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Veille juridique - Actualité professionnelle des Collectivités Territoriales
Documentation
Doc - Résilience : Les pistes du Cerema pour agir

Doc - Résilience : Les pistes du Cerema pour agir - 10/01/2022

Combien d’entre nous ont réellement conscience des conséquences de la modification des grands équilibres planétaires générées par nos activités, ce que certains appellent l’Anthropocène ou la "grande accélération" ? Des scientifiques ont défini neuf limites planétaires (changement climatique, perte...
Doc - En 2020, la crise sanitaire a rendu plus difficile l’accès à l’emploi à la sortie des études

Doc - En 2020, la crise sanitaire a rendu plus difficile l’accès à l’emploi à la sortie des études - 10/01/2022

En moyenne sur l’année 2020, 68,3 % des jeunes sortis de formation initiale depuis 1 à 4 ans étaient en emploi. C’est 1,0 point de moins qu’en 2019, alors que le taux d’emploi est resté quasi stable pour les personnes ayant achevé leurs études depuis plus longtemps. Le recul du taux d’emploi des...
Doc - À la rentrée 2020, comparativement à la rentrée 2019, 73 % des Eaje ont enregistré une baisse de fréquentation (rapport de l’ONAPE)

Doc - À la rentrée 2020, comparativement à la rentrée 2019, 73 % des Eaje ont enregistré une baisse de fréquentation (rapport de l’ONAPE) - 07/01/2022

La France, avec un indicateur conjoncturel de fécondité à 1,83 enfant par femme en 2020, est toujours le pays le plus fécond de l’Union européenne. Cette même année, on dénombre 736 000 naissances, soit une baisse de 17 000 par rapport à 2019. La baisse des naissances a été accentuée en décembre...
Doc - Adapter l’espace public à l’activité physique et sportive tout en respectant le patrimoine et l’environnement - Guide du design actif

Doc - Adapter l’espace public à l’activité physique et sportive tout en respectant le patrimoine et l’environnement - Guide du design actif - 07/01/2022

La volonté de développer le design actif résulte d’un double constat : - La sédentarité, notamment infantile, ne cesse de croître en France. Un adulte sur deux et un enfant sur cinq sont en surpoids. En outre, en 40 ans, les jeunes de 9 à 16 ans ont perdu 25% de leurs capacités physiques. - De...
Doc - « Bruit des chantiers d’infrastructures de transports : quels impacts pour les riverains » - Retour sur le webinaire du 16 novembre 2021

Doc - « Bruit des chantiers d’infrastructures de transports : quels impacts pour les riverains » - Retour sur le webinaire du 16 novembre 2021 - 06/01/2022

L’intégration de la dimension environnementale au plus tôt et tout au long de la vie d’un projet doit permettre d’améliorer la situation. La nuisance la plus souvent citée par les riverains concerne le bruit. Il y a donc un véritable enjeu à la prise en compte de cette source de gêne, notamment...
Doc - "Sécurité et société", étude sur les phénomènes de délinquance et leur traitement par la justice réalisée en collaboration avec les services statistiques des ministères de l’Intérieur et de la Justice.

Doc - "Sécurité et société", étude sur les phénomènes de délinquance et leur traitement par la justice réalisée en collaboration avec les services statistiques des ministères de l’Intérieur et de la Justice. - 06/01/2022

En complément des missions réalisées par la police et la gendarmerie nationales, les policiers municipaux effectuent au quotidien plusieurs missions de police administrative liées à la prévention, à la surveillance de la tranquillité, de la sécurité et de la salubrité publiques. Ils ont également...
Doc - Le financement public du sport professionnel 2019-20

Doc - Le financement public du sport professionnel 2019-20 - 05/01/2022

Au regard d’une exigence financière accrue de l’environnement dans lequel les clubs évoluent d’une part, et d’une interrogation légitime de la population sur l’utilisation de l’argent public d’autre part, il est indispensable que les collectivités locales, qui restent un partenaire majeur du sport...
Doc - Rapports annuels 2020 du STRMTG sur le parc, le trafic et les événements d’exploitation des métros/RER et des tramways

Doc - Rapports annuels 2020 du STRMTG sur le parc, le trafic et les événements d’exploitation des métros/RER et des tramways - 05/01/2022

Dans le cadre de sa mission d’assurer la fonction d’observatoire de l’accidentologie des transports guidés, le Service technique des remontées mécaniques et des transports guidés (STRMTG) publie deux rapports sur le parc, le trafic et les événements d’exploitation des métros/RER et des tramways...
Doc - Les données au service de la revitalisation des centres-villes

Doc - Les données au service de la revitalisation des centres-villes - 05/01/2022

En octobre 2019, La Banque des Territoires et OpendataFrance lançaient un appel à manifestation d’intérêt avec des collectivités souhaitant travailler sur des cas d’usage portant sur l’usage de la data dans les politiques de revitalisation des cœurs de ville. Les travaux, menés auprès de 10...
Doc - « L’Abécédaire des solutions partenaires » - Un livret recensant diverses solutions innovantes à destination des communes rurales.

Doc - « L’Abécédaire des solutions partenaires » - Un livret recensant diverses solutions innovantes à destination des communes rurales. - 04/01/2022

À travers ce livret, il s’agit de proposer un panel d’initiatives, classées par grands champs de l’action communale, qui donnent accès à des outils pour aider vos villages à se développer. Fruits du réseau de partenaires de l’AMRF, les solutions proposées sont qualifiées et calibrées pour...
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