Information, Documentation,
Veille juridique et professionnelle
des Collectivités Territoriales

 

// ID CiTé

Veille juridique - Actualité professionnelle des Collectivités Territoriales
Documentation
En France, neuf personnes sur dix vivent dans l’aire d’attraction d’une ville

En France, neuf personnes sur dix vivent dans l’aire d’attraction d’une ville - 23/10/2020

L’aire d’attraction d’une ville définit l’étendue de son influence sur les communes environnantes. En France, les 699 aires d’attraction des villes regroupent plus de neuf personnes sur dix : 51 % de la population française habite dans les pôles et 43 % dans les couronnes. Une personne sur cinq vit...
Les accueils de classe “innovants” en bibliothèque

Les accueils de classe “innovants” en bibliothèque - 22/10/2020

L’objectif de cette enquête présentée par l'association Lecture Jeunesse  était de dresser un état des lieux des accueils de classes du secondaire en bibliothèque de lecture publique. Il s’agissait de tenter d’étudier certains aspects de la mise en œuvre de ces dispositifs, d’en saisir...
Prévention et gestion des déchets post-inondation : l'exemple des agglomérations de Clermont-Ferrand et Riom

Prévention et gestion des déchets post-inondation : l'exemple des agglomérations de Clermont-Ferrand et Riom - 22/10/2020

Lors d'une inondation majeure, d'importantes quantités de déchets sont produites, venant perturber la vie locale et l'activité économique de tout un territoire. La démarche menée sur les agglomérations de Clermont-Ferrand et Riom, touchées par d'importantes inondations en 2015, vise à prévenir la...
Suppression de la taxe d’habitation et réallocation de la fiscalité locale - La descente de TFPB vers les communes engendre des degrés de compensation hétérogènes

Suppression de la taxe d’habitation et réallocation de la fiscalité locale - La descente de TFPB vers les communes engendre des degrés de compensation hétérogènes - 22/10/2020

Ce rapport vise à évaluer la réforme de la fiscalité locale accompagnant la suppression de la taxe d’habitation (TH) sur les résidences principales. Cette suppression représente une perte de recettes fiscales de 21,6 milliards d’euros pour les communes et intercommunalités. La loi prévoit de...
Comment accélérer la rénovation énergétique des logements

Comment accélérer la rénovation énergétique des logements - 21/10/2020

Le plan de relance dégage des fonds publics supplémentaires pour la rénovation énergétique des logements. Pour que cet effort se traduise par une accélération du rythme des rénovations conforme aux objectifs, cette note propose un dispositif innovant qui informerait les ménages de la rentabilité de...
Les polices municipales - Un essor continu depuis les années 2000 mais des pratiques à mieux encadrer ainsi qu'une évaluation et un contrôle à renforcer

Les polices municipales - Un essor continu depuis les années 2000 mais des pratiques à mieux encadrer ainsi qu'une évaluation et un contrôle à renforcer - 21/10/2020

L’essor des polices municipales, déjà observé par la Cour sur la période 2000-2010, s’est poursuivi entre 2010 et 2018. Leurs effectifs ont continué de croître, leur déploiement géographique à se diversifier, leur équipement à se développer et leurs missions à s’élargir jusqu’à s’assimiler, dans...
Numérique et apprentissages scolaires - 43 % des élèves en France ont un niveau de performance faible ou très faible en littératie numérique.

Numérique et apprentissages scolaires - 43 % des élèves en France ont un niveau de performance faible ou très faible en littératie numérique. - 20/10/2020

Que sait-on de l’influence du numérique sur les pratiques des enseignants et sur les apprentissages scolaires des élèves en France aujourd’hui? Fruit de deux années de travail, ce dossier, qui a mobilisé une douzaine de chercheurs porte sur les usages du numérique dans quatre disciplines...
Guide "Fiches Sites et Sols Pollués - Techniques Innovantes"

Guide "Fiches Sites et Sols Pollués - Techniques Innovantes" - 20/10/2020

Le ministère de la Transition écologique annonce la parution d'un guide répertoriant des fiches descriptives des techniques innovantes dans le domaine des Sites et sols pollués. Ce projet, initié en 2019, a pour objectif de promouvoir des techniques innovantes, encore peu connues et peu utilisées...
Aménager des rues apaisées: un guide du Cerema pour les collectivités et spécialistes de l'espace public

Aménager des rues apaisées: un guide du Cerema pour les collectivités et spécialistes de l'espace public - 20/10/2020

Depuis le confinement dans le cadre de la gestion de la crise sanitaire, le besoin d’apaisement du trafic motorisé dans les villes s’est fait ressentir de manière plus prégnante. Des collectivités pionnières ont instauré des zones de circulation apaisée (zones 30, aires de rencontre, aires...
Contrat aidé et formation : quels profils de décrocheurs scolaires sont privilégiés par les recruteurs ?

Contrat aidé et formation : quels profils de décrocheurs scolaires sont privilégiés par les recruteurs ? - 19/10/2020

Afin de comparer l’effet de plusieurs dispositifs publics destinés à faciliter l’insertion professionnelle des jeunes non diplômés, les préférences des recruteurs à l’égard de différents profils de jeunes ont été testées pour deux métiers de janvier à juillet 2018. La méthode utilisée a consisté...
1 ... « 302 303 304 305 306 307 308 » ... 573
Gestion de votre compte et services ID.CiTé

Attention: refus de réception Altospam

Si vous utilisez Altospam et que vous constatez une mauvaise réception ou une interruption dans la réception des bulletins, vérifiez:
- Votre dossier de spams
- Vos critères de configuration d'altospam