Cette version 2016 intègre les modifications juridiques apportées aux champs scolaires ces derniers mois et des améliorations sur la présentation de points spécifiques. Celle-ci intègre plus largement l’ensemble des fiches pratiques sur l’école rurale. Qu’un village ait une école ou non, plusieurs,...

L’élaboration des plans de prévention des risques génère très couramment de vifs débats entre l’Etat français, instructeur des dossiers et des études d’aléas préalables, et les collectivités locales concernées. L’élaboration de PPRL, identifiés comme prioritaires suite à la tempête Xynthia en 2010,...

Ces contributions accessibles et pédagogiques permettent à tout internaute intéressé par les questions juridiques à l'ère du numérique de faire le point sur les différents types de licences creative commons, le concept d'open source et la notion de biens communs. Les éclairages sont apportés par...

Le CGAAER a été chargé d’une mission de conseil sur le bilan des plans pluriannuels régionaux de développement forestier (PPRDF), établis pour cinq ans et dont plusieurs d'entre eux arrivent à leur terme fin 2016. Ces plans opérationnels visent une mobilisation supplémentaire de bois dans des...

Selon certaines projections basées sur les travaux du Groupe d’experts intergouvernemental sur l’Évolution du climat et ceux conduits dans le cadre du projet “Climate Cost”1 , en 2050, à l’échelle de États membres côtiers de l’Union européenne, 55 000 personnes pourraient être, chaque année,...

Le Gouvernement a réformé le dispositif d'aide au paiement d'une complémentaire santé (ACS) afin d’en faciliter l’accès au plus grand nombre par un processus de mise en concurrence visant à offrir une plus grande lisibilité des offres de contrats et de meilleures garanties à des prix plus bas....

Considérer les finances locales comme une "affaire de spécialistes" est une facilité qui trop souvent s'avère préjudiciable pour pleinement apprécier les enjeux de gestion publique locale, bien que le vocabulaire employé ne permette pas de s’approprier pleinement la matière. Cet "Abécédaire des...

Le Fonds CMU a sollicité l’ODENORE pour mener une étude permettant d’actualiser les explications du non-recours à la CMU-C. Le principal objectif de l’étude  est d’expliquer le phénomène en interrogeant des bénéficiaires potentiels détectés au sein de populations socialement et...

En 2013, comme en 2008, les zones d’emploi autour des grandes agglomérations concentrent les arrivées d’emplois, qu’il s’agisse de créations ou de transferts. Elles sont, notamment, attractives pour les travailleurs qualifiés.  Malgré des difficultés économiques, certains territoires du nord...