Le Cerema présente une série de fiches pratiques sur le thème "PLUi et énergie". Les cinq premières fiches sont disponibles, et portent sur l'articulation PLUI et planification énergie-climat, sur l'éolien, les réseaux de chaleur, le photovoltaïque et la méthanisation. La transition énergétique,...

L'Observatoire des Finances et de la Gestion publique Locales (OFGL) a travaillé sur les centres communaux et intercommunaux d’action sociale (CCAS-CIAS) et publie une étude décrivant leurs missions, les effectifs qu’ils mobilisent et les traductions financières de leurs actions. L'Odas a été...

Les déterminants actuels du choix du mode d’accueil sont mal connus. Afin de mieux comprendre comment les besoins et contraintes des familles les conduisent à recourir une solution d’accueil particulière, la Caisse nationale des Allocations familiales (Cnaf) a mené une enquête auprès de parents de...

Concernant les délais de paiement des collectivités et des établissements publics locaux et hospitaliers, même s’il demeure en deçà du délai réglementaire, le délai de paiement moyen s’est très légèrement détérioré, de 0,6 jour toutes catégories confondues, passant de 26,8 jours à 27,4 jours en...

Ce guide est conçu pour permettre d'accéder à des protocoles d'enquête et à des conseils méthodologiques en amont du lancement de leur propre étude. Il s’agit, pour les professionnels de la culture, de nourrir leur réflexion sur les objectifs et les protocoles des enquêtes qu’ils souhaitent mener...

Cette synthèse s’appuie sur des exemples concrets - les territoires du réseau TEPOS, pionniers de la transition. Principal enseignement : l’appropriation des enjeux énergétiques est l’un des leviers de nouvelle création de valeur dans les territoires, d’attractivité et de dynamisme des...

La proportion de femmes dans les conseils municipaux (maires, adjoints, autres conseillers) est de 42,4 % au lendemain des élections municipales de 2020 (contre 39,9 % à la fin du mandat précédent). 1000 communes de plus sont dirigées par une femme depuis les élections, ce qui porte la proportion...

L’Atlas du logement et des territoires présente, sous forme de cartes et de tableaux, des données synthétiques sur l’évolution socio-démographique des territoires, l’activité de construction et le secteur du logement social. Il est constitué d’une synthèse nationale et des éditions régionales....

Absorbant la "loi MOP", la rédaction du code de la commande publique s'est faite à droit constant. Le guide de la Miqcp consacré au "choix d'un assistant à maîtrise d'ouvrage, d'un conducteur d'opération ou d'un mandataire" par les "maîtres d'ouvrage publics" se devait donc d'abord de trouver une...