Information, Documentation,
Veille juridique et professionnelle
des Collectivités Territoriales

 

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Veille juridique - Actualité professionnelle des Collectivités Territoriales






Documentation

Doc - Consignes de sécurité applicables dans les établissements relevant du ministère de l'Éducation nationale, de l'Enseignement supérieur et de la Recherche - 29/08/2016

Sécurité des écoles, collèges, lycées : consignes applicables. Le "niveau alerte attentat" est maintenu en Ile-de-France, il est étendu au département des Alpes-Maritimes depuis le 15 juillet 2016, et la vigilance renforcée continue de s'appliquer sur le reste du territoire. Le ministère demande à...

Doc - Les finances des collectivités locales en 2015 et 2016 - 29/08/2016

En 2015, la croissance des dépenses de fonctionnement ralentit par rapport à 2014, tandis que celle des recettes de fonctionnement est plus rapide, notamment pour les recettes fiscales. Ainsi, le niveau de l’épargne brute connaît une certaine hausse en 2015 (+2,1 %), après trois années de baisse....

Doc - Les mobilités internationales des quatre professions de santé : flux entrants et sortants des médecins, chirurgiens-dentistes, sages-femmes et pharmaciens (août 2016) - 26/08/2016

L’installation et la mobilité territoriale nationale et internationale des professionnels de santé, libéraux ou salariés, constituent un enjeu fort de santé publique, car elles ont un impact sur l’accès aux soins et sur la prévention pour l’ensemble de la population. Cette étude se penche sur la...

Doc - Étude des systèmes de protection contre les submersions marines - Méthodologie et études de cas issues du retour d’expérience Xynthia - 26/08/2016

Cet ouvrage analyse les études et diagnostics réalisés dans quatre territoires représentatifs, submergés lors de la tempête : Loix, Les Boucholeurs et Boyardville en Charente-Maritime, ainsi que Batz-sur-Mer en Loire Atlantique. Il donne une méthodologie de diagnostic des systèmes de protection,...

Doc - Prise en compte du coût du cycle de vie dans une consultation - 25/08/2016

L’achat public durable est reconnu depuis de nombreuses années, aux niveaux international, communautaire et national, comme un levier d’action pour affirmer et traduire de manière opérationnelle la responsabilité sociale et environnementale des pouvoirs publics. Le coût du cycle de vie (CCV), objet...

Doc - Clivages et logiques communes dans la culture vécue par les adolescents - Le cas de collégiens d’un établissement mixte - 25/08/2016

Dans ce travail de master, Anna Mesclon s’intéresse aux pratiques culturelles des adolescents de leur point de vue. L’auteure se place clairement du côté de la réception culturelle, ce qui lui fait parler de consommation culturelle ("dans une dimension plus littérale que polémique", pour la citer)...

Actu - Martine PINVILLE lance un nouvel appel à projets pour les Contrats de "Structuration de Pôles Touristiques Territoriaux" - 24/08/2016

Les contrats SPôTT répondent au besoin de développer et de valoriser l’offre touristique française pour assurer la pérennité de ce marché qui représente, en 2015, 7% du PIB français La démarche est collective : elle fédère des acteurs publics ou privés d’un territoire autour d’un diagnostic sur les...

Doc - Disparités de revenus et ségrégation dans les grands pôles urbains (Les revenus et le patrimoine des ménages) - 24/08/2016

La pauvreté est élevée dans les grands pôles urbains, et plus particulièrement dans leurs villes-centres. De façon systématique, la part des revenus inférieurs au taux de pauvreté est supérieure à la moyenne nationale, avec des différences locales très fortes, la part de ces revenus dépassant 25%...

Doc - Les attentes et besoins des parents en matière d’accompagnement à la parentalité - 24/08/2016

La branche Famille et ses partenaires sont mobilisés pour accompagner les parents par la mise en œuvre d’une offre diversifiée de soutien à la parentalité. Afin d’obtenir une connaissance plus fine des besoins des parents dans ce domaine, la Cnaf a conduit une enquête nationale auprès de parents...

Doc - Bilan intermédiaire de l'animation des réseaux des Plans et Programmes de Prévention (PPP) et des territoires "Zéro Déchet Zéro Gaspillage" (ZDZG) - 23/08/2016

Cette étude a permis de mesurer les pratiques dans le réseau A3P à la fois des outils mis à leur disposition par l'ADEME (SINOE®-déchets, OPTIGEDE et le partage ADEME Réseau A3P) et des rencontres régionales et nationales d'échanges et de partage d'expériences.  Ce retour de terrain concerne...
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