de mai et juin 2016 dans les bassins moyens de la Seine et de la Loire - 13/03/2017

Ces inondations ont touché une quinzaine de départements et, plus particulièrement, l’Essonne, le Loir-et-Cher, le Loiret et la Seine-et-Marne ainsi que Paris, les Yvelines, le Cher, et l’Yonne, pour des montants de dégâts dépassant 1 milliard d’euros, qui en font le deuxième événement le plus...

Doc - Réaliser un état des lieux et étudier le potentiel de développement des réseaux de chaleur/froid à l’échelle régionale - 13/03/2017

Les réseaux de chaleur et de froid sont un moyen efficace pour mobiliser massivement les énergies renouvelables et de récupération (EnR&R), et diminuer les émissions de gaz à effet de serre, cela de façon locale et intégrée à un territoire. Le développement des réseaux de chaleur est ainsi un des...

Doc - Territorialisation de la production des logements : un guide méthodologique - 13/03/2017

En 2015, la Direction de l’habitat, de l’urbanisme et des paysages (DHUP) du Ministère du logement et de l’Habitat Durable a lancé une démarche sur la "territorialisation de la production de logements" avec l’appui du Secrétariat général pour la modernisation de l’action publique (SGMAP). Cette...

Doc - Outre-Mer - Mémoire de l'esclavage, devoir d'avenir - 13/03/2017

La mission confiée à M. Lionel ZINSOU par le Président de la République, et précisée dans ses modalités par le Premier ministre, portait sur la détermination des conditions, des modalités et du calendrier de mise en œuvre d’une nouvelle institution : la Fondation pour la mémoire de l‘esclavage, des...
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