Information, Documentation,
Veille juridique et professionnelle
des Collectivités Territoriales

 

// ID CiTé

Veille juridique - Actualité professionnelle des Collectivités Territoriales






Documentation

Doc - Echantillonnage des eaux résiduaires : une comparaison inter-laboratoires pour évaluer la performance des organismes de prélèvement - 29/10/2024

L’Ineris a organisé, en collaboration avec le BIPEA, une comparaison inter-laboratoires (CIL) « Mesures des paramètres physico-chimiques sur site et échantillonnage automatique dans les eaux résiduaires ». Cette comparaison a eu lieu les 15 et 16 octobre, à la station d’épuration de Montataire...

Doc - Les dépenses pour les polices municipales ont atteint 2,2 milliards d'euros en 2023 - Les enjeux financiers des polices municipales - 29/10/2024

Troisième force de sécurité publique du pays, les polices municipales sont présentes dans 82% des communes de plus de 3 500 habitants (d’après le recensement 2022 du Ministère de l’Intérieur). La filière est en développement croissant dans nos territoires. Pourtant peu de chiffres existent sur...

Doc - Baromètre État de la France : quel rapport à la démocratie en 2024 ? - 28/10/2024

Pour mieux comprendre l'état d'esprit des Français et leur perception de l'avenir, Ipsos a mené pour le CESE État de la France : les enseignements clés  - Les Français font toujours face à des difficultés financières importantes.  - Aux yeux des Français, les inégalités dans la...

Doc - Guide des imputations budgétaires et comptables en nomenclature M57 - 28/10/2024

Le guide relatif aux imputations budgétaires et comptables est une aide à l’imputation budgétaire et comptable élaborée principalement, mais non exclusivement, à l’attention des « petites » collectivités locales. » Ce support sans portée réglementaire, destiné aux collectivités comme aux...

Doc - Déployer des stations hydrogène dans votre territoire - Guide pratique à destination des collectivités et des porteurs de projets privé - 28/10/2024

Ce guide pratique est destiné à soutenir les collectivités locales dans la mise en œuvre de projets de mobilité et de stations à hydrogène. Ce document arrive dans un contexte de soutien renforcé de l’État pour la mobilité hydrogène, coïncidant avec une étape importante de la stratégie nationale...

Doc - Substitution des plastiques et réemploi en restauration collective - Guide d'accompagnement - 28/10/2024

Le groupe de travail « Plastiques » du Conseil national de la restauration collective (CNRC) a pour vocation d’aider les décideurs et acteurs de la restauration collective à identifier les solutions à mettre en œuvre afin de répondre à de nouveaux enjeux réglementaires, notamment en matière de...

Doc - Action sociale - Minima sociaux et prestations sociales - Ménages aux revenus modestes et redistribution - Édition 2024 - 25/10/2024

La Direction de la recherche, des études, de l’évaluation et des statistiques (DREES) publie son ouvrage annuel « Minima sociaux et prestations sociales ». Cet ouvrage offre un panorama complet des différents dispositifs permettant d’assurer la redistribution en faveur des ménages les plus...

Doc - Baromètre sur les budgets et choix culturels des collectivités territoriales : volet national 2024 - 25/10/2024

Comment les collectivités territoriales et intercommunalités envisagent-elles l’évolution de leurs dépenses culturelles en 2024 après plusieurs années de crises (Covid-19, crises énergétique et inflationniste, etc.) et alors que les alertes sur leurs finances se font toujours plus nombreuses ?...

Doc - Festivals en 2024 - Des fréquentations encourageantes mais une situation économique de plus en plus complexe - 25/10/2024

Cette étude, menée avec le concours des organisations professionnelles Ekhoscènes, le Syndicat des Musiques Actuelles (SMA) et France Festivals, montre que si l’impact direct des Jeux Olympiques et Paralympiques (JOP) s’avère limité, ce sont les difficultés économiques et les aléas climatiques qui...

Doc - Situation mensuelle comptable des collectivités locales au 30 septembre 2024 - 25/10/2024

Chaque mois, la direction générale des Finances publiques publie la situation des collectivités locales retraçant l'état des recettes, des dépenses, de l'épargne ou encore de la trésorerie des collectivités. Les recettes réelles de fonctionnement de l’ensemble des collectivités locales sont...
1 ... « 102 103 104 105 106 107 108 » ... 606





Un dispositif d'information complet, pratique et réactif...


Quels que soient votre domaine d'intervention et votre fonction...

icône de vecteur de point de doigt 554103 Art vectoriel chez VecteezyVous avez la certitude de ne manquer aucune information urgente ou officielle
- Réception des bulletins quotidiens directement sur votre boîte mail
- Bulletins complets en téléchargement

- Accès direct à la totalité des rubriques du site ID.CiTé
- Archives en accès libre


icône de vecteur de point de doigt 554103 Art vectoriel chez VecteezyVous allez à l'essentiel de ces informations tout en gagnant un temps précieux
- Les informations sont synthétisées et classées par rubriques et sources

icône de vecteur de point de doigt 554103 Art vectoriel chez VecteezyVous obtenez l'intégralité des textes et leur origine, directement en cliquant sur le lien joint à la synthèse !
- Toutes les informations sont sourcées et accessibles sans abonnement supplémentaire

icône de vecteur de point de doigt 554103 Art vectoriel chez VecteezyVous devenez autonome dans la gestion de votre information.
- Utilisation de flux RSS
- Création de votre liste personnelle d'informations...