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des Collectivités Territoriales
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Veille juridique - Actualité professionnelle des Collectivités Territoriales
Documentation
Doc - Baromètre des festivals du ministère de la Culture : voici les premières tendances pour 2025
- 20/10/2025
Pour la 3e année consécutive, le ministère de la Culture a interrogé l’ensemble des festivals dans le cadre du « baromètre des festivals » Les réponses de 1 503 festivals collectées entre le 1er janvier et le 31 août 2025 permettent d’ores et déjà de dégager des tendances qui seront...
Doc - Guide de l'intercommunalité 2025
- 20/10/2025
La DGCL publie une nouvelle édition actualisée du guide institutionnel de l’intercommunalité 2025, offrant une vision complète de l’organisation, des compétences et de la gouvernance des structures intercommunales — communautés de communes, d’agglomération, urbaines, métropoles et syndicats. Ce...
Doc - Baromètre Collectivités & Numérique : des premiers résultats sur la transformation numérique
- 20/10/2025
Ce Baromètre fait suite au constat que le niveau de transformation numérique des collectivités territoriales était aujourd’hui encore trop partiellement documenté et qu’il existait encore peu de données solides, partagées et exhaustives sur le développement des services numériques au sein des...
Doc - Les démarches administratives : une épreuve pour 6 usagers sur 10
- 20/10/2025
Le Défenseur des droits publie le deuxième volet de son enquête « Accès aux droits », qui porte sur les difficultés et problèmes rencontrés par les usagers avec les services publics dans leurs démarches administratives. Une enquête réalisée auprès de plus de 5000 personnes âgées de 18 à 79 ans,...
Doc - Réduire les nuisances sonores : méthodes et leviers pour les collectivités
- 20/10/2025
La réduction du bruit est un enjeu majeur dans les territoires, alors que 20% de la population européenne est exposée à des niveaux préjudiciables à la santé. Dans ce cahier qui porte sur les nuisances sonores liées aux transports, le Cerema présente aux collectivités comment utiliser les outils...
Doc - La place de la voiture dans les pôles d’échanges multimodaux : retour sur le webinaire de la communauté Services Express Régionaux Métropolitains (SERM)
- 20/10/2025
Ce webinaire a permis un premier échange au sein de cette jeune communauté métier, amenée à rassembler une grande diversité des acteurs concernés (Régions, Métropoles et autres intercommunalités, gestionnaires d’infrastructures, exploitants, bureaux d’études, associations, etc.). Il a rassemblé...
Doc - L’exposition itinérante sur la sobriété foncière mise à disposition des collectivités territoriales
- 17/10/2025
Lancée le 25 septembre 2024 à la Maison de l’architecture d’Ile-de-France, l’exposition Des solutions sur mesure pour s’adapter à la rareté des ressources et bien vivre dans nos territoires met en lumière les bénéfices de la sobriété foncière, tant sur le plan social qu’environnemental,...
Doc - Gestion de l’eau : comment naviguer entre défis et solutions
- 17/10/2025
La Banque des Territoires publie une étude inédite sur les dynamiques d’investissement des collectivités locales dans la gestion de l’eau alors que celle-ci est rendue plus complexe par les activités humaines et le dérèglement climatique. Trois grands constats de l’étude de la Banque des...
Doc - Temporalités d’un dispositif et des personnes « éloignées de l’emploi » : entre gestion de l’urgence et construction des parcours de formation
- 17/10/2025
Temporalités d’un dispositif et des personnes « éloignées de l’emploi » : entre gestion de l’urgence et construction des parcours de formation (PDF, 360.06 Ko) Source - dares.travail-emploi.gouv.fr
Doc - Données chiffrées de l’archéologie préventive au 1er août 2025
- 17/10/2025
Données chiffrées de l'archéologie préventive offre un panorama de l'activité d'archéologie préventive en métropole et dans les départements d'Outre-Mer durant les cinq dernières années. Mis à jour tous les mois, le livret suit toujours au plus près l'actualité de cette activité....
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