Information, Documentation,
Veille juridique et professionnelle
des Collectivités Territoriales

 

// ID CiTé

Veille juridique - Actualité professionnelle des Collectivités Territoriales
Documentation

Doc - Synthèse nationale des audits de la mise en œuvre des politiques de l’eau et de la biodiversité conduits en 2015 - 09/08/2016

Le rapport synthétise les audits "eau et biodiversité" réalisés en 2015 et récapitule en annexe l’ensemble des recommandations faites en 2015 au niveau central, notamment à la direction de l’eau et de la biodiversité (DEB) et à la direction générale de la prévention des risques (DGPR). Les éléments...

Doc - Renforcer la prévention contre le développement des moisissures dans les bâtiments et leurs conséquences sur la santé des populations - 09/08/2016

L’Anses publie ce jour les résultats de son expertise relative aux moisissures dans les bâtiments, qui constituent un enjeu fort de santé publique en raison de leurs effets avérés sur la santé respiratoire, de la part importante de logements concernés et de l’identification de groupes de population...

Doc - Travaux à proximité des réseaux : un nouvel outil pratique, en réponse aux questions les plus fréquemment posées par les acteurs concernés - 09/08/2016

Depuis 5 ans, la réglementation des travaux à proximité des réseaux, aériens ou souterrains, a fortement évolué. Le SERCE publie un outil d'aide à destination des différents intervenants (maîtres d'ouvrage, exploitants de réseaux, entreprises de travaux) pour mieux appréhender le rôle et les...

Doc - Les controverses sur le développement durable dans le domaine du bâtiment - Entre approche holistique et approche réductionniste - 09/08/2016

L’étude des liens entre formulation des enjeux environnementaux et objectifs a conduit à identifier deux approches différentes du "développement durable" : l’approche holistique et l’approche réductionniste. L’identification de ces approches permet de mieux comprendre les tendances d’évolution des...

Doc - Conseils citoyens, la boîte à outils - 09/08/2016

Cette boîte à outils vous propose une sélection de ressources et d’exemples locaux pour vous accompagner dans la mise en œuvre des conseils citoyens.  Vous y trouverez : l’ensemble des éléments relatifs au cadre règlementaire des conseils citoyens ; au comité de suivi national ; des supports...

Doc - Prestations d'aide et d'accompagnement à domicile - Résultats de l’étude nationale de coûts - 08/08/2016

L’étude a porté sur un échantillon représentatif de la diversité des profils des services d’aide et d’accompagnement à domicile de 44 services intervenant dans 10 départements. Elle a été conduite par Ernst & Young et Eneis conseil entre septembre 2014 et février 2016 et a porté sur leurs...

Doc - Les valeurs des jeunes adultes, leur perception de l’avenir et de la protection sociale - Trois études sur les 18-29 ans à partir de dix années du Baromètre d’opinion de la DREES - 08/08/2016

Les jeunes adultes adhèrent moins que leurs aînés aux stéréotypes de genre. Sur les questions de société liées à la famille ou l’immigration, les différences sont peu marquées avant 65 ans tandis que les 65 ans ou plus se démarquent par des positions plus conservatrices que le reste de la...

Doc - Départements - Les bénéficiaires de l’aide sociale départementale en 2014 - 08/08/2016

Ce document présente les résultats de l’enquête de la Drees sur les bénéficiaires de l’aide sociale départementale en décembre 2014, en France métropolitaine et dans les départements d’outre mer, hors Mayotte. Il comprend une synthèse des principaux résultats au niveau national, ainsi que des...

Doc - Outre-Mer - Les quartiers prioritaires de la politique de la ville dans les Outre-mer - 08/08/2016

L’Observatoire national de la politique de la ville (ONPV) a rendu son rapport sur les quartiers prioritaires de la politique de la ville (QPV) de France métropolitaine et d’Outre-mer en mai 2016. Dans les Outre-mer, plus de 500 000 personnes vivent en quartier prioritaire. La situation de ces...

Doc - Transports collectifs en site propre : quel impact des investissements sur la fréquentation ? - 05/08/2016

Les transports collectifs en site propre (TCSP), métro, le tramway et le bus à haut niveau de service, utilisent en général une voie ou un espace affectés à leur seule exploitation. Ils intéressent particulièrement les autorités organisatrices de transport car leur rôle structurant est susceptible...
1 ... « 510 511 512 513 514 515 516 » ... 559
Gestion de votre compte et services ID.CiTé

Attention: refus de réception Altospam

Si vous utilisez Altospam et que vous constatez une mauvaise réception ou une interruption dans la réception des bulletins, vérifiez:
- Votre dossier de spams
- Vos critères de configuration d'altospam